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TRAN Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 17
 
Le mardi 25 mars 2014
 

Le Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités se réunit aujourd’hui en séance télévisée à 8 h 50, dans la pièce 253-D de l'Édifice du Centre, sous la présidence de Larry Miller, président.

 

Membres du Comité présents : Marjolaine Boutin-Sweet, Peter Braid, Ed Komarnicki, Hoang Mai, David J. McGuinty, Larry Miller, Mike Sullivan, Lawrence Toet, Jeff Watson et Wai Young.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Zachary Alaoui, analyste; Allison Padova, analyste.

 

Comparaît : L'hon. Denis Lebel, ministre de l’Infrastructure, des Collectivités et des Affaires intergouvernementales.

 

Témoins : Infrastructure Canada : Su Dazé, sous-ministre adjointe, Direction générale des services ministériels; Yazmine Laroche, sous-ministre déléguée; Louis Lévesque, sous-ministre.

 
Conformément à l’article 81(4) du Règlement, le Comité reprend l'examen du Budget principal des dépenses 2014-2015 : crédit 1 sous la rubrique SOCIÉTÉ CANADIENNE DES POSTES, crédit 1 sous la rubrique ADMINISTRATION CANADIENNE DE LA SÛRETÉ DU TRANSPORT AÉRIEN, crédit 1 sous la rubrique OFFICE DES TRANSPORTS DU CANADA, crédit 1 sous la rubrique MARINE ATLANTIQUE S.C.C., crédits 1 et 5 sous la rubrique COMMISSION DE LA CAPITALE NATIONALE, crédits 1 et 5 sous la rubrique BUREAU DE L'INFRASTRUCTURE DU CANADA, crédit 1 sous la rubrique LA SOCIÉTÉ DES PONTS FÉDÉRAUX LIMITÉE, crédit 1 sous la rubrique LES PONTS JACQUES-CARTIER ET CHAMPLAIN INC., crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique TRANSPORTS, crédit 1 sous la rubrique TRIBUNAL D'APPEL DES TRANSPORTS DU CANADA, crédit 1 sous la rubrique VIA RAIL CANADA INC., renvoyés au Comité le jeudi 27 février 2014.
 

L'hon. Denis Lebel fait une déclaration et, avec Louis Lévesque, répond aux questions.

 

À 9 h 53, la séance est suspendue.

À 9 h 54, la séance reprend.

 
Conformément à l'article 106(2) du Règlement, le greffier du Comité procède à l'élection du premier vice-président.
 

Sur motion de Jeff Watson, il est convenu, — Que Hoang Mai soit élu premier vice-président du Comité.

 

À 9 h 56, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Philippe Grenier-Michaud

 
 
2014-03-28 8 h 55