INDU Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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Procès-verbal
Libéral
- Rémi Massé, secrétaire parlementaire — Membre sans droit de vote
- Marc Serré, secrétaire parlementaire — Membre sans droit de vote
- Kate Young, secrétaire parlementaire — Membre sans droit de vote
Conservateur
NPD
Le président met en délibération le crédit 1 sous la rubrique ministère de l'Industrie.
La Ministre fait une déclaration et, avec David McGovern, répond aux questions.
À 9 h 53, la séance est suspendue.
À 9 h 57, la séance reprend.
Du consentement unanime, le président met en délibération tous les crédits renvoyés au Comité.
Du consentement unanime, il est convenu, — Que tous les crédits renvoyés au Comité soient adoptés avec dissidence.
Par conséquent :
Les crédits 1, 5, 10, 15 sous la rubrique Agence de promotion économique du Canada Atlantique sont adoptés avec dissidence.
Les crédits 1, 5, 10, 15 et 20 sous la rubrique Agence canadienne de développement économique du Nord sont adoptés avec dissidence.
Les crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Agence spatiale canadienne sont adoptés avec dissidence.
Les crédits 1 et 5 sous la rubrique Commission canadienne du tourisme sont adoptés avec dissidence.
Le crédit 1 sous la rubrique Commission du droit d'auteur est adopté avec dissidence.
Les crédits 1, 5, 10, L15, L20, 25, 30, 35, 40, 45, 50, 55, 60, 65, et 70 sous la rubrique Ministère de l'Industrie sont adoptés avec dissidence.
Les crédits 1, 5, 10, 15, 20 et 25 sous la rubrique Ministère de la Diversification de l'économie de l'Ouest canadien sont adoptés avec dissidence.
Les crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Agence de développement économique du Canada pour les régions du Québec sont adoptés avec dissidence.
Les crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Agence fédérale de développement économique pour le Sud de l'Ontario sont adoptés avec dissidence.
Les crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Conseil national de recherches du Canada sont adoptés avec dissidence.
Les crédits 1, 5, 10 et 15 sous la rubrique Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie sont adoptés avec dissidence.
Les crédits 1, 5, 10 et 15 sous la rubrique Conseil de recherches en sciences humaines sont adoptés avec dissidence.
Le crédit 1 sous la rubrique Conseil canadien des normes est adopté avec dissidence.
Les crédits 1 et 5 sous la rubrique Statistique Canada sont adoptés avec dissidence.
IL EST ORDONNÉ, — Que le président fasse rapport à la Chambre des crédits du Budget principal des dépenses 2019-2020, moins les montants attribués dans le Budget provisoire des dépenses.
À 9 h 58, la séance est suspendue.
À 9 h 58, la séance reprend à huis clos.
Le Comité entreprend l'examen d'un projet de rapport.
Il est convenu, — Que le Comité invite un maximum de six témoins à comparaître dans le cadre de l'étude de M-208, infrastructure numérique rurale, mardi 4 juin et jeudi 6 juin de 9 h 15 à 10 h 15 pour les deux jours, et que les membres du Comité transmettent leur liste de témoins au greffier au plus tard à midi vendredi 31 mai.
À 10 h 38, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.
Le greffier du Comité,