PACC Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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37e LÉGISLATURE, 3e SESSION
Comité permanent des comptes publics
TÉMOIGNAGES
TABLE DES MATIÈRES
Le mardi 10 février 2004
| º | 1605 |
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M. Jeremy LeBlanc (greffier de comité, Direction des comités, Chambre des communes) |
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L'hon. Joe Jordan (Leeds—Grenville, Lib.) |
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M. Jeremy LeBlanc |
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M. Jeremy LeBlanc |
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L'hon. Joe Jordan |
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M. Jeremy LeBlanc |
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M. Alan Tonks (York-Sud—Weston, Lib.) |
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M. Jeremy LeBlanc |
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M. Jeremy LeBlanc |
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M. Alan Tonks |
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M. Jeremy LeBlanc |
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M. Greg Thompson (Nouveau-Brunswick-Sud-Ouest, PCC) |
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M. Jeremy LeBlanc |
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M. Greg Thompson |
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M. Jeremy LeBlanc |
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M. Jeremy LeBlanc |
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Le président (M. John Williams (St. Albert, PCC)) |
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Mme Beth Phinney (Hamilton Mountain, Lib.) |
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Le président |
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Le président |
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Mme Marlene Jennings (Notre-Dame-de-Grâce—Lachine, Lib.) |
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Le président |
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L'hon. Joe Jordan |
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Le président |
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L'hon. Walt Lastewka (St. Catharines, Lib.) |
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Le président |
| º | 1610 |
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Le président |
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Le président |
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Le président |
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Le président |
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Le président |
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Mme Marlene Jennings |
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Le président |
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Le président |
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Le président |
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Le président |
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Le président |
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Mme Beth Phinney |
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Le président |
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L'hon. Shawn Murphy (Hillsborough, Lib.) |
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Le président |
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M. Odina Desrochers (Lotbinière—L'Érable, BQ) |
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Le président |
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L'hon. Walt Lastewka |
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Le président |
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Mme Beth Phinney |
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Le président |
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Mme Marlene Jennings |
| º | 1615 |
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Le président |
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Mme Beth Phinney |
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Le président |
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M. John Bryden (Ancaster—Dundas—Flamborough—Aldershot) |
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Le président |
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M. John Bryden |
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Le président |
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M. Odina Desrochers |
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Le président |
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M. Grant McNally (Dewdney—Alouette, PCC) |
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Le président |
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Mme Marlene Jennings |
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Le président |
CANADA
Comité permanent des comptes publics |
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l |
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l |
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TÉMOIGNAGES
Le mardi 10 février 2004
[Enregistrement électronique]
º 
(1605)
[Traduction]
M. Jeremy LeBlanc (greffier de comité, Direction des comités, Chambre des communes): Je constate qu'il y a quorum. Je déclare donc la séance ouverte.
[Français]
Nous pouvons maintenant procéder à l'élection du président.
[Traduction]
Je suis prêt à recevoir les motions à cet effet.
L'hon. Joe Jordan (Leeds—Grenville, Lib.): Je propose John Williams.
M. Jeremy LeBlanc: Y a-t-il d'autres mises en candidature? Comme il n'y en a pas, je déclare close la période de mise en candidature.
Il est proposé que John Williams soit élu à la présidence du comité. Plaît-il aux membres du comité d'adopter la motion?
(La motion est adoptée)
M. Jeremy LeBlanc: Je déclare M. Williams élu président du comité.
Nous allons maintenant passer à l'élection des vice-présidents. Deux vice-présidents sont du parti ministériel.
Je vais accueillir toutes les mises en candidature pour la première vice-présidence revenant au parti ministériel.
L'hon. Joe Jordan: Je propose Beth Phinney.
M. Jeremy LeBlanc: Monsieur Tonks.
M. Alan Tonks (York-Sud—Weston, Lib.): Faut-il proposer deux candidats pour notre parti?
M. Jeremy LeBlanc: Il y a deux postes de vice-président, mais nous pouvons procéder à l'élection d'un à la fois. Si deux personnes sont mises en candidature pour le même poste de vice-président, il faudrait alors tenir un vote secret pour l'élection du premier vice-président, puis un autre vote pour l'élection du second.
Y a-il d'autres mises en candidature pour le premier poste de vice-président? Comme il n'y en a pas, plaît-il aux membres du comité d'adopter la motion?
(La motion est adoptée)
M. Jeremy LeBlanc: Je déclare Mme Phinney élue vice-présidente.
Je suis maintenant prêt à recevoir les mises en candidature pour le second poste de vice-président.
