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INDU Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 48
 
Le mardi 27 février 2007
 

Le Comité permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie se réunit aujourd’hui à 15 h 30, dans la pièce 371 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de James Rajotte, président.

 

Membres du Comité présents : André Arthur, l'hon. Scott Brison, l'hon. Gerry Byrne, Colin Carrie, Paul Crête, Brian Masse, l'hon. Dan McTeague, James Rajotte, Bev Shipley, Dave Van Kesteren et Robert Vincent.

 

Membres substituts présents : Lui Temelkovski remplace l'hon. Maurizio Bevilacqua.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Lalita Acharya, analyste; Dan Shaw, analyste.

 

Témoins : Université d'Ottawa : Daniel Krewski, professeur et directeur, Centre McLaughlin d'évaluation du risque pour la santé des populations, Institut de recherche sur la santé des populations . SaskTel : John Meldrum, vice-président, conseiller juridique et affaires réglementaires. Syndicat canadien des communications, de l'énergie et du papier : Wendy Sol, vice-présidente à l'administration, SCEP régions de l'Ouest. Réseau d'informations scientifiques du Québec : Michel Vanier, directeur général.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement, le Comité reprend son étude sur la déréglementation des télécommunications.
 

Le témoin fait une déclaration et répond aux questions.

 

À 16 h 1, la séance est suspendue.

À 16 h 2, la séance reprend.

 

Le témoin fait une déclaration et répond aux questions.

 

À 16 h 30, la séance est suspendue.

À 16 h 31, la séance reprend.

 

Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.

 

À 17 h 15, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



James M. Latimer

 
 
2007/02/28 11 h 41