AGRI Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire
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TÉMOIGNAGES
Le jeudi 8 octobre 2020
[Enregistrement électronique]
[Traduction]
Honorables membres du Comité, je vois que nous avons quorum.
Je dois aviser les membres du Comité que la greffière peut uniquement recevoir les motions relatives à l'élection de la présidence. La greffière ne peut recevoir d'autres types de motions, ne peut entendre de rappels au Règlement et ne peut participer au débat.
Nous allons maintenant procéder à l'élection de la présidence.
Conformément à l'article 106(2) du Règlement, le président doit être un député du gouvernement.
Je suis prête à recevoir les motions relatives à la présidence.
Madame la greffière, c'est avec réticence que je propose la candidature de Pat Finnigan, et j'utilise le mot « réticence » avec réticence.
M. Drouin propose la candidature de M. Finnigan à titre de président du Comité.
Y a-t-il d'autres motions?
Conformément à l'ordre adopté à la Chambre le mercredi 23 septembre, je vais maintenant procéder à un vote par appel nominal, à moins qu'il y ait entente.
Y a-t-il entente?
Je déclare la motion adoptée et M. Pat Finnigan dûment élu président du Comité.
J'invite M. Finnigan à assumer la présidence.
Merci, madame la greffière, et merci aux membres du Comité pour leur confiance.
Monsieur Drouin, vous êtes très habile avec les mots. C'est une chose que j'aime chez vous.
Madame la greffière, veuillez s'il vous plaît procéder à l'élection des vice-présidents.
Conformément à l'article 106(2) du Règlement, le premier vice-président doit être un membre de l'opposition officielle.
Je suis prête à recevoir les motions relatives à la vice-présidence.
Excusez-moi, madame Bessette, mais il s'agit du poste de vice-président, qui doit être un député de l'opposition.
Allez-y, monsieur Steinley.
Y a-t-il d'autres motions relatives à la vice-présidence?
M. Steinley propose l'élection de Mme Rood à titre de première vice-présidente du Comité.
Conformément à l'ordre adopté à la Chambre le mercredi 23 septembre...
[Français]
Madame la greffière, excusez-moi. J'ai une question liée au fonctionnement.
Je croyais que quelqu'un allait me proposer comme deuxième vice-président.
[Traduction]
[Français]
D'accord.
Nous allons donc procéder.
[Traduction]
Y a-t-il d'autres motions relatives au poste de premier vice-président?
Y a-t-il entente?
Comme il y a entente, je déclare la motion adoptée et Mme Rood dûment élue première vice-présidente du Comité.
Nous allons maintenant passer au poste de deuxième vice-président. Conformément à l'article 106(2), le deuxième vice-président doit être député d'un parti de l'opposition autre que l'opposition officielle.
Je suis prête à recevoir les motions relatives au deuxième vice-président.
Y a-t-il d'autres motions relatives au poste de deuxième vice-président?
Mme Bessette propose que M. Perron soit élu à titre de deuxième vice-président du Comité.
Y a-t-il entente?
Puisqu'il y a entente, je déclare la motion adoptée et M. Perron dûment élu deuxième vice-président du Comité.
[Français]
[Traduction]
Merci, madame la greffière.
Je tiens tout d'abord à féliciter la vice-présidente, Mme Rood, et le deuxième vice-président, M. Perron.
Nous pouvons maintenant passer aux motions de régie interne.
Monsieur Blois, vous avez la parole.
J'aimerais présenter les motions de régie interne, que je vais lire pour vous.
Services d'analystes
Que le Comité retienne, au besoin et à la discrétion du président, les services d’un ou de plusieurs analystes de la Bibliothèque du Parlement pour l’aider dans ses travaux.
Sous-comité du programme et de la procédure
Que le Sous-comité du programme et de la procédure soit créé et composé de cinq (5) membres; le président et un député pour chacun des partis; que le Sous-comité travaille dans un esprit de collaboration.
Réunions sans quorum
Que le président soit autorisé à tenir des séances pour entendre des témoignages et à les faire publier en l'absence de quorum, pourvu qu'au moins quatre membres sont présents, dont deux membres de l'opposition et deux membres du gouvernement, mais lors des déplacements à l'extérieur de la Cité parlementaire, la séance commence après 15 minutes suivant l'heure de début indiquée avant de pouvoir entendre des témoins et recevoir des preuves, peu importe quels membres sont présents.
Temps alloué pour les allocutions d’ouverture et l’interrogation des témoins
Que dix (10) minutes soient accordées aux témoins pour leur allocution d’ouverture; et que pendant l’interrogation des témoins, à la discrétion du président, le temps alloué à la première ronde de questions soit six (6) minutes pour le premier intervenant de chaque parti tel qu'il suit: Parti conservateur, Parti libéral, Bloc québécois, Nouveau Parti démocratique.
