TRGO Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
Séance no 22
Le lundi 1er octobre 2001
Le Comité
permanent des transports et des opérations gouvernementales se réunit
aujourd'hui à 15 h 30, dans la salle 371 de l'édifice de l'Ouest, pour élire un
président et des vice-présidents.
Membres du Comité
présents : Reg
Alcock, Gerry Byrne, Joe Comuzzi, Bev Desjarlais, Brian Fitzpatrick, Peter
Goldring, André Harvey, Ovid Jackson, Mario Laframboise, Val Meredith, James
Moore, Marcel Proulx, Alex Shepherd.
Membres substituts
présents : Dennis
Mills pour John Cannis; Guy St-Julien pour Paul Szabo
Autre député présent : Jacques Saada
Aussi présent : De la Bibliothèque du
Parlement : John Christopher.
Conformément à l’article
106(1) et (2), du Règlement, élection du président et des vice-présidents
Le greffier du
Comité préside l’élection à la présidence.
Sur motion de
Peter Goldring, il est convenu à l’unanimité, - Que Ovid Jackson soit élu à la
présidence du Comité.
Par conséquent,
Ovid Jackson prend place au fauteuil.
Sur motion de Guy
St-Julien, il est convenu, avec dissidence, - Que Marcel Proulx soit élu
vice-président du comité.
Sur motion de
Peter Goldring, il est convenu, - Que James Moore soit élu vice-président du
Comité.
Conformément à
l’exigence d’avis de motion adoptée par le Comité à sa réunion du mercredi 21
février 2001, Brian Fitzpatrick propose la motion suivante :
À la lumière des
événements tragiques survenus le 11 septembre à New York et au Pentagone :
IL EST PROPOSÉ
que, conformément à l’article 108 du Règlement, le Comité des transports
demande au ministre des Transports et au président d’Air Canada de comparaître
devant le Comité dans les meilleurs délais.
Il s’élève un
débat.
Reg Alcock
propose l’amendement suivant, - Que la motion soit modifiée par suppression des
mots « et au président d’Air Canada. »
Le débat se
poursuit.
L’amendement, mis
aux voix, est adopté.
Le Comité reprend
l’examen de la motion principale modifiée, -À la lumière des événements
tragiques survenus le 11 septembre à New York et au Pentagone :- IL EST PROPOSÉ
que, conformément à l’article 108 du Règlement, le Comité des transports
demande au ministre des Transports de comparaître devant le Comité dans les
meilleurs délais.
Le débat se
poursuit.
La motion
principale dans sa forme modifiée est mise aux voix et adoptée.
Reg Alcock
propose que le Comité se réunisse le mardi 2 octobre pour discuter de ses
futurs travaux.
La motion, mise
aux voix, est adoptée.
À 15 h 58, le Comité
s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
Le greffier du Comité
Paul Cardegna