Monsieur Tonks.
M. Alan Tonks: Je propose Marlene Jennings.
[Français]
M. Jeremy LeBlanc: M. Tonks propose Mme Jennings. Est-ce qu'il y a d'autres mises en candidature?
[Traduction]
M. Greg Thompson (Nouveau-Brunswick-Sud-Ouest, PCC): Je propose M. Bryden.
M. Jeremy LeBlanc: M. Bryden n'est en fait pas membre du comité. Cette motion est donc irrecevable.
M. Greg Thompson: Pouvons-nous voter pour en faire un membre du comité?
M. Jeremy LeBlanc: Je crains que seule la Chambre puisse le faire.
Y a-t-il d'autres mises en candidature? Comme il n'y en a pas, la période de mise en candidature est close.
[Français]
Vous plaît-il d'adopter la motion?
(La motion est adoptée)
[Traduction]
M. Jeremy LeBlanc: Je déclare Mme Jennings élue vice-présidente, et j'invite M. Williams à prendre le fauteuil.
Le président (M. John Williams (St. Albert, PCC)): Je remercie beaucoup tous mes collègues de cette marque de confiance.
Nous allons maintenant passer aux motions de routine, dont vous avez reçu le texte, je crois.
Nous allons commencer par la première motion, qui porte sur le Sous-comité du programme et de la procédure, en d'autres mots le comité directeur : que le président, les deux vice-présidents, un membre additionnel du Parti libéral et un représentant du Bloc québécois et du Nouveau Parti démocratique forment le Sous-comité du programme et de la procédure.
Mme Beth Phinney (Hamilton Mountain, Lib.): Je le propose.
Le président: La motion est appuyée par M. Jordan.
Souhaite-t-on en débattre?
(La motion est adoptée)
Le président: La deuxième motion porte sur les services d'analystes de la Bibliothèque du Parlement : que le comité retienne, au besoin et à la discrétion du président, les services d'un ou de plusieurs analystes de la Bibliothèque du Parlement pour l'aider dans ses travaux.
Mme Marlene Jennings (Notre-Dame-de-Grâce—Lachine, Lib.): Je fais une proposition en ce sens.
(La motion est adoptée)
Le président: La troisième motion visant à recevoir et à publier des témoignages en l'absence de quorum prévoit que le président est autorisé à tenir des audiences pour recevoir et publier des témoignages en l'absence de quorum, pourvu qu'au moins cinq membres du comité soient présents, dont trois députés du parti ministériel et deux députés de l'opposition, et qu'en l'absence d'un quorum réduit de cinq membres, le président est autorisé à ouvrir la séance afin d'entendre des témoignages, au plus tôt 15 minutes après l'heure indiquée sur l'avis de convocation, pourvu qu'au moins trois membres soient présents, dont un député de l'opposition et un député du parti ministériel.
L'hon. Joe Jordan: Je fais une proposition à cet effet.
(La motion est adoptée)
Le président: Monsieur Lastewka.
L'hon. Walt Lastewka (St. Catharines, Lib.): Je vais essayer de lever la main plus vite.
Le président: D'accord.
La quatrième motion concerne le temps alloué aux témoins pour faire leur déclaration et pour répondre aux questions. Il est proposé par M. Desrochers que cinq minutes soient accordées aux témoins pour leur allocution d'ouverture et que les documents supplémentaires soient déposés auprès du greffier du comité et que, pendant l'interrogation des témoins, huit minutes soient accordées au premier intervenant de chaque parti et, par la suite, quatre minutes aux autres intervenants, à la discrétion du président.
Souhaite-t-on en débattre?
(La motion est adoptée)
º (1610)
Le président: La cinquième motion porte sur le remboursement des frais de déplacement et de séjour des témoins. Il est proposé par Mme Jennings que les témoins qui en font la demande soient remboursés de leurs frais de déplacement et de séjour dans la mesure où ces frais sont jugés raisonnables, à raison d'au plus deux représentants par organisme.
Souhaite-t-on en débattre?
(La motion est adoptée)
Le président: Distribution de documents. Il est proposé par Mme Jennings, avec l'appui de M. Gaudet, que le greffier du comité soit autorisé à distribuer aux membres du comité des documents seulement lorsqu'ils existent dans les deux langues officielles.
Souhaite-t-on en débattre?
