;

TRAN Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 45

Le jeudi 19 février 2015

Le Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités se réunit aujourd’hui à huis clos à 15 h 31, dans la pièce 112-N de l'Édifice du Centre, sous la présidence de Larry Miller, président.

Membres du Comité présents : Peter Braid, Ed Komarnicki, Hoang Mai, David J. McGuinty, Larry Miller, Isabelle Morin, Mike Sullivan, Jeff Watson et David Yurdiga.

Membres substituts présents : L'hon. Diane Ablonczy remplace Wai Young.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Zachary Alaoui, analyste ; Allison Padova, analyste.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le lundi 18 novembre 2013, le Comité reprend son étude de l'examen du régime canadien de sécurité des transports : le transport des marchandises dangereuses et les systèmes de gestion de la sécurité.

Le Comité poursuit l'examen d'un projet de rapport.

Il est convenu, — Que, le Comité annexe à son rapport des opinions dissidentes et/ou complémentaires, immédiatement après la signature du président, à condition qu'elles ne dépassent pas 10 pages (caractère Arial de 12 points, à alignement justifié et à interligne simple) et qu'elles soient remises en version électronique dans les deux langues officielles au greffier du Comité, au plus tard à 17 heures le vendredi 6 mars 2015.

À 15 h 52, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Philippe Grenier-Michaud

2015/02/24 8 h 55