Pour la deuxième ronde de questions et les rondes subséquentes, que l’ordre et le temps alloué à chaque intervenant soient répartis de la façon suivante: Parti conservateur, cinq minutes (5), Parti libéral, cinq minutes (5), Parti conservateur, cinq minutes (5), Parti libéral, cinq minutes (5), Bloc québécois, deux minutes et demie (2,5), Nouveau Parti démocratique, deux minutes et demie (2,5).
Distribution des documents
Que seule la greffière du Comité soit autorisée à distribuer aux membres du Comité les documents et seulement lorsque ces documents sont dans les deux langues officielles et qu'elle avise tous les témoins de cette exigeance à l'avance.
Repas de travail
Que la greffière du Comité soit autorisée à prendre les dispositions nécessaires pour organiser des repas de travail pour le Comité et ses sous-comités.
Frais de déplacement et de séjour des témoins
Que les témoins qui en font la demande soient remboursés de leurs frais de déplacement et de séjour dans la mesure où ces frais sont jugés raisonnables, à raison d'au plus deux (2) représentants par organisme; pourvu que, dans des circonstances exceptionnelles, le remboursement à un plus grand nombre de représentants soit laissé à la discrétion du président.
Accès aux réunions à huis clos
Que, à moins qu’il en soit ordonné autrement, chaque membre du Comité soit autorisé à être accompagné d’un membre du personnel aux réunions à huis clos et qu'une autre personne de chaque bureau des agents supérieurs de la Chambre soit autorisée à être présente.
Transcriptions des réunions à huis clos
Que la greffière du Comité conserve à son bureau une copie de la transcription de chaque séance à huis clos pour consultation par les membres du Comité ou un membre de leur personnel de bureau.
Avis de motion
Qu’un préavis de 48 heures, interprétées comme deux nuitées, soit requis avant que le Comité soit saisi d’une motion de fond qui ne porte pas directement sur l’affaire que le Comité étudie à ce moment, pourvu que (1) l’avis de motion soit transmis à la greffière du Comité au plus tard à 16 heures du lundi au vendredi; que (2) l’avis de motion soit distribué aux membres dans les deux langues officielles par la greffière et ce, le jour même de la réception dudit avis, lorsque celui-ci a été reçu avant l’heure limite; que (3) les avis de motions transmis après l’heure limite ou sur les journées non-ouvrables soient réputés avoir été reçus lors du prochain jour ouvrable et que le Comité n'examine pas de motion de fond durant les séances de voyages.
Ordres de renvoi reçus de la Chambre et se rapportant à des projets de loi
Que, relativement aux ordres de renvoi reçus de la Chambre et se rapportant à des projets de loi, a) le greffier du Comité, lorsque celui-ci reçoit un tel ordre de renvoi, écrive à chaque député qui n’est pas membre d’un caucus représenté au Comité pour l’inviter à soumettre au greffier du Comité, dans les deux langues officielles, les amendements proposés au projet de loi qui fait l’objet dudit ordre de renvoi qu’il propose que le Comité étudie; b) les amendements déposés, conformément à l’alinéa a), au moins 48 heures avant le début de l’étude article par article du projet de loi auquel ces amendements sont proposés soient réputés être proposés au cours de ladite étude à condition que le Comité puisse, en présentant une motion, modifier cette échéance à l’égard d’un projet de loi; c) au cours de l’étude article par article d’un projet de loi, le président permette à un député qui a présenté ces amendements conformément à l’alinéa a) de faire de brèves observations pour les appuyer.
Merci, monsieur le président.
Merci beaucoup, monsieur le président. Premièrement, je suis très heureux de revoir tout le monde. Je souhaite la bienvenue aux nouveaux membres du Comité.
Je sais que les membres du comité de la procédure et des affaires de la Chambre ont eu des discussions à ce sujet. Je crois que 99 % de ce qui a été lu peut être accepté tel quel. De légères modifications ont été apportées. M. Blois a tout lu, alors je vais commencer par le début.
En ce qui a trait à la section qui porte sur le Sous-comité du programme et de la procédure, je modifierais le texte pour qu'on y lise « de chacun des partis reconnus » au lieu de « de chacun des partis ».
La modification de fond que j'apporterais a trait à la section qui porte sur le temps alloué pour les allocutions d'ouverture et l'interrogation des témoins. Avant de proposer ma modification, j'aimerais en expliquer les motifs.
Comme le sait le Comité, nous avons souvent perdu beaucoup de temps avec les allocutions d'ouverture. Nous n'avons pas pu poser autant de questions que nous l'aurions souhaité. Je crois que nous avons aussi perdu certains témoignages en conséquence. Pour reprendre l'exemple du comité de la procédure et des affaires de la Chambre, je propose d'apporter les modifications suivantes à la motion de régie interne qui vient d'être proposée.
La première phrase se lirait comme suit: « Que cinq minutes soient accordées aux témoins pour leur allocution d'ouverture; que, dans la mesure du possible, les témoins fassent parvenir leur allocution d'ouverture au Comité 72 heures à l'avance. »
J'aimerais également modifier la section qui porte sur la deuxième ronde de questions et les rondes subséquentes. J'aimerais que l'on change l'ordre des interventions de la façon suivante: Parti conservateur, cinq minutes; Parti libéral, cinq minutes; Bloc québécois, deux minutes et demie; Nouveau Parti démocratique, deux minutes et demie, Parti conservateur, cinq minutes; Parti libéral, cinq minutes.
