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AGRI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

44e législature, 1re session
Réunion 84
Le lundi 27 novembre 2023, 15 h 33 à 17 h 19
Huis clos
Présidence
John Barlow, vice-président (Conservateur)

Bibliothèque du Parlement
• Corentin Bialais, analyste
• Daniel Farrelly, analyste
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le lundi 17 avril 2023, le Comité reprend son étude des mesures de préparation en matière de biosécurité animale.

Le Comité reprend l'examen d'un projet de rapport.

Il est convenu, — Que le projet de rapport, tel que modifié, soit adopté.

Il est convenu, — Que le rapport soit intitulé : « Se protéger contre les risques à la biosécurité animale : Bilan de l'état de préparation du Canada ».

Il est convenu, — Que, dans la mesure où cela ne modifie pas le contenu du rapport, la présidence, la greffière et les analystes soient autorisés à apporter au rapport les modifications grammaticales et de style jugées nécessaires.

Il est convenu, — Que, conformément à l’article 109 du Règlement, le Comité demande au gouvernement de déposer une réponse globale au rapport.

Il est convenu, — Que les opinions dissidentes ou complémentaires soient en Calibri de 12 points, alignement à gauche, interligne simple, et remises en version électronique dans les deux langues officielles à la greffière du Comité, au plus tard à 13 heures le vendredi 1er décembre 2023.

IL EST ORDONNÉ, — Que la présidence présente le rapport à la Chambre.

IL EST ORDONNÉ, — Que la greffière et les analystes du Comité, en consultation avec la présidence, préparent un communiqué de presse pour publication sur le site Web du Comité et pour distribution suite à la présentation du rapport à la Chambre.
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 19 octobre 2023, le Comité reprend son étude des exigences concernant les dispositifs de consignation électronique et le transport des animaux.

Le Comité entreprend l'examen d'un projet de rapport.

À 17 h 19, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Stéphanie De Rome