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PROC Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

42e législature, 1re Session
Réunion 114
jeudi 7 juin 2018, 15 h 31 à 18 h 35
Présidence
L'hon. Larry Bagnell, président (Libéral)

• Kelly McCauley remplace John Nater (Conservateur)
• Sherry Romanado remplace Ruby Sahota (Libéral)
Bibliothèque du Parlement
• Michaela Keenan-Pelletier, analyste
À titre personnel
• David Moscrop
• Angela Nagy, ancienne chef de la direction, Kelowna - Lake Country, Parti Vert du Canada
• Pippa Norris, professeur en études gouvernementales, Harvard University et University of Sydney
• Leonid Sirota, conférencier, Auckland University of Technology
Louisiana Secretary of State
• Sherri Hadskey, commissaire des élections
Open Media Engagement Network
• Victoria Henry, responsable de la campagne pour les droits numériques
Parti Rhinocéros
• Sébastien Corriveau, chef
Alliance de la Fonction publique du Canada
• Chris Aylward, président national
• Morna Ballantyne, adjointe spéciale au président national
Facebook Inc.
• Kevin Chan, directeur des politiques publiques
Twitter inc.
• Michele Austin, chef, gouvernement, Politique publique, Twitter Canada
• Carlos Monje, directeur de la politique officielle, Twitter - États-Unis et Canada
Conformément à l'ordre de renvoi du mercredi 23 mai 2018, le Comité reprend l'examen du projet de loi C-76, Loi modifiant la Loi électorale du Canada et d'autres lois et apportant des modifications corrélatives à d'autres textes législatifs.

David Moscrop, par vidéoconférence de Seoul (Corée du Sud), Sherri Hadskey, par vidéoconférence de Baton Rouge (Louisiane), Victoria Henry, par vidéoconférence de Vancouver (Colombie-Britannique) et Sébastien Corriveau, par vidéoconférence de Saint-Donat-de-Rimouski (Québec), font des déclarations et répondent aux questions.

À 16 h 30, la séance est suspendue.

À 16 h 36, la séance reprend.

Chris Aylward, Pippa Norris, par vidéoconférence de Hyannis (Massachusetts), Angela Nagy, par vidéoconférence de Kelowna (Colombie-Britannique), et Leonid Sirota, par vidéoconférence d'Auckland (Nouvelle-Zélande), font des déclarations et répondent aux questions.

À 17 h 34, la séance est suspendue.

À 17 h 36, la séance reprend.

Kevin Chan et Carlos Monje, by vidéoconférence de Washington (D.C.), font des déclarations et, avec Michele Austin, par vidéoconférence de Washington (D.C.), répondent aux questions.

À 18 h 35, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Andrew Lauzon