Voilà pour les modifications que j'aimerais apporter. Si vous cherchez des précédents, le comité de la procédure et des affaires de la Chambre a adopté ces modifications.
Non, monsieur le président, je veux parler de la motion de régie interne. Je croyais que c'était déjà réglé. Nous n'avons pas de problème avec M. MacGregor, je crois. Je ne parle pas de la motion.
Merci.
[Français]
Je veux aussi parler du Bureau de régie interne. Je pense que je vais appuyer l'amendement de M. MacGregor, si j'ai bien compris qu'au deuxième tour le Parti conservateur disposerait de cinq minutes; le Parti libéral disposerait également de cinq minutes; le Bloc québécois aurait droit à deux minutes et demie; le Nouveau Parti démocratique aurait aussi droit à deux minutes et demie; le Parti conservateur, aurait encore cinq minutes; et le Parti libéral, disposerait de cinq minutes.
Ai-je bien entendu ce qui a été lu plus tôt, monsieur MacGregor? J'aurais proposé qu'on s'assure que chaque parti peut participer à chacun des tours de parole, mais cela aurait le même résultat. Je vais donc approuver cette proposition-ci
[Traduction]
Je n'ai pas de problème avec les rondes de 10 minutes. Je crois que mon collègue faisait référence au comité COVI, où nous devions entendre des tonnes de témoins en très peu de temps. Ils s'enchaînaient les uns après les autres. Nous n'avons pas eu suffisamment de temps pour les entendre. Je crois que pour les prochaines études, une allocution de 10 minutes est adéquate. Les intervenants doivent transmettre beaucoup de renseignements au Comité. Je ne crois pas qu'un temps de parole de cinq minutes suffise.
J'aimerais que l'on garde les 10 minutes prévues.
Nous avons une motion et un amendement proposés. S'il n'y a pas d'autres interventions, nous allons voter au sujet de l'amendement.
Allez-y, monsieur MacGregor.
Je remercie Mme Rood pour son commentaire au sujet des cinq minutes prévues. Je suis prêt à faire un compromis: nous pourrions prévoir sept minutes et demie pour les allocutions d'ouverture. Je veux m'assurer que le plus grand nombre de députés possible puissent intervenir pendant la deuxième ronde de questions.
Avez-vous d'autres commentaires à faire au sujet de l'amendement?
Sinon, nous allons voter à son sujet.
Oui, pour le bien de la greffière également. La première phrase se lirait comme suit: « Que sept minutes et demie soient accordées aux témoins pour leur allocution d'ouverture; que, dans la mesure du possible, les témoins fassent parvenir leur allocution d'ouverture au Comité 72 heures à l'avance. » Voilà pour l'amendement de fond.
En ce qui a trait à la section portant sur la deuxième ronde de questions et les rondes subséquentes, le nouvel ordre, tel que je le propose, serait le suivant: « Parti conservateur, cinq minutes; Parti libéral, cinq minutes; Bloc québécois, deux minutes et demie; Nouveau Parti démocratique, deux minutes et demie, Parti conservateur, cinq minutes; Parti libéral, cinq minutes. »
Vous avez tous entendu l'amendement. Nous allons devoir tenir deux votes distincts.
Le premier amendement visait à ajouter le terme « reconnu » pour qu'on puisse lire « parti reconnu ».
Madame la greffière, devons-nous nous prononcer sur chaque amendement individuellement, ou pouvons-nous obtenir un consensus?
Si les membres veulent adopter tous les amendements, alors nous pourrions les adopter tous d'un coup. Autrement, chaque amendement devra être étudié et mis aux voix séparément.
Je vous laisse le soin d'en décider.
Sommes-nous tous en faveur d'adopter tous les amendements dans un seul vote, tous les amendements qui ont été proposés?
Des députés: D'accord.
Le président: Bien. Tous ceux en faveur des amendements, levez la main.
(Les amendements sont adoptés. [Voir le Procès-verbal])
[Français]
Monsieur le président, pourriez-vous clarifier un point?
Vous dites « levez la main », mais est-ce à l'écran?
[Traduction]
Monsieur le président, l'amendement est adopté. Si les membres veulent adopter toutes les motions de régie interne en bloc, c'est la motion modifiée.
Nous devons maintenant nous prononcer sur la motion modifiée.
(La motion modifiée est adoptée. [Voir le Procès-verbal])
Le président: Avant de céder la parole à M. Drouin, je veux souhaiter la bienvenue à tous les membres du Comité. J'ai très hâte de venir en aide à notre secteur agricole et d'entretenir une bonne collaboration avec tout le monde. Bienvenue aux nouveaux membres. Je suis très emballé à l'idée d'examiner certaines des mesures que nous voulons adopter dans le secteur agricole.
