TRGO Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
Séance no 17
Le jeudi 17 mai 2001
Le Comité permanent des transports et des opérations gouvernementales se réunit aujourd'hui à 10 h 58, dans la salle 701 de l'édifice La Promenade, sous la présidence de Ovid Jackson, président.
Membres du Comité présents : Andy Burton, Jay Hill, Ovid Jackson, Mario Laframboise, Dominic LeBlanc, Marcel Proulx, Brent St. Denis, Paul Szabo, Tony Tirabassi.
Membre substitut présent : Mark Eyking pour Alex Shepherd
Aussi présent : De la Bibliothèque du Parlement : John Christopher, attaché de recherche.
Comparaît : L'honorable David Collenette, ministre des Transports.
Témoins : Du ministère des Transports : Louis Ranger, sous-ministre adjoint, Politique; William J.S. Elliott, sous-ministre adjoint, Groupe de la sécurité et sûreté; Ronald Sully, sous-ministre adjoint, Programmes et cessions; Janet Milne, sous-ministre adjointe, Services généraux; Christine Nymark, sous-ministre adjointe, Politiques.
Lecture est faite de l'ordre de renvoi du mardi 27 février 2001 :
Il est ordonné : - Que le Budget principal des dépenses pour l'exercice se terminant le 31 mars 2002, déposé sur le Bureau le mardi 27 février 2001, soit renvoyé aux différents comités permanents de la Chambre, comme suit :
16) au Comité permanent des transports et des opérations gouvernementales
--Transports, les crédits 1, 5, 10, 15, 20, 25, 30 et 35
Le ministre fait une déclaration et, avec les témoins, répond aux questions.
À 12 h 45, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
Le greffier du Comité
Paul Cardegna