TRAN Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 8

Le mercredi 18 décembre 2013

Le Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités se réunit aujourd’hui à huis clos à 12 h 59, dans la pièce C-110 du 1, rue Wellington, sous la présidence de Larry Miller, président.

Membres du Comité présents : Harold Albrecht, Marjolaine Boutin-Sweet, Peter Braid, Hoang Mai, David J. McGuinty, Larry Miller, Mike Sullivan, Lawrence Toet et Jeff Watson.

Membres substituts présents : Paul Dewar remplace Olivia Chow, Cheryl Gallant remplace Ed Komarnicki et l'hon. Gordon O'Connor remplace Wai Young.

Aussi présents : Chambre des communes : Chad Mariage, greffier à la procédure . Bibliothèque du Parlement : Allison Padova, analyste.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Que, conformément à l'article 108(2) du Règlement, le Comité entreprenne une étude sur les changements annoncés par Postes Canada; qu'au plus trois heures de séance supplémentaires le mercredi 18 décembre 2013 soient consacrées à l'étude; et que des représentants de Postes Canada, du Syndicat des travailleurs et travailleuses des postes, du Conference Board du Canada, du Centre canadien de politiques alternatives, du Conseil des Canadiens avec déficiences, de l'Institut C.D. Howe et de la Fédération canadienne de l'entreprise indépendante, ainsi que M. Robert Campbell (Ph.D.) de l'Université Mount Allison, soient invités à comparaître en lien avec l'étude.

À 13 h 2, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Philippe Grenier-Michaud

2013/12/19 9 h 23