TRGO Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.
Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.
PROCÈS-VERBAL
Séance no 38
Le mercredi 28 novembre
2001
Le Comité
permanent des transports et des opérations gouvernementales se réunit
aujourd'hui à 15 h 35, dans la salle 362 de l'édifice de l'Est, sous la
présidence de Ovid Jackson, président.
Membres du Comité
présents : Reg
Alcock, André Harvey, Ovid Jackson, Mario Laframboise, Val Meredith, James
Moore, Alex Shepherd, Paul Szabo.
Aussi présents : De la Bibliothèque du
Parlement : John Christopher et June Dewetering, attachés de
recherche.
Témoins : Des Métallurgistes unis
d'Amérique : Lawrence McBrearty, directeur national canadien; Robert
Falconer, chef du secteur de l'éducation. De Aéroports de Montréal :
Jim Cherry, président; Pierre-Paul Pharand, directeur de la sécurité à
l’aéroport. De Syndicat canadien de la Fonction publique: Rob
Limongelli, secrétaire, Division du Trésor; Richard Balnis, attaché de
recherche.
Conformément à l'article
108(2) du Règlement, le Comité reprend son examen de la sécurité aérienne et aéroportuaire.
Jim Cherry,
Lawrence McBrearty et Richard Balnis font chacun une déclaration et, avec les
autres témoins, répondent aux questions.
À
17 h 09, la séance est suspendue.
À
18 h 20, la séance reprend à huis clos.
Il est
convenu, - Que le Comité entreprenne l’étude du projet de loi S-33, Loi
modifiant la Loi sur le transport aérien, le jeudi 29 novembre 2001.
Le Comité procède à
l’examen de son ébauche de rapport sur la sécurité aérienne et aéroportuaire.
À
19 h 01, Reg Alcock occupe le fauteuil.
À
19 h 05, Ovid Jackson occupe le fauteuil.
À 20 h 05, le Comité
s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
Le greffier du Comité
Paul Cardegna