Monsieur Drouin.
Monsieur le président, premièrement, je veux féliciter Mme Rood de son élection à la vice-présidence. Je sais qu'elle n'est pas nouvelle à ce comité, alors c'est très bien qu'elle soit ici également.
[Français]
J'en profite pour féliciter M. Perron également.
[Traduction]
J'essaie de faire appel à la bonne volonté du Comité. Lorsque nous avons mis un terme aux travaux du Comité la dernière fois, nous discutions de la gestion des risques de l'entreprise. Par pure chance, je dirais, la Saskatchewan est en période électorale, ce qui nous donne une occasion de produire et de terminer le rapport sur la gestion des risques de l'entreprise.
J'essaie de savoir si le Comité serait disposé à renvoyer l'ébauche de rapport au Comité pour que nous puissions le terminer le plus rapidement possible.
Je ne propose rien pour le moment. J'essaie juste de voir si le Comité serait d'accord pour faire cela au cours des prochaines semaines maintenant que nous siégeons à nouveau. À une date ultérieure peut-être, et en fonction de la décision que nous prendrons, nous pourrions discuter d'autres questions et le Sous-comité pourrait décider de ce qu'il veut faire plus tard.
Je vous remercie, monsieur le président.
En fait, cela rejoint un peu ma question. Je me demandais si nous pouvions proposer des motions aujourd'hui. Je crois que la greffière a dit, plus tôt ce matin, que nous ne le pouvions pas. Évidemment, je serais d'accord avec M. Drouin.
Si nous pouvons proposer des motions, j'en aurais à proposer aussi.
Je pense, monsieur Perron, qu'il n'était pas possible de le faire tant que le président et les vice-présidents n'étaient pas élus.
Maintenant, nous pouvons recevoir des motions.
Madame la greffière, est-ce bien cela?
[Traduction]
[Français]
D'abord, j'appuie l'idée de M. Drouin. C'est l'une des motions que je voulais présenter. La greffière a en sa possession les trois motions que je voulais présenter au Comité.
Puis-je en faire la lecture maintenant?
C'est à votre discrétion, monsieur Perron. Nous pouvons aussi poursuivre la discussion concernant la poursuite de l'étude sur les programmes de gestion de risque de l'entreprise. C'est à vous d'en décider.
D'accord.
Voici la première motion:
Que, conformément au paragraphe 108(2) du règlement, le Comité entreprenne une étude sur les enjeux et impacts sur les secteurs affectés (productions sous gestion de l’offre qui découlent des trois derniers accords de libre-échange, soient l’Accord économique et commercial global (AECG) entre le Canada et l’Union européenne, l’Accord de partenariat transpacifique global et progressiste (PTPGP) et l’Accord Canada–États-Unis–Mexique (ACEUM)), et qu’il fasse particulièrement état de ceux pour lesquels des compensations pleines et entières n’ont pas été versées par le Gouvernement.
La seconde motion est la suivante:
Que, conformément au paragraphe 108(2) du règlement, le Comité entreprenne une étude avec témoins, sur les mesures qui pourraient être mises en place par le gouvernement du Canada afin de reconnaître et de soutenir financièrement les pratiques bénéfiques de l’agriculture, notamment mais sans s’y limiter, en matière d’environnement, d’occupation du territoire, de commerce de proximité, de développement régional; et que le Comité fasse rapport de ses recommandations à la Chambre.
Je crois que la deuxième motion, en particulier, pourrait rejoindre les préoccupations de plusieurs députés de plusieurs partis différents qui sont présents.
La troisième motion demande simplement de faire ce que nous devions faire avant la prorogation.
Je vous remercie.
[Traduction]
Puis-je apporter une clarification?
Proposez-vous l'autre motion pour la gestion des risques de l'entreprise?
[Français]
J'avais compris que M. Drouin avait recommandé que nous reprenions le rapport et que nous poursuivions l'étude. C'est essentiellement ce que dit ma motion.
Je peux bien en faire lecture aussi. La voici:
Que, conformément à l'article 108(2) du Règlement, le Comité entreprenne une étude sur les programmes de gestion de risque de l'entreprise; que les témoignages et les documents recueillis par le Comité durant la 1ère session de la 43e législature au sujet de l'étude soient pris en considération par le Comité durant la session en cours; et qu'il finalise le rapport presque achevé.
Oui. C'est ce que je me demandais. La partie de moi qui se soucie de la procédure est satisfaite, car je crois que nous sommes enfin saisis d'une motion pour poursuivre officiellement l'étude sur la gestion des risques de l'entreprise. Je pense qu'elle inclut le libellé dont nous avons besoin et tous les témoignages que nous avons entendus.
La majorité d'entre nous ont cette ébauche de rapport, alors si cette motion nous autorise à reprendre nos travaux là où nous étions rendus, cela me conviendrait.
Je pense que nous serions d'accord pour reprendre nos travaux là où nous étions rendus dans le cadre de l'étude sur la gestion des risques de l'entreprise, à condition que le libellé renferme tous les points essentiels pour que nous puissions tenir compte de tous les témoignages précédents et de l'ébauche de rapport qui a déjà été rédigée.
