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TRAN Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 39
 
Le jeudi 27 novembre 2014
 

Le Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités se réunit aujourd’hui en séance télévisée à 11 h 1, dans la pièce 237-C de l'Édifice du Centre, sous la présidence de Larry Miller, président.

 

Membres du Comité présents : Peter Braid, Ed Komarnicki, Hoang Mai, David J. McGuinty, Larry Miller, Isabelle Morin, Mike Sullivan, Jeff Watson, Wai Young et David Yurdiga.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Zachary Alaoui, analyste; Allison Padova, analyste.

 

Témoins : Ministère des Transports : Nicole Girard, directrice générale, Transport des marchandises dangereuses; Sylvain Lachance, directeur exécutif, Affaires législatives, réglementaires et internationales. Administration de pilotage du Pacifique Canada : Kevin Obermeyer, premier dirigeant. Ministère des Pêches et des Océans : Mario Pelletier, commissaire adjoint, Région du Québec, Garde côtière canadienne; Jeffery Hutchinson, directeur général, Stratégies nationales, Garde côtière canadienne; Denis Hains, directeur général, Service hydrographique du Canada.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le lundi 18 novembre 2013, le Comité reprend son étude de l'examen du régime canadien de sécurité des transports : le transport des marchandises dangereuses et les systèmes de gestion de la sécurité.
 

Sylvain Lachance, Nicole Girard, Kevin Obermeyer et Jeffery Hutchinson font des déclarations et, avec Mario Pelletier, répondent aux questions.

 

À 13 h 2, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Philippe Grenier-Michaud

 
 
2014/12/03 8 h 37