TRGO Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
Séance no 21
Le jeudi 7 juin 2001
Le Comité permanent des transports et des opérations gouvernementales se réunit aujourd'hui à huis clos, à 11 h 35, dans la salle 536 de l'édifice Wellington, sous la présidence de Ovid Jackson, président.
Membres du Comité présents: Larry Bagnell, Brian Fitzpatrick, Ovid Jackson, Mario Laframboise, Dominic LeBlanc, Serge Marcil, Marcel Proulx, Alex Shepherd, Brent St. Denis, Paul Szabo..
Aussi présents : De la Bibliothèque du Parlement : John Christopher et June Dewetering, attachés de recherche.
Conformément à l'article 108(2) du Règlement, le Comité se réunit pour examiner l’ébauche de rapport portant sur l'état actuel des exploitations aériennes au Canada.
Il est proposé, - Que le document intitulé « L’industrie canadienne du transport aérien : après l’acquisition » soit adopté.
La motion, mise aux voix, est adoptée avec dissidence.
Il est convenu à l’unanimité, - Que le président, de concert avec le greffier et les attachés de recherche, soit autorisé à apporter au texte du rapport les changements jugés nécessaires ou à faire des révisions au document intitulé « L’industrie canadienne du transport aérien : après l’acquisition ».
Il est convenu à l’unanimité – Que le président soit autorisé à écrire à l’honorable David Collenette, ministre des Transports, pour lui présenter le document intitulé « L’industrie canadienne du transport aérien : après l’acquisition ».
Il est convenu, - Que le président, de concert avec le greffier et les attachés de recherche, établisse un plan de travail afin que le Comité puisse réaliser une étude sur les heures de travail des conducteurs de véhicules commerciaux.
À 11 h 54, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
Le greffier du Comité
Paul Cardegna