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OGGO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 61

Le lundi 6 octobre 2003

Le Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires se réunit aujourd’hui à 11 h 08 (séance télévisée), dans la pièce 237-C de l'édifice du Centre, sous la présidence de Reg Alcock, président.

Membres du Comité présents : Reg Alcock, Carolyn Bennett, Joe Clark, Roy Cullen, Ken Epp, Paul Forseth, Robert Lanctôt, Massimo Pacetti et Judy Sgro.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Philippe Le Goff, analyste.

Témoins : Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada : Mike Joyce, secrétaire adjoint, Secteur des stratégies de gestion et de dépenses; Robert J. Mellon, directeur exécutif intérimaire, Direction des opérations et prévisions budgétaires, Direction générale de la fonction de contrôleur; Dennis Kam, directeur exécutif, Finances et administration, Direction des services ministériels; Carlo Beaudoin, directeur, Finances et administration, Planification ministérielle et gestion des ressources. Ministère des Travaux publics et des Services gouvernementaux : Michael Turner, sous-ministre adjoint, Direction générale du programme des télécommunications et de l'informatique; Lysanne Gauvin, sous-ministre adjoint, Direction générale de la comptabilité, gestion bancaire et rémunération. Communication Canada : Guy Bédard, directeur exécutif adjoint, Services et programmes publics; Chantale Cousineau-Mahoney, directrice générale, Services ministériels et renouveau organisationnel; Benoit Trottier, directeur général, Communications.

Conformément à l'article 81(5) du Règlement, le Comité entreprend l'étude du Budget supplémentaire (A) 2003-2004 : Crédit 110a sous la rubrique Patrimoine; Crédit 1a sous la rubrique Gouverneur général; Crédits 1a, 5a, 10a et 35 sous la rubrique Conseil privé; Crédits 1a, 15a et 20a sous la rubrique Travaux publics et Services gouvernementaux; Crédits 1a, 10a et 15a sous la rubrique Conseil du Trésor renvoyés au Comité le mardi 23 septembre 2003.

Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.

À 13 h 58, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.

Greffier de comité,

Jean-Michel Roy

2003/10/28 11 h 35