INDU Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Le jeudi 25 novembre 2004

Le Comité permanent de l'industrie, des ressources naturelles, des sciences et de la technologie se réunit aujourd’hui à 15 h 35, dans la pièce 308 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Brent St. Denis, président.

Membres du Comité présents : Serge Cardin, Michael Chong, l'hon. Denis Coderre, Brian Masse, l'hon. Jerry Pickard, Andy Savoy, Werner Schmidt, Brent St. Denis et Bradley R. Trost.

Membres substituts présents : Marc Boulianne pour Paul Crête, James Rajotte pour John Duncan et Lloyd St. Amand pour Lynn Myers.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Dan Shaw, analyste ; Lalita Acharya, analyste.

Comparaît : L'hon. David Emerson, ministre de l'Industrie.

Témoins : Ministère de l'Industrie : Suzanne Hurtubise, sous-ministre. Conseil national de recherches Canada : Michael Raymont, président intérimaire. Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie du Canada : Tom Brzustowski, président. Conseil de recherches en sciences humaines du Canada : Marc Renaud, président. Bureau du Conseil privé : Arthur J. Carty, conseiller national des sciences auprès du premier ministre.

Conformément à l’article 81(4) du Règlement, le Comité entreprend l'étude du Budget principal des dépenses de 2004-2005 : crédits 1, 5, 10, L15, L20, 25, 30, 35, 40, 45, 50, 65, 70, 75, 80, 85, 90, 95, 100 et 105 sous la rubrique INDUSTRIE, renvoyés au Comité le vendredi 8 octobre 2004.

Le président met en délibération le crédit 1 sous la rubrique INDUSTRIE.

Le ministre fait une déclaration et répond aux questions.

À 16 h 28, la séance est suspendue.

À 16 h 31, la séance reprend.

L’interrogation du ministre se poursuit.

À 17 h 01, la séance est suspendue.

À 17 h 03, la séance reprend.

Arthur Carty fait une déclaration et répond aux questions.

Werner Schmidt assume la présidence.

À 17 h 33, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.

Le greffier du Comité,

Louise M. Thibault

2005/12/19 13 h 52