TRGO Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.
Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.
PROCÈS-VERBAL
Séance no 45
Le mardi 11 décembre 2001
Le Comité
permanent des transports et des opérations gouvernementales se réunit
aujourd'hui à 10 h 02, dans la salle 705 de l'édifice de la Promenade, sous la
présidence de Ovid Jackson, président.
Membres du Comité
présents : Reg
Alcock, Bev Desjarlais, André Harvey, Ovid Jackson, Mario Laframboise, Val
Meredith, Marcel Proulx, Alex Shepherd, Darrel Stinson et Paul Szabo.
Membres substituts
présents :
Dominic Leblanc pour Gerry Byrne et Robert Bertrand pour Joe Comuzzi.
Aussi présents : De la Bibliothèque du
Parlement : John Christopher et June Dewetering, attachés de
recherche.
Témoins : De l’Alliance canadienne du
camionnage : David Bradley, directeur général; Graham Cooper, premier
vice-président. De « Teamsters Canada »: François Laporte,
directeur des affaires gouvernementales; Larry MacDonald, vice-président
international.
Conformément à l'article
108(2) du Règlement, le Comité entreprend son examen de l’entente sur une
position commune entre l'Alliance canadienne du camionnage et « Teamsters
Canada » relativement aux modifications proposées à la réglementation des
heures de travail des conducteurs de véhicules commerciaux.
David Bradley et
François Laporte font chacun une déclaration et, avec les autres témoins,
répondent aux questions.
À
11 h 35, la séance est suspendue.
À
11 h 38, la séance reprend à huis clos.
Le Comité examine
son ébauche de rapport.
Il est proposé, -
Que l’ébauche de rapport soit adoptée en tant que Dixième rapport du Comité à
la Chambre et qu’il soit demandé au président de présenter le rapport à la
Chambre.
Avec consentement
unanime, la motion est retirée.
À 12 h 18, le Comité
s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
Le greffier du Comité
Paul Cardegna