Passer au contenu
;

TRAN Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain
PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 38
 
Le mardi 4 novembre 2014
 

Le Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités se réunit aujourd’hui à 11 heures, dans la pièce 228 de l'Édifice de la Bravoure, sous la présidence de Larry Miller, président.

 

Membres du Comité présents : Peter Braid, Ed Komarnicki, Hoang Mai, David J. McGuinty, Larry Miller, Isabelle Morin, Mike Sullivan, Jeff Watson et Wai Young.

 

Membres substituts présents : David Yurdiga remplace Lawrence Toet.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Zachary Alaoui, analyste; Allison Padova, analyste.

 

Témoins : Atlantic Provinces Trucking Association : Jean-Marc Picard, directeur exécutif. RTL-Westcan Group of Companies : Grant Mitchell, président et chef de la direction; Michael Royer, vice-président, Parc automobile. Alberta Motor Transport Association : Richard Warnock, président et chef de la direction, Siège social.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le lundi 18 novembre 2013, le Comité reprend son étude de l'examen du régime canadien de sécurité des transports : le transport des marchandises dangereuses et les systèmes de gestion de la sécurité.
 

Michael Royer, par vidéoconférence d'Edmonton (Alberta), Richard Warnock, par vidéoconférence de Calgary (Alberta) et Jean-Marc Picard font des déclarations et, avec Grant Mitchell, par vidéoconférence d'Edmonton (Alberta), répondent aux questions.

 

À 12 h 33, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Philippe Grenier-Michaud

 
 
2014/11/05 11 h 27