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INDU Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 64
 
Le mercredi 30 mai 2007
 

Le Comité permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie se réunit aujourd’hui à 15 h 45 (séance télévisée), dans la pièce 253-D de l'édifice du Centre, sous la présidence de James Rajotte, le président.

 

Membres du Comité présents : André Arthur, l'hon. Scott Brison, Paule Brunelle, l'hon. Gerry Byrne, Colin Carrie, Brian Masse, l'hon. Dan McTeague, James Rajotte, Bev Shipley et Dave Van Kesteren.

 

Membres substituts présents : Claude Bachand remplace Robert Vincent, Sukh Dhaliwal remplace l'hon. Maurizio Bevilacqua, l'hon. Mark Eyking remplace l'hon. Maurizio Bevilacqua, Yvon Godin remplace Brian Masse, Marcel Lussier remplace Robert Vincent et Glen Douglas Pearson remplace l'hon. Gerry Byrne.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Lalita Acharya, analyste; Dan Shaw, analyste; Tyler Kustra, analyste.

 

Comparaît : L'hon. Maxime Bernier, ministre de l’Industrie.

 

Témoins : Commission canadienne du tourisme : Michele McKenzie, présidente-directrice générale; Karin Zabel, vice-présidente et chef de la direction financière, Finances. Ministère de l'Industrie : Guy Leclaire, directeur général, Industries de l'automobile et des transports; Richard Dicerni, sous-ministre; Ron Parker, sous-ministre adjoint principal invité; Kevin Lindsey, dirigeant principal des Finances.

 
Conformément à l’article 81(4) du Règlement, le Comité entreprend l'étude du Budget principal des dépenses de 2007-2008 : crédits 1, 5, et 10 sous la rubrique AGENCE DE PROMOTION ÉCONOMIQUE DU CANADA ATLANTIQUE, crédits 1 et 5 sous la rubrique AGENCE DE DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE DU CANADA POUR LES RÉGIONS DU QUÉBEC, crédits 1, 5, 10, L15, L20, 25, 30, 35, 40, 45, 50, 55, 60, 65, 70, 75, 80, 85, 90, et 95 sous la rubrique INDUSTRIE, crédits 1 et 5 sous la rubrique DIVERSIFICATION DE L'ÉCONOMIE DE L'OUEST CANADIEN renvoyés au Comité le mardi 27 février 2007.
 

Le ministre fait une déclaration et, avec les autres témoins, répond aux questions.

 

À 17 H 00, la séance est suspendue.

À 17 H 05, la séance reprend.

 

Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.

 

À 17 H 52, la séance est suspendue.

À 17 H 54, la séance reprend à huis clos.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

Il est convenu, — Que le Comité permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie commence une étude sur La Loi sur Investissement Canada dans le cadre de son prochain Ordre des travaux, à compter du lundi 17 septembre 2007.

 

À 18 h 45, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



James M. Latimer

 
 
2007/09/17 14 heures