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TRGO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance no 16

Le mardi 15 mai 2001

Le Comité permanent des transports et des opérations gouvernementales se réunit aujourd'hui à huis clos, à 11 h 01, dans la salle 536 de l'édifice Wellington, sous la présidence de Marcel Proulx, président suppléant.

Membres du Comité présents : Larry Bagnell, Bev Desjarlais, Brian Fitzpatrick, Mario Laframboise, Ghislain Lebel, Dominic LeBlanc, Marcel Proulx, Alex Shepherd, Brent St. Denis, Paul Szabo, Tony Tirabassi.

Membres substituts présents : David Price pour Ovid Jackson et Gary Pillitteri pour Serge Marcil.

Aussi présents : De la Bibliothèque du Parlement : John Christopher, June Dewetering et Grant Purves, attachés de recherche.

Conformément au mandat que lui confère l'article 108(2) du Règlement, le Comité entreprend l'examen de ses futurs travaux.

Il est convenu : - Que, nonobstant la motion adoptée par le Comité le 1er mai 2001, le Comité siège le 17 mai 2001, de 11 h à 13 h, pour entendre le ministre des Transports au sujet du Budget principal des dépenses du ministère des Transports.

Il est convenu : - Que le Comité entende des représentants du ministère des Transports au sujet du projet de loi S-3, les 29 et 31 mai.

À 11 h 48, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.


Le greffier du Comité

Paul Cardegna