TRGO Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
Séance no 2
Le mardi 27 février 2001
Le Comité permanent des transports et des opérations gouvernementales se réunit aujourd'hui à 11 h 05, dans la salle 371 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Ovid Jackson, président.
Membres du Comité présents : Andy Burton, Bev Desjarlais, Jay Hill, Ovid Jackson, Ghislain Lebel, Dominic LeBlanc, Serge Marcil, Marcel Proulx, Brent St. Denis, Paul Szabo, Tony Tirabassi.
Membre substitut présent : Yolande Thibeault en remplacement de Larry Bagnell.
Aussi présents : De la Bibliothèque du Parlement : John Christopher et June Dewetering, attachés de recherche.
Conformément au mandat que lui confère l'article 108(2) du Règlement, le Comité entreprend l'examen de ses futurs travaux.
Il est convenu, - Que, le jeudi 1er mars, les hauts fonctionnaires du ministère des Transports présentent un aperçu du ministère et une séance d'information aux membres du Comité.
Il est convenu, - Que, le mardi 13 mars, les hauts fonctionnaires du ministère des Travaux publics et Services gouvernementaux présentent un aperçu du ministère et une séance d'information aux membres du Comité.
Il est convenu, - Que, le jeudi 15 mars, les hauts fonctionnaires du Secrétariat du Conseil du Trésor présentent un aperçu du ministère et une séance d'information aux membres du Comité.
Il est convenu, - Qu'une réunion pour discuter des travaux futurs ait lieu après la séance d'information présentée par le Secrétariat du Conseil du Trésor, le jeudi 15 mars.
Il est convenu, - Que le Comité commence son étude du projet de loi S-2 (Loi sur la responsabilité en matière maritime) le mardi 20 mars.
À 12 h 02, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
Le greffier du Comité
Paul Cardegna