TRGO Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
Séance no 14
Le mardi 8 mai 2001
Le Comité permanent des transports et des opérations gouvernementales se réunit aujourd'hui à 9 h, dans la salle 705 de l'édifice La Promenade, sous la présidence de Ovid Jackson, président.
Membres du Comité présents : Larry Bagnell, Bev Desjarlais, Brian Fitzpatrick, Jay Hill, Ovid Jackson, Mario Laframboise, Serge Marcil, Marcel Proulx, Alex Shepherd, Brent St. Denis, Paul Szabo, Tony Tirabassi.
Autre député présent : Stan Keyes
Aussi présents : De la Bibliothèque du Parlement : John Christopher et June Dewetering, attachés de recherches.
Comparaît : Du ministère des Transports : l'hon. David Collenette, ministre.
Témoins : Table ronde 1 : De l'Office des transports du Canada : Bruce Hood, commissaire aux plaintes relatives au transport aérien; Marian Robson, présidente; Claude Jacques, conseiller juridique, Direction des services juridiques; Gavin N. Currie, directeur général. Table ronde 2 : À titre personnel : Debra Ward, observatrice indépendante de la restructuration du transport aérien. Table ronde 3 : Du ministère de l'Industrie : Konrad von Finckenstein, commissaire de la concurrence, Loi sur la concurrence, Bureau de la concurrence; Madeleine Dussault, sous-commissaire intérimaire de la concurrence, Bureau de la concurrence; David McAllister, agent principal de la concurrence, Bureau de la concurrence. Table ronde 4 : À titre personnel : Robert McInnis, représentant des anciens pilotes de Canadian Airline. De l'Association des pilotes de Canadian Airline : Kent Hardisty, président. De l'Association internationale des machinistes et des travailleurs de l'aérospatiale du Canada : Louis Erlichman, représentant du directeur des recherches pour le Canada. Du Syndicat des travailleurs canadiens de l'automobile : Gary Fane, représentant du directeur des Transports. De l'Association des pilotes d'Air Canada : Don Johnson, président. Table ronde 5 : De l'Association canadienne des agents de voyages : Randall M. Williams, président. Du Centre pour la défense de l'intérêt public : Michael Janigan, directeur exécutif et avocat général. De Transport 2000 Canada : Harry Gow. De l'Association du transport aérien du Canada : J. Clifford Mackay, président et directeur général. De la " Coalition of Concerned Airport Users " : Neil Raynor, directeur exécutif, Conseil des aéroports du Canada. Table ronde 6 : l'hon. David Collenette, ministre des Transports. Du ministère des Transports : Margaret Bloodworth, sous-ministre; Louis Ranger, sous-ministre adjoint; Valérie Dufour, directrice générale - Politique du transport aérien; Jacques E. Pigeon, avocat général - Services juridiques; Eric Mainville, analyste principal de politique. Table ronde 7 : De " WestJet Airlines " : Mark Hill, vice-président, Planification stratégique. Table ronde 8 : De Air Canada : Calin Rovinescu, vice-président général, Croissance et Stratégie de l'entreprise; Stephen Markey, vice-président, Relations gouvernementales et Affaires réglementaires. De " Skyservice Inc. " : Russell Payson, président du conseil, chef de a direction et président de Skyservice.
Conformément à l'article 108(2) du Règlement, Examen de l'état actuel des exploitations aériennes au Canada.
Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.
À 10 h 11, la séance est suspendue.
À 10 h 13, la séance reprend.
À 11 h 11, la séance est suspendue.
À 11 h 15, la séance reprend.
À 12 h 12, la séance est suspendue.
À 12 h 14, la séance reprend.
À 13 h 15, la séance est suspendue.
À 15 h 28, la séance reprend.
À 16 h 32, la séance est suspendue.
À 16 h 33, la séance reprend.
À 17 h 19, la séance est suspendue.
À 19 h 01, la séance reprend.
À 21 h 04, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
Le greffier du Comité
Paul Cardegna