(La motion est adoptée)
Le président: La septième motion, qui porte sur les repas de travail, prévoit que le greffier du comité est autorisé à prendre les dispositions nécessaires pour organiser des repas de travail, au besoin, pour le comité et ses sous-comités.
Une voix: Et de prévoir plus de jus d'orange.
Des voix: Oh, oh!
Le président: M. Tonks en fait la proposition.
(La motion est adoptée)
Le président: Les motions de fond. Il est proposé qu'un avis de 48 heures soit donné au président ou au greffier avant que le comité ne soit saisi de toute motion de fond.
Madame Jennings.
Mme Marlene Jennings: Juste une toute petite question. Faut-il que le préavis de 48 heures soit donné par écrit? Ne peut-on le faire par téléphone?
Le président: Oui, il faut que le préavis soit donné par écrit.
M. Tonks fait une propositon en ce sens.
(La motion est adoptée)
Le président: Il y a aussi quelques autres motions possibles. D'après le greffier, nous ne les avons pas jusqu'ici adoptées, mais d'autres comités l'ont fait. Nous avons bien pris garde de limiter à un minimum nos séances à huis clos parce que, comme l'a déjà fait remarquer M. Bryden, nous sommes un comité public. Par conséquent, nous pouvons peut-être sauter ces motions. Si nous décidons de délibérer à huis clos, nous y reviendrons. Les membres sont-ils d'accord?
Des voix: D'accord.
Le président: Autre point qu'il faut régler—et à nouveau je vais demander l'avis du comité à cet égard, parce que la question a un certain caractère pressant, d'où la raison pour laquelle nous siégeons cet après-midi. Le premier ministre a demandé que notre comité entame ses travaux au plus tôt. J'aimerais qu'un d'entre vous propose que la vérificatrice générale soit invitée à comparaître devant le comité jeudi matin, pour présenter son rapport.
Mme Phinney fait une proposition en ce sens.
(La motion est adoptée)
Le président: Y a-t-il d'autres points?
Une voix: [Note de la rédaction: Inaudible]
Le président: Le greffier va envoyer un avis, mais je crois que notre comité siège habituellement les mardis et jeudis matin, à 11 heures.
Mme Beth Phinney: Essayez de toute façon de nous obtenir 9 heures, cette semaine.
Le président: Neuf heures ou peut-être onze heures.
Monsieur Murphy.
L'hon. Shawn Murphy (Hillsborough, Lib.): Monsieur le président, je suppose que vous allez convoquer une réunion du comité directeur pour dresser la liste des témoins et assurer un déroulement plutôt rapide des travaux.
Le président: Oui. Ce que j'aimerais faire, je crois, c'est de réserver une heure et demie peut-être au rapport de la vérificatrice générale et de laisser simplement le comité entier régler la question des témoins, parce que tôt ou tard il faudra bien que le comité en délibère.
[Français]
M. Odina Desrochers (Lotbinière—L'Érable, BQ): Si la séance est prévue pour 11 heures,
[Traduction]
Pourriez-vous organiser une réunion du comité directeur pour 10 heures?
Le président: Je ne crois pas qu'il serait bon d'avoir une réunion du comité directeur avant que la vérificatrice générale ne présente son rapport. Il conviendrait davantage, selon moi, d'entendre tout d'abord le rapport, après quoi le comité décidera de ce qu'il entend en faire. C'est la façon normale de procéder. Je ne crois pas qu'il soit convenable de se réunir auparavant.
Monsieur Lastewka.
L'hon. Walt Lastewka: Dois-je comprendre que vous avez réservé une heure et demie à la vérificatrice générale ou aurons-nous le temps de discuter avec elle? Je ne crois pas qu'il soit bon d'agir avec trop de précipitation. Il faudrait d'abord entendre la vérificatrice générale, ce qui nous aidera à décider des témoins à inviter par la suite.
Le président: Son rapport périodique au comité est le même que celui qu'elle a présenté aux parlementaires ce matin, durant la réunion à huis clos. L'exposé ne dure que vingt minutes environ, ce qui devrait laisser une heure ou plus pour poser des questions. Si le comité tient absolument à disposer de deux pleines heures, alors je convoquerai une réunion du comité directeur immédiatement après. Donc, si nous siégeons de 9 à 11 heures, il y aurait une réunion du comité directeur de 11 heures à 11 h 30, par exemple. C'est au comité d'en décider.
Mme Beth Phinney: Je crois que nous devrions prendre tout le temps voulu.
