TRAN Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 34

Le mardi 17 juin 2014

Le Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités se réunit aujourd’hui à 8 h 47, dans la pièce 306 de l'Édifice La Promenade, sous la présidence de Hoang Mai, vice-président.

Membres du Comité présents : Peter Braid, Ed Komarnicki, Hoang Mai, David J. McGuinty, Isabelle Morin, Mike Sullivan, Lawrence Toet, Jeff Watson et Wai Young.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Zachary Alaoui, analyste ; Allison Padova, analyste.

Témoins : Northern Air Transport Association : Stephen Nourse, directeur exécutif. Conseil des aéroports du Canada : Daniel-Robert Gooch, président; Gordon Duke, directeur des opérations, Administration de l'aéroport international de Halifax; Chris Farmer, directeur des opérations, Administration de l'aéroport international du Grand Moncton; Michael Rantala, gestionnaire, Santé et environnement, Administration de l'aéroport international de Halifax.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le lundi 18 novembre 2013, le Comité reprend son étude de l'examen du régime canadien de sécurité des transports : le transport des marchandises dangereuses et les systèmes de gestion de la sécurité.

Stephen Nourse and Daniel-Robert Gooch font des déclarations et, avec Gordon Duke, par téléconférence d'Enfield (Nouvelle-Écosse), et Chris Farmer, par téléconférence de Dieppe (Nouveau-Brunswick), répondent aux questions.

À 10 heures, David J. McGuinty assume la présidence.

Hoang Mai propose, — Que, conformément à l’article 32(5) du Règlement, le Comité invite des représentants de VIA Rail Canada Inc. à comparaître devant le Comité à la première occasion à propos du rapport annuel 2013 de VIA Rail Canada Inc., déposé à la Chambre des communes et renvoyé au Comité le 6 mai 2014; et que tout soit mis en œuvre pour que la réunion soit télévisée.

Du consentement unanime, la motion est retirée.

L’interrogation des témoins se poursuit.

À 10 h 2, Hoang Mai assume la présidence.

À 10 h 15, la séance est suspendue.

À 10 h 16, la séance reprend sous la présidence de David J. McGuinty.

Il s'élève un débat.

Jeff Watson propose, — Que le Comité déclare le huis clos.

La motion est mise aux voix et adoptée, par un vote par appel nominal : POUR : Peter Braid, Ed Komarnicki, Lawrence Toet, Jeff Watson, Wai Young — 5; CONTRE : Hoang Mai, Isabelle Morin, Mike Sullivan — 3.

À 10 h 17, la séance est suspendue.

À 10 h 18, la séance reprend à huis clos.

À 10 h 23, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Philippe Grenier-Michaud

2014-06-19 9 h 27