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INDU Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 40
 
Le mercredi 1 juin 2005
 

Le Comité permanent de l'industrie, des ressources naturelles, des sciences et de la technologie se réunit aujourd’hui à 15 h 33, dans la pièce 308 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Brent St. Denis, président.

 

Membres du Comité présents : Serge Cardin, Michael Chong, l'hon. Denis Coderre, Paul Crête, Brian Masse, Lynn Myers, l'hon. Jerry Pickard, Andy Savoy, Werner Schmidt, Brent St. Denis et Bradley R. Trost.

 

Membres substituts présents : James Rajotte pour John Duncan.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Dan Shaw, analyste; Andrew Kitching, analyste; Sam Banks, analyste. Chambre des communes : Doug Ward, conseiller législatif; Susan Baldwin, greffière législative.

 

Témoins : Ministère de l'Industrie : Michael M. Binder, sous-ministre adjoint, Spectre, technologies de l'information et télécommunications; Larry Shaw, directeur général, Direction de politique des télécommunications; Andrew Malcolm, directeur par intérim, Analyses industrielle et réglementaire; Denise Walter, avocate-conseil, Services juridiques.

 
Conformément à l'ordre de renvoi du lundi 7 février 2005, le Comité reprend l'étude du projet de loi C-37, Loi modifiant la Loi sur les télécommunications.
 

Le Comité poursuit son étude article par article du projet de loi.

 

Le Comité poursuit son examen des amendements proposés.

 

Michael Binder et Larry Shaw répondent aux questions.

 

À 17 h 25, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Louise M. Thibault

 
 
2005/06/02 16 h 04