TRGO Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
Séance no 59
Le mardi 16 avril 2002
Le Comité
permanent des transports et des opérations gouvernementales se réunit
aujourd'hui à 11 h, dans la salle 701 de l'édifice La Promenade, sous la
présidence de Ovid Jackson, président.
Membres du Comité
présents :
John Cannis, Bev Desjarlais, André Harvey, Ovid Jackson, Mario Laframboise,
Ghislain Lebel, James Moore, Marcel Proulx, Alex Shepherd, Paul Szabo.
Aussi présent : De la Bibliothèque du
Parlement : John Christopher, attaché de recherche.
Témoins : De la Ville d'Ottawa :
Madeleine Meilleur, conseillère, Quartier Rideau-Vanier, présidente - Comité
des transports et des services de transport en commun.
Conformément à l'article
108(2), le Comité reprend son examen des heures de service des conducteurs de
véhicules commerciaux, des questions de sécurité, des problèmes relatifs aux
mouvements transfrontaliers et de leur incidence sur l'industrie canadienne du
transport routier.
Le témoin fait une
déclaration et répond aux questions.
À 11 h 35, la
séance est suspendue.
À 11 h 38, la
séance reprend.
Le Comité déclare le huis
clos pour examiner ses futurs travaux.
À 11 h 45, le Comité
s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
Le greffier du Comité
Richard Dupuis