Je vois d'autres mains levées. Nous sommes saisis d'une motion. Levez la main si c'est pour discuter de cette motion, puis nous pourrons procéder au vote.
Monsieur Blois, voulez-vous commenter cette motion?
Je cherche seulement à obtenir quelques éclaircissements. Je crois savoir que nous sommes saisis d'une motion à l'heure actuelle qui vise essentiellement à reprendre l'étude sur la gestion des risques de l'entreprise là où nous en étions à la dernière session. Est-ce exact? Ai-je raison de dire que c'est ce que M. Perron vient de proposer?
D'accord.
Maintenant, les amendements secondaires, je pense, sont valables, mais je me demande s'ils ne conviendraient pas mieux... Nous venons de créer le Sous-comité en vertu des motions de régie interne. De toute évidence, nous avons du travail à faire en ce moment concernant la gestion des risques de l'entreprise pour les quelques prochaines séances en prévision de la conférence des ministres en novembre. Je me demande s'il serait préférable de nous pencher là-dessus au Sous-comité, pour que nous puissions travailler en collaboration pour établir un ordre du jour.
Je pense que M. Perron a soulevé de bonnes mesures, mais elles pourraient être déposées pour l'instant, et nous pouvons les examiner au Sous-comité et revenir avec plus... Je ne les ai pas sous les yeux non plus; c'est une partie du problème.
Une seule motion a été présentée. Les autres ont été lues pour l'instant. Je pense que nous pourrions étudier celle-ci tout de suite. À mon avis, il serait opportun de régler la question pour ensuite passer à d'autres points. Sommes-nous d'accord?
[Français]
Monsieur Perron, avez-vous autre chose à ajouter?
Oui, monsieur le président, j'aimerais obtenir une clarification.
Vous parlez d'une motion. En fait, nous votons sur la reprise de l'étude sur la gestion de l'offre. Est-ce bien cela?
Oui, c'est exact.
[Traduction]
Nous allons nous prononcer sur cette motion.
Monsieur Perron, pouvez-vous lire à nouveau votre motion pour le groupe?
[Français]
Oui, bien sûr, et je peux peut-être le faire plus lentement. Je propose donc ce qui suit:
Que conformément à l’article 108(2) du Règlement, le Comité entreprenne une étude sur les programmes de gestion de risque de l’entreprise; que les témoignages et les documents recueillis par le Comité durant la première session de la 43e législature au sujet de l'étude soient pris en considération par le Comité durant la session en cours; et qu'il finalise le rapport presque achevé.
[Traduction]
Vous avez tous entendu la motion. Sommes-nous prêts pour le vote?
(La motion est adoptée.)
Le président: Merci, monsieur Perron.
Nous pouvons maintenant passer à d'autres questions.
Monsieur Blois, avez-vous autre chose à ajouter à votre intervention?
Monsieur le président, nous avons maintenant tracé la voie à suivre, grâce à M. Perron et à sa motion, et nous allons nous concentrer sur la gestion des risques de l'entreprise pour les quelques prochaines semaines afin de préparer ce rapport.
Ce comité a toujours bien collaboré, tous les membres ici. Bien entendu, Mme Rood est maintenant la porte-parole du cabinet fantôme, et je crois que quiconque est de notre côté et du vôtre, monsieur le président, avec M. Perron et M. MacGregor... Je pense que nous devrions leur laisser le soin de décider si nous pouvons arriver à une entente quelconque et ensuite poursuivre les travaux.
Je dirais que nous avons fait notre part ici. Nous devrions nous affairer à travailler avec la greffière pour établir notre calendrier à la lumière de ce qui a déjà été rédigé. Je pense que les motions additionnelles que M. Perron a proposées sont valables. J'aimerais les examiner plus en détail. C'est ce qui est compliqué avec les réunions virtuelles; c'est difficile.
J'aime qu'il ait mentionné l'environnement. Il y avait certains éléments dans le discours du Trône que les membres pourraient vouloir faire, mais je pense qu'il est préférable de régler cela au Sous-comité, où il est plus facile d'échanger des idées et des renseignements.
Juste pour apporter une précision d'ordre technique, M. Steinley avait levé la main et n'a pas été nommé pour intervenir. Lorsque nous voulons avoir la parole, nous suggérez-vous d'utiliser le menu des participants — la main levée ou la main baissée —, ou voulez-vous que nous levions la main?
Je veux seulement que M. Steinley ait l'occasion d'intervenir.
Le seul moment où je demande qu'on lève la main est lors des votes. Je peux ainsi savoir ceux qui sont en faveur ou non. Si vous voulez être inscrit à la liste des intervenants, utilisez la fonction « lever la main », si vous le pouvez.
[Français]
Je vais laisser la parole à M. Steinley pour le moment et j'attendrai mon tour, car je pense qu'il a levé la main avant moi.
