INDU Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

Comité permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie (INDU)

42^e législature, 1^re session

Réunion 164

Le mardi 28 mai 2019, 8 h 44 à 10 h 43

Pièce 268, édifice de la Bravoure, 151, rue Sparks

Présidence

Dan Ruimy, président (Libéral)

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Membres du Comité présents

Libéral

Majid Jowhari
John Oliver
Dan Ruimy
Terry Sheehan
Rémi Massé, secrétaire parlementaire — Membre sans droit de vote
Marc Serré, secrétaire parlementaire — Membre sans droit de vote
Kate Young, secrétaire parlementaire — Membre sans droit de vote

Conservateur

NPD

Brian Masse

Membres substituts présents

• Ken Hardie remplace David de Burgh Graham (Libéral)

• Robert J. Morrissey remplace Lloyd Longfield (Libéral)

Aussi présents

Bibliothèque du Parlement

• Sarah Lemelin-Bellerose, analyste

• Francis Lord, analyste

Budget principal des dépenses 2019-2020 : crédits 1, 5, 10, 15 et 20 sous la rubrique Agence canadienne de développement économique du Nord, crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Agence de développement économique du Canada pour les régions du Québec, crédits 1, 5, 10 et 15 sous la rubrique Agence de promotion économique du Canada atlantique, crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Agence fédérale de développement économique pour le Sud de l'Ontario, crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Agence spatiale canadienne, crédits 1 et 5 sous la rubrique Commission canadienne du tourisme, crédit 1 sous la rubrique Commission du droit d'auteur, crédit 1 sous la rubrique Conseil canadien des normes, crédits 1, 5, 10 et 15 sous la rubrique Conseil de recherches en sciences humaines, crédits 1, 5, 10 et 15 sous la rubrique Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie, crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Conseil national de recherches du Canada, crédits 1, 5, 10, L15, L20, 25, 30, 35, 40, 45, 50, 55, 60, 65 et 70 sous la rubrique Ministère de l'Industrie, crédits 1, 5, 10, 15, 20 et 25 sous la rubrique Ministère de la Diversification de l'économie de l'Ouest canadien, crédits 1 et 5 sous la rubrique Statistique Canada.

Comparaît

• L'hon. Navdeep Bains, ministre de l'Innovation, des Sciences et du Développement économique

Témoins

Ministère de l'Industrie

• Mitch Davies, sous-ministre adjoint principal, Secteur de l'industrie

• Andrea Johnston, sous-ministre adjointe, Innovation Canada

• John Knubley, sous-ministre

• Lisa Setlakwe, sous-ministre adjointe principale, Secteur des stratégies et politiques d'innovation

• Philippe Thompson, sous-ministre adjoint, Secteur de la gestion intégrée

Conformément à l’article 81(4) du Règlement, le Comité entreprend l'examen du Budget principal des dépenses de 2019-2020 : crédits 1, 5, 10, 15 et 20 sous la rubrique Agence canadienne de développement économique du Nord, crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Agence de développement économique du Canada pour les régions du Québec, crédits 1, 5, 10 et 15 sous la rubrique Agence de promotion économique du Canada atlantique, crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Agence fédérale de développement économique pour le Sud de l'Ontario, crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Agence spatiale canadienne, crédits 1 et 5 sous la rubrique Commission canadienne du tourisme, crédit 1 sous la rubrique Commission du droit d'auteur, crédit 1 sous la rubrique Conseil canadien des normes, crédits 1, 5, 10 et 15 sous la rubrique Conseil de recherches en sciences humaines, crédits 1, 5, 10 et 15 sous la rubrique Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie, crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Conseil national de recherches du Canada, crédits 1, 5, 10, L15, L20, 25, 30, 35, 40, 45, 50, 55, 60, 65 et 70 sous la rubrique Ministère de l'Industrie, crédits 1, 5, 10, 15, 20 et 25 sous la rubrique Ministère de la Diversification de l'économie de l'Ouest canadien, crédits 1 et 5 sous la rubrique Statistique Canada, renvoyés au Comité le jeudi 11 avril 2019.

Le président met en délibération le crédit 1 sous la rubrique ministère de l'Industrie.

Le ministre fait une déclaration et, avec John Knubley, répond aux questions.

À 9 h 48, la séance est suspendue.

À 9 h 53, la séance reprend.

Les témoins répondent aux questions.

À 10 h 43, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Michel Marcotte