Passer au contenu

INDU Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

Procès-verbal

Comité permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie (INDU)
42e législature, 1re Session
Réunion 114
vendredi 11 mai 2018, 14 h 3 à 17 h 30
Présidence
Dan Ruimy, président (Libéral)

Expand AllCollapse All
Bibliothèque du Parlement
• David Groves, analyste
• Francis Lord, analyste
Examen prévu par la loi de la Loi sur le droit d’auteur
University of British Columbia
• Allan Bell
• Susan Parker, bibliothécaire universitaire
À titre personnel
• Carellin Brooks, auteure et enseignante collégiale et universitaire
• Maya Medeiros, avocate, Norton Rose Fulbright Canada
• Jerry Thompson, auteur et journaliste
Association canadienne des revues savantes
• Rowland Lorimer, trésorier
British Columbia Library Association
• Christine Middlemass, présidente
• Donald Taylor
Association canadienne des bibliothèques de droit
• Kim Nayyer, co-présidente, Comité sur les droits d'auteur
Association of Books Publishers of Bristish Columbia
• Kevin Williams, président sortant et éditeur, Talonbooks
Conformément à l'ordre de renvoi du mercredi 13 décembre 2017 et à l'article 92 de la Loi sur le droit d’auteur, le Comité reprend l'examen prévu par la Loi.

Susan Parker, Christine Middlemass, Rowland Lorimer et Kim Nayyer font des déclarations et, avec Allan Bell et Donald Taylor, répondent aux questions.

À 15 h 30, la séance est suspendue.

À 16 h 8, la séance reprend.

Kevin Williams, Jerry Thompson, Maya Medeiros et Carellin Brooks font des déclarations et répondent aux questions.

À 17 h 30, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Michel Marcotte