;

TRAN Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 14

Le jeudi 27 février 2014

Le Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités se réunit aujourd’hui à 8 h 47, dans la pièce 306 de l'Édifice La Promenade, sous la présidence de Larry Miller, président.

Membres du Comité présents : Peter Braid, Ed Komarnicki, Hoang Mai, Larry Miller, Mike Sullivan, Lawrence Toet et Jeff Watson.

Membres substituts présents : Bev Shipley remplace Wai Young, Scott Simms remplace David J. McGuinty et Kennedy Stewart remplace Olivia Chow.

Aussi présents : Chambre des communes : Philippe Méla, greffier législatif . Bibliothèque du Parlement : Alexandre Lavoie, analyste ; Allison Padova, analyste.

Témoins : À titre personnel : Rashid Sumaila, professeur, University of British Columbia, Fisheries Economics Research Unit. Association canadienne de droit maritime : Sarah Forté, consultante en environnement; John G. O'Connor, président. Western Canada Marine Response Corporation : Scott Wright, gestionnaire des opérations, Préparation d'intervention opérationnelle.

Conformément à l'ordre de renvoi du mardi 10 décembre 2013, le Comité reprend l'examen du projet de loi C-3, Loi édictant la Loi sur l'indemnisation de l'industrie aérienne et modifiant la Loi sur l'aéronautique, la Loi maritime du Canada, la Loi sur la responsabilité en matière maritime, la Loi de 2001 sur la marine marchande du Canada et d'autres lois en conséquence.

John G. O'Connor, par vidéoconférence de Québec (Québec), Scott Wright, par vidéoconférence de Vancouver (Colombie-Britannique), et Rashid Sumaila font des déclarations et répondent aux questions.

À 10 h 11, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Philippe Grenier-Michaud

2014-02-27 11 h 50