FAAE Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 73

Le jeudi 17 novembre 2005

Le Comité permanent des affaires étrangères et du commerce international se réunit aujourd’hui à 11 h 6, dans la pièce 269 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Bernard Patry, président.

Membres du Comité présents : L'hon. Maurizio Bevilacqua, Stockwell Day, Helena Guergis, Francine Lalonde, l'hon. Lawrence MacAulay, Alexa McDonough, Ted Menzies, Pierre A. Paquette, Bernard Patry, Beth Phinney et Kevin Sorenson.

Membres substituts présents : L'hon. Wayne Easter remplace l'hon. Maurizio Bevilacqua et l'hon. Mark Eyking remplace l'hon. Dan McTeague.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : James Lee, analyste ; Marcus Pistor, analyste ; Gerald Schmitz, analyste principal.

Témoins : Mouvement canadien pour une fédération mondiale : L'hon. Warren Allmand, président; Fergus Watt, directeur général. Comité coordonnateur canadien pour la consolidation de la paix : Peggy Mason, présidente; Joanne Lebert, vice-présidente du réseau. Manufacturiers et exportateurs du Canada : Jayson Myers, vice-président principal et économiste en chef. Conference Board du Canada : Glen Hodgson, vice-président et économiste en chef; Roland Paris, directeur de la recherche .

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le 7 juin 2004, le Comité reprend l'examen de l'Énoncé de la politique internationale.

Mme Mason, Mme Lebert, M. Allmand and M. Watt font des déclarations et répondent aux questions.

Il est convenu, — Que le texte des deux présentations au Comité soit annexé aux Témoignages de ce jour.

À 12 heures, la séance est suspendue.

À 12 h 5, la séance reprend.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Le président présente le troisième Rapport du Sous-comité du programme et de la procédure qui se lit comme suit:

Il est convenu, — Que le ministre du Commerce international, l’hon. James Peterson, le négociateur principal en agriculture, Steven Verheul et le sous-ministre adjoint, John Gero soient invités à comparaître concernant les pourparlers de l’Organisation mondiale du commerce qui auront lieu à Hong Kong en décembre et que la séance dure trois heures. Durant la première heure le Comité entendra l’hon. Ministre Peterson, le négociateur et le sous-ministre, ensuite que les organisations non gouvernementales intéressées soient également invitées à témoigner.

Il est convenu, — Que le ministre des Affaires étrangères, l’hon. Pierre Pettigrew soit invité à comparaître pendant une heure le 29 novembre au sujet des questions touchant Haïti et que la séance dure trois heures. Pendant la première heure le Comité entendra l’hon. Ministre Pettigrew et par le suite il y aura une rencontre avec des organisations non gouvernementales.

Il est convenu, — Que le déjeuner sera fourni lorsque la réunion dure plus de deux heures.

Il est convenu, — Que le rapport du Sous-comité du programme et de la procédure soit adopté.

Conformément aux articles 110 et 111 du Règlement, le Comité entreprend l'étude du certificat de nomination d'Alan Curleigh au poste de président du Conseil d'administration de la Corporation commerciale canadienne renvoyé au Comité le 31 octobre 2005.

Il est convenu, — Que le Comité renonce à poursuivre l'étude de la nomination proposée d'Alan Curleigh à titre de président du Conseil d'administration de la Corporation commerciale canadienne.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le 7 juin 2004, le Comité reprend l'examen de l'Énoncé de la politique internationale.

M. Myers, M. Hodgson and M. Paris font des déclarations et répondent aux questions.

À 13 h 8, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.

La greffière du Comité,

Angela Crandall

2005/11/18 11 h 21