OGGO Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
Séance no 13
Le lundi 17 mars 2003
Le Comité
permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires se
réunit aujourd'hui à 11 h 05, dans la salle 362 de l'édifice de l'Est, sous la
présidence de Tony Valeri, vice-président.
Membres du Comité
présents : Roy
Cullen, Ken Epp, Paul Forseth, Robert Lanctôt, Judy Sgro, Paul Szabo, Tony
Tirabassi et Tony Valeri.
Aussi présent : De la Bibliothèque du
Parlement : Jack Stilborn, analyste.
Témoins : Du Secrétariat du Conseil du
Trésor du Canada : Robert J. Mellon, directeur, Production du budget des
dépenses, Direction générale de la fonction de contrôleur; David Bickerton,
directeur éxécutif, Division des opérations et prévisions des dépenses,
Direction de la fonction de contrôleur; Dennis Kam, directeur exécutif, Finances
et administration, Direction des services ministériels. Du ministère des
Travaux publics et des Services gouvernementaux : Jane Billings, sous
ministre adjoint, Direction générale de la politique et de l'infrastructure
ministérielles; Rodney Monette, sous ministre adjoint, Direction générale des
opérations. De Communication Canada : Liseanne Forand, directrice
exécutive adjointe, Programmes et services de communications; Chantale
Cousineau-Mahoney, directrice générale, Services ministériels.
Conformément à l'article
81(5), le Comité commence son étude du Budget supplémentaire (B) pour
l'exercice se terminant le 31 mars 2003, renvoyé au Comité le mercredi 26
février 2003.
David Bickerton fait une
déclaration et, avec Robert Mellon, répond aux questions.
À 12 h, la séance est
suspendue.
À 12 h 02, la séance
reprend.
Le vice-président met en
délibération le crédit 2b, sous la rubrique Secrétariat du Conseil du Trésor du
Canada.
Dennis Kam fait une
déclaration et répond aux questions.
À 12 h 25, la séance est
suspendue.
À 12 h 30, la séance
reprend.
Le vice-président met en
délibération le crédit 1b sous la rubrique Travaux publics et services
gouvernementaux.
Jane Billings fait une
déclaration et, avec Rodney Monette, répond aux questions.
Liseanne Forand fait une
déclaration et répond aux questions.
À 13 h 30, le Comité
s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
Le greffier du Comité
Miriam Burke