D'accord. Je vous remercie, monsieur Lehoux.
[Traduction]
Monsieur Steinley, votre main est levée. On vous écoute.
Mes remarques s'inscrivent dans le même ordre d'idées que celles de M. Blois. Devrions-nous présenter les motions que nous voulons étudier ou devrions-nous les envoyer au Sous-comité pour que les membres les aient avant d'entamer cette réunion? Je suis un nouveau membre. Je sais que nous avons discuté des programmes de gestion des risques de l'entreprise au dernier Comité qui siégeait avant la COVID-19, et nous avons des motions que nous aimerions présenter.
Est-ce que tout le monde aimerait les avoir à l'avance, ou devrions-nous en lire aux fins du compte rendu maintenant pour que nous sachions l'orientation que nous voulons adopter à l'avenir?
C'est au Comité de décider. Comme M. Blois l'a dit, nous pouvons tous soumettre les motions et les renvoyer au Sous-comité, où nous pourrons toutes les examiner et ensuite classer par ordre de priorité celles avec lesquelles nous voulons aller de l'avant. C'est une façon de procéder. Nous pouvons également les étudier maintenant, si c'est ce que le Comité souhaite faire. La décision revient au Comité.
[Français]
Nous vous écoutons, monsieur Perron.
Évidemment, je ne m'opposerai pas à ce que nous nous réunissions en sous-comité pour améliorer une proposition, notamment celle qui touche l'environnement et le soutien aux travailleurs agricoles. Je crois que chacune des formations politiques, à sa façon, a des préoccupations bien particulières à cet égard. Ce pourrait être une bonne idée, mais j'aimerais que nous la gardions en attendant de l'appliquer.
Par contre, pour ce qui est de la motion sur les productions et les entreprises assujetties à la gestion de l'offre qui n'ont encore reçu aucune compensation, une décision avait déjà été prise lors de la dernière législature. On me dira que c'est tombé à l'eau, mais nous venons de décider que nous allions poursuivre le programme concernant la gestion de risque de l'entreprise. Il serait donc cohérent d'entreprendre l'étude que nous devions entreprendre deux jours après la prorogation et qui était déjà établie. Je demande l'avis de mes collègues là-dessus. Nous pourrions voter sur celle-ci et convenir de nous rencontrer en sous-comité pour élaborer convenablement la proposition sur l'environnement. Je pense que c'est une bonne idée.
Monsieur Perron, vous suggérez donc que nous finissions notre étude, car nous avons déjà voté pour la reprise des travaux déjà entrepris, mais, si j'ai bien compris, vous voulez aussi présenter une motion pour que nous reprenions l'étude que nous étions censés faire sur la gestion de l'offre.
Ai-je bien compris ce que vous avez dit?
Oui. Je suis bien conscient que ma proposition sur le soutien au monde agricole, la protection de l'environnement et une analyse des effets réels est un élément tout à fait nouveau et qu'il s'agit de notre première réunion qui, extraordinairement, nous permet de soumettre des motions sans préavis de 48 heures. Je sais bien que cela mériterait d'être discuté, et j'y consens avec plaisir. Je suis un homme de compromis, comme vous le savez.
Quant à l'étude sur la gestion de l'offre et les producteurs, qui n'ont reçu aucune compensation, nous devions l'entreprendre le 21 août ou le 22 août, si ma mémoire est bonne. Je pense que nous pourrions faire ce que nous devions faire avant la prorogation, parce que cela avait été adopté.
Je le propose, si mes collègues sont d'accord.
J'avais relevé ma main parce que je voulais avoir un éclaircissement. Nous sommes d'accord pour repartir sur la base de l'étude sur les programmes de gestion de risque. Nous avions déjà un rapport préliminaire qui avait été déposé.
Ma question était plus en lien avec la question de la greffière, à savoir quand nous pourrons, en fin de compte, procéder à la suite des choses. Je sais bien qu'il y avait quand même une réunion, mais on comprend qu'avec les élections en Saskatchewan, cela change un peu les choses. Cependant, il ne faudrait pas retarder trop indûment le dépôt de notre rapport final.
Je vous remercie, monsieur le président.
Nous nous entendons tous sur l'urgence de mettre sur pied les programmes de gestion de risque et nous voulons vous donner le mandat, cher président, de déposer le rapport à la Chambre le plus rapidement possible.
Si le Comité est d'accord, je suggère d'entamer cette étude le plus rapidement possible. Aussitôt le rapport terminé, il nous faudrait fixer une rencontre du Sous-comité. Je sais que M. Steinley avait des propositions à formuler en matière d'études. M. Perron en a mentionné une autre. Je pense donc que nous pourrions tous en parler en sous-comité. Cette suggestion ne signifie pas que je ne respecte pas tous les membres ici présents, mais, quand il y a sept cuisiniers dans la cuisine, cela n'avance pas beaucoup. Je pense donc qu'il faudrait envoyer cette question au Sous-comité. Par la suite, nous informerions le Comité que nous nous sommes entendus sur l'ordre du jour des prochains mois.
