Passer au contenu
;

PROC Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain
PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 58
 
Le jeudi 7 février 2013
 

Le Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre se réunit aujourd’hui à 11 h 4, dans la pièce 112-N de l'édifice du Centre, sous la présidence de Joe Preston, président.

 

Membres du Comité présents : Scott Armstrong, Nathan Cullen, Parm Gill, Alexandrine Latendresse, l'hon. Dominic LeBlanc, Tom Lukiwski, Dave MacKenzie, Costas Menegakis, Joe Preston, Scott Reid, Craig Scott et Nycole Turmel.

 

Membres substituts présents : L'hon. Stéphane Dion remplace l'hon. Dominic LeBlanc.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Andre Barnes, analyste; Michel Bédard, analyste.

 

Témoins : Blaine Calkins, député, Wetaskiwin; Brian Jean, député, Fort McMurray—Athabasca; Chris Warkentin, député, Peace River.

 
Conformément à l'article 32(5) du Règlement, le Comité reprend l'étude du rapport de la Commission de délimitation des circonscriptions électorales fédérales pour l'Alberta 2012, renvoyé au Comité le mercredi 12 décembre 2012.
 

Brian Jean et Chris Warkentin font des déclarations et répondent aux questions.

 

À 12 h 1, la séance est suspendue.

À 12 h 3, la séance reprend.

 

Blaine Calkins fait une déclaration et répond aux questions.

 

À 12 h 38, la séance est suspendue.

À 12 h 39, la séance reprend à huis clos.

 
Conformément à l'article 108(3)a)(iii) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 25 septembre 2012, le Comité reprend son étude sur les demandes d'accès à l'information et le privilège parlementaire.
 

Le Comité poursuit l'examen d'un projet de rapport.

 

À 12 h 49, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

La greffière du Comité,



Marie-France Renaud

 
 
2013/02/07 15 h 25