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OGGO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 62

Le lundi 6 octobre 2003

Le Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires se réunit aujourd’hui à 15 h 39 (séance télévisée), dans la pièce 237-C de l'édifice du Centre, sous la présidence de Reg Alcock, président.

Membres du Comité présents : Reg Alcock, Carolyn Bennett, Leon Benoit, Joe Clark, Roy Cullen, Ken Epp, Paul Forseth, Robert Lanctôt, Derek Lee, Pat Martin, Massimo Pacetti et Judy Sgro.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Philippe Le Goff, analyste.

Témoins : Bureau du Gouverneur général : Barbara Uteck, secrétaire à la Gouverneure générale; JoAnn Mackenzie, directeur des finances. Bureau du Conseil privé : Robert A. Wright, secrétaire associé du Cabinet, sous-ministre auprès du vice-premier ministre et coordonnateur de la sécurité et du renseignement. Centre canadien de gestion : Denise Boudrias, vice-présidente principale, Centres d'apprentissage et de leadership. Secrétariat des conférences intergouvernementales canadiennes : Stuart MacKinnon, secrétaire. Commission des relations de travail dans la fonction publique : Yvon Tarte, président. Commission de la fonction publique du Canada : Scott Serson, président; Raymond Crête, directeur général, Direction des services de ressourcement; Greg Gauld, vice-président, Direction générale de la politique et de la responsabilisation en matière de mérite; Michael Nelson, vice-président, Direction générale des programmes d'apprentissage et de perfectionnement; Gilles Charron, directeur général, Direction des finances et administration.

Conformément à l'article 81(5) du Règlement, le Comité reprend l'étude du Budget supplémentaire (A) 2003-2004 : Crédit 110a sous la rubrique Patrimoine; Crédit 1a sous la rubrique Gouverneur général; Crédits 1a, 5a, 10a et 35 sous la rubrique Conseil privé; Crédits 1a, 15a et 20a sous la rubrique Travaux publics et Services gouvernementaux; Crédits 1a, 10a et 15a sous la rubrique Conseil du Trésor renvoyés au Comité le mardi 23 septembre 2003.

Barbara Uteck fait une déclarations et, avec JoAnn Mackenzie, répond aux questions.

À 16 h 43, la séance est suspendue.

À 16 h 45, la séance reprend.

Robert A. Wright, Denise Boudrias, Stuart MacKinnon et Yvon Tarte font des déclarations et répondent aux questions.

À 18 h 10, la séance est suspendue.

À 18 h 17, la séance reprend.

Scott Serson fait une déclaration et, avec les autres témoins de la Commission de la fonction publique du Canada, répond aux questions.

À 19 h 17, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.

Greffier de comité,

Jean-Michel Roy

2003/10/16 16 h 28