Le président: D'accord. La réunion durera deux heures. Vous pouvez donc vous attendre à la tenue d'une réunion du comité directeur... Nous préférerions en fait que ce soit tout le comité qui se réunisse. Souhaitez-vous que le comité directeur se réunisse avant? La règle veut que, s'il y a consensus, le comité directeur rende une décision. S'il n 'y a pas de consensus, alors la question est renvoyée au comité principal qui tient un vote.
Madame Jennings.
Mme Marlene Jennings: La formule a été efficace durant toutes les années où j'étais membre du Comité des comptes publics. Je recommande donc que nous nous en tenions à cela, au comité directeur.
º (1615)
Le président: D'accord. Il y aura donc une réunion du comité directeur à 11 heures. Par conséquent, nous nous attendons à ce que le Bloc québécois et le Nouveau Parti démocratique proposent un représentant au sein du comité.
Madame Phinney.
Mme Beth Phinney: Vous connaissez trois des personnes qui feront partie du comité directeur, mais qu'en est-il des deux ou trois autres?
Le président: Il y a un autre député libéral, pour la nomination duquel je laisse les députés libéraux décider, et un représentant du Bloc et du NPD. Nous laisserons à chacun des partis le soin de proposer lequel de ses membres fera partie du comité directeur.
Monsieur Bryden.
M. John Bryden (Ancaster—Dundas—Flamborough—Aldershot): Monsieur le président, pourrais-je simplement amorcer un débat quant à l'ordre dans lequel nous pouvons interroger les témoins? C'est un des points qui m'ont incommodé dans le passé au sujet de ce comité-ci. Vous souhaitez peut-être garder la même formule. Je n'en sais rien. La pratique courante voulait que chaque parti d'opposition pose une question, après quoi c'était le tour d'un député du parti ministériel, et on reprenait à la case départ, de sorte que les membres du parti ministériel n'ont pas souvent eu l'occasion de poser des questions. Maintenant que la composition des partis de l'opposition est changée, est-ce une façon de procéder que nous souhaitons maintenir ou les membres seraient-ils prêts à envisager l'idée d'alterner carrément entre un parti d'opposition et le parti ministériel?
Le président: Monsieur Bryden, nous venons tout juste d'adopter une motion selon laquelle huit minutes sont allouées à chaque parti pour poser la première question, après quoi chaque interlocuteur dispose de quatre minutes, à la discrétion de la présidence. Cela signifie que le Parti conservateur du Canada sera le premier, suivi du Bloc québécois. Sous ma férule, le Parti libéral a toujours été le troisième, suivi du Nouveau Parti démocratique, si des députés néo-démocrates font partie du comité. La formule vaut pour le premier tour de table, après quoi je me suis toujours assuré que chaque membre du comité avait l'occasion de prendre la parole. Il est arrivé parfois que je cède la parole au Parti conservateur, puis à deux libéraux, un à la suite de l'autre. Je ne m'en suis jamais tenu à la règle formelle et je n'ai jamais refusé le droit de parole à qui que ce soit.
M. John Bryden: La formule me convient.
Le président: Monsieur Desrochers.
[Français]
M. Odina Desrochers: Monsieur le président, est-ce qu'on pourrait faire des démarches pour que la séance de jeudi soit télévisée?
[Traduction]
Le président: Nous allons tenter de faire télédiffuser le plus grand nombre de réunions possible. Naturellement, d'après la nouvelle règle, si les médias demandent à ce qu'une réunion soit télévisée, des arrangements seront pris en ce sens. Nous sommes le seul comité qui siège en ce moment. Étant donné la nouvelle règle, si les médias en font la demande, nos délibérations seront télévisées. Nous pouvons faire équiper les salles à cette fin. La règle veut que les délibérations soient enregistrées du début jusqu'à la fin. Je ne connais peut-être pas toutes les petites précisions techniques que comporte la règle, mais les réunions peuvent toutes être télévisées, sur demande.
Y a-t-il d'autres points?
Monsieur McNally.
M. Grant McNally (Dewdney—Alouette, PCC): Plutôt que d'attendre que les médias en fassent la demande, pourquoi ne pas le faire nous-mêmes?
Le président: Les installations permettant de le faire sont rares. Toutefois, nous pouvons essayer de mettre la main les premiers sur les salles qui s'y prêtent. Il ne sera pas difficile de convaincre les médias de demander que ces délibérations soient télévisées.
Y a-t-il d'autres points?
Mme Marlene Jennings: Non. Je propose que la séance soit levée.
Le président: Je déclare la séance levée. La prochaine réunion aura lieu jeudi prochain.