Pour le moment, c'est vraiment l'étude des programmes de gestion de risque qui presse. Remettons le rapport à la Chambre. Ensuite, aussitôt que cela sera fait, le Sous-comité pourra se réunir et discuter ce qui va arriver au cours des prochains mois.
C'est ce que je suggère, sinon, nous allons tourner en rond à n'en plus finir.
Je vous remercie, monsieur Drouin.
[Traduction]
Je tiens à préciser que le Sous-comité peut tenir des réunions pendant que nous menons l'étude sur la gestion des risques de l'entreprise. Nous pourrons tenir une réunion distincte du Sous-comité pour examiner les travaux futurs. Nous pouvons faire cela parallèlement. Nous n'avons pas à attendre à la fin de l'étude.
Monsieur Steinley.
Oui, merci beaucoup. C'est la clarification que je voulais obtenir.
Je suis d'accord avec M. Drouin. Je pense que nous devrions aller de l'avant avec l'étude sur la gestion des risques de l'entreprise et l'achever le plus rapidement possible, puis je présenterai ma motion à mon représentant au Sous-comité — ou bien nous pouvons tourner en rond.
Je pense que nous pouvons procéder ainsi.
Je vais revenir sur ce que M. Drouin et M. Steinley ont dit. Je pense que c'est la meilleure approche. Nous avons eu un départ productif et un bon accord au sein de ce comité. Je reviens à notre excellent bilan de collaboration à ce comité pour obtenir des résultats pour les personnes que nous représentons. Je pense qu'il vaut mieux laisser la motion qui a été présentée au Sous-comité, ainsi que les autres motions qui pourraient être présentées. Nous avons établi l'étude sur la gestion des risques de l'entreprise.
M. Perron a mentionné la gestion de l'offre. Nous n'avons jamais convenu de faire une étude, et je tiens à le préciser aux fins du compte rendu. Je crois qu'il a parlé d'une réunion d'urgence qu'on a suggéré de convoquer. Je pense que nous sommes disposés à discuter de cela. Notre priorité à l'heure actuelle, c'est la gestion des risques de l'entreprise. J'ai les fermes les plus soumises à la gestion de l'offre de l'Est de Montréal, et je serais ravi d'avoir une discussion à ce sujet dans les mois à venir, car je pense que c'est un sujet important, mais laissons le soin au Sous-comité de s'occuper de cela. Concentrons-nous sur la gestion des risques de l'entreprise, puis passons à autre chose.
[Français]
Oui, je voulais avoir une précision.
Je suis d'accord avec mes prédécesseurs, parce que j'aurais aussi une motion à déposer. Je la ferai parvenir au Comité aux fins d'étude.
Je vous remercie, monsieur le président.
C'est la dernière fois que je vais insister.
Je pense que nous pourrions même voter là-dessus. Je comprends mon ami M. Blois; ils n'avaient peut-être pas voté en faveur de la motion, mais c'est le Comité qui en avait décidé ainsi. Il s'agissait d'une motion d'urgence signée par quatre membres du Comité, par nos amis du Parti conservateur. Elle visait à clarifier la situation, or celle-ci n'a absolument pas changé.
Je ne veux pas nuire au rapport sur la gestion de risque. Cela ne lui nuisait pas au mois d'août; cela ne devrait pas lui nuire maintenant, et cela ne ralentira rien non plus. Je pense que nous pourrions reprendre ce que le Comité devait et était en train de faire à la première session. Ensuite, pour tout ce qui est nouveau, j'abonde dans le même sens que tout le monde; rencontrons-nous en Sous-comité. Il n'y a rien de nouveau là-dedans, il s'agit tout simplement d'étudier les secteurs de la gestion de l'offre qui n'ont rien reçu encore comme compensation.
À la rigueur, je vous suggère de voter là-dessus.
[Traduction]
À titre de précision également, monsieur Perron, en ce qui concerne la réunion d'urgence que nous étions censés avoir, nous n'avions encore rien voté. Nous devions nous réunir pour décider si c'était quelque chose que nous allions soutenir. Nous pouvons encore le faire pour le moment, mais je tiens à préciser qu'il n'y a pas eu de vote sur aucune motion parce que nous n'avons jamais eu cette réunion.
Monsieur Epp, la parole est à vous.
Permettez-moi de dire tout d'abord que j'ai hâte de travailler avec tous les gens — et je vais dire « à la table », mais je suppose que ce n'est pas la table; c'est plus une version Hollywood Squares.
En ce qui concerne la motion sur la gestion des risques de l'entreprise, j'ai hâte d'être mis au courant. Je suis certain que la greffière mettra le projet de motion à notre disposition. Je n'ai pas eu l'occasion... ou c'est peut-être en ligne; je ne l'ai pas trouvé.
Je suis impatient d'être mis au courant de la situation et de travailler avec tout le monde. Merci.
[Français]
Monsieur Perron, je comprends le but de cette motion, mais je ne l'appuierai pas par respect pour mes collègues qui ont, eux aussi, des motions à proposer. Il faut tenir compte de tout ce que nous devrons étudier au cours des prochains mois. Nous nous sommes entendus sur la gestion de risque. Le Sous-comité pourra étudier votre motion si toutefois vous décidez de la déposer. Par contre, si vous voulez que nous passions votre motion au vote dès maintenant, je ne pourrai pas l'appuyer. En effet, je veux d'abord connaître l'opinion de mes collègues, et la meilleure façon de le faire, c'est de passer par le Sous-comité.
[Traduction]
Aucune main n'est levée, alors je crois qu'à ce stade-ci, nous avons en quelque sorte un consensus pour mettre le Sous-comité au travail. Nous pouvons certainement convoquer une réunion à cet effet.
Si tout le monde est d'accord, je suggère que tous ceux qui ont des motions les présentent pour qu'elles puissent être débattues au Sous-comité et que des recommandations puissent être formulées au Comité principal.
Avant de continuer, nous pourrions peut-être demander à notre attaché de recherche de nous dire où nous en sommes avec le rapport et quand nous serons prêts à l'étudier. Je crois que nous en sommes à la première version.
Juste avant la prorogation, nous avons envoyé la première ébauche du rapport. Nous pourrions vous la renvoyer pour que tout le monde ait cette version. Nous serons prêts à l'examiner par la suite.
D'accord. Merci beaucoup.
Concernant ceux qui ne faisaient pas partie du Comité... Je pense bien que vous pouvez l'envoyer à tous. À la prochaine réunion, nous regarderons la première version.
Encore une fois, nous allons veiller à ce que le rapport soit terminé. J'imagine que je peux décider de convoquer une réunion du Sous-comité à un moment qui convient. Nous allons tenir une réunion sur Zoom. Ce sera probablement la semaine prochaine.
Quand voulez-vous que cela ait lieu? Allons-nous essayer d'en tenir une la semaine prochaine? Je sais que la Chambre ne siège pas, la semaine prochaine.
Monsieur le président, je suis terriblement désolée de vous interrompre. Les réunions se tiennent en fonction du calendrier accepté par les whips. Je crois que la semaine prochaine est très occupée et qu'il se tiendra beaucoup d'autres réunions de comités. Le nombre de réunions par période est limité. Je crois que les réunions sont convoquées, du moins au début, sous réserve de l'accord des whips.
D'accord. Nous pouvons certainement communiquer avec nos whips, et à la première occasion possible, le Sous-comité se réunira. Nous ne savons pas quand se tiendra la prochaine réunion du Comité. Ce sera annoncé, et tout le monde en sera informé.
Je vous écoute, monsieur Perron.
[Français]
[Traduction]
Conformément à l'ordre de la Chambre, les prochaines réunions des comités seront hybrides. Ce sera à vous de décider si vous voulez vous rendre en personne à Ottawa, dans la salle de réunion du Comité, ou si vous préférez assister à la réunion virtuellement.
Encore une fois, conformément à l'avis de la greffière, toutes les réunions se tiendront aux moments convenus par les whips des divers partis. Nous n'exerçons pas vraiment de contrôle là-dessus. Cependant, dès qu'ils nous auront précisé un moment, nous allons assurément tenir la réunion et aller de l'avant.
Je ne sais pas s'il y a d'autres points que vous aimeriez discuter maintenant.
Nous vous écoutons, monsieur Drouin.
J'aimerais simplement souhaiter la bienvenue à Dave Epp, qui porte maintenant un chapeau différent. Il était avec la Canada Foodgrains Bank. Je suis impatient de travailler avec lui.
Je ne connais pas M. Steinley personnellement, mais je suis également impatient de travailler avec lui.
Je voulais simplement les saluer et leur souhaiter la bienvenue.
Merci beaucoup.
Je suis bien sûr ravi de vous avoir, avec votre expérience de l'industrie céréalière, qui fait partie de nos sujets de discussion.
Merci encore, messieurs Epp et Steinley.
[Français]
Monsieur Perron, vous avez la parole.
Nous avons démarré sur les chapeaux de roues, mais je tenais à vous féliciter pour votre réélection à titre de président.
Madame Rood, je vous offre mes félicitations pour votre élection en tant que vice-présidente.
Je suis heureux de retrouver tout le monde, et je souhaite la bienvenue à tous les nouveaux membres du Comité. Nous apprendrons à nous connaître davantage.
Je vous remercie, monsieur Perron.
[Traduction]
À la prochaine fois, donc. Vous serez avisés du moment.
Encore une fois, travaillez à vos motions.
Je suis désolé, mais je n'avais pas vu que Mme Rood voulait parler.
C'est à vous, madame Rood.
J'aimerais simplement faire écho aux commentaires qui ont été faits.
C'est un plaisir de revoir tout le monde. J'ai vraiment hâte de travailler avec vous tous et de poursuivre notre excellent travail d'avant. J'espère que nous pourrons continuer de le faire avec nos nouveaux membres également.
Je suis ravie de vous revoir tous.
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