FOPO Réunion de comité

    Je déclare la séance ouverte. Bienvenue à la 27^e réunion du Comité permanent des pêches et des océans de la Chambre des communes.

    La réunion d'aujourd'hui se déroule sous forme hybride, conformément à l'ordre adopté par la Chambre le lundi 25 janvier 2021. Les membres seront donc présents en personne ou sur la plateforme Zoom.

    La réunion d'aujourd'hui porte sur les travaux du Comité et les travaux futurs. Conformément à la motion de régie interne adoptée par le Comité, la séance est publique. Les délibérations seront diffusées sur le site Web de la Chambre des communes. Sachez que la diffusion montrera toujours la personne qui parle et non l'ensemble du Comité.

    Monsieur Battiste, vous avez levé la main.

    Oui, monsieur le président.

    À la fin de la dernière réunion, j'avais présenté une motion et nous avions manqué de temps. La motion visait à entreprendre l'étude sur la crevette, à prolonger l'étude sur le saumon du Pacifique, et à examiner la motion de M. Morrissey sur les propriétaires-exploitants et les ventes liées aux pêcheries côtières.

    Je propose d'en faire nos trois prochaines études, s'il y a un appui.

    Le proposez-vous sous forme de motion?

    Oui.

    Très bien.

    Pour lancer la discussion, je donne la parole à Mme Gill.

    Je pense que M. Bragdon a levé la main avant moi, monsieur le président.

    Très bien.

    Monsieur Bragdon, vous avez été poussé en tête de liste.

    Cela me convient d'une façon ou d'une autre. Mme Gill peut commencer, si elle le souhaite.

     Concernant la proposition de M. Battiste, j'ai juste quelques questions sur cette succession d'études. J'aimerais si possible avoir des éclaircissements par rapport à l'étude en cours, soit l'étude sur le saumon du Pacifique, sur le saumon de la côte Ouest. Je crois que M. Hardie a présenté une motion visant à la prolonger.

    Après mûre réflexion, je me demande s'il serait possible de terminer d'abord l'étude sur l'état du saumon du Pacifique sur la côte Ouest, puis de passer directement à la question des pêcheurs de crevettes ou à la motion de M. Morrissey sur l'étude sur les propriétaires-exploitants, de façon à avoir une certaine finalité. Je suis conscient de l'importance de l'étude sur la côte Ouest, mais elle dure depuis un certain temps. Il serait bien de conclure. Cela pourrait se faire en moins de trois séances.

    Voilà ce que je propose, au lieu d'interrompre cette étude pour en entreprendre une autre, puis une autre encore. Nous pourrions essayer d'en terminer une avant de passer aux autres. C'est juste une suggestion.

    Merci, monsieur Bragdon.

    Madame Miller, avant de passer à M. Hardie ou de revenir à Mme Gill, certains membres du personnel me disent qu'ils essaient d'accéder à la réunion et qu'ils ne peuvent pas. Peut-on leur donner accès, s'il vous plaît? Merci.

    Madame Gill, la parole est à vous.

    Merci, monsieur le président.

    Je veux également intervenir sur la motion.

    Je suis d'accord avec M. Bragdon pour que l'étude sur le saumon du Pacifique finisse par se conclure. Il y a vraiment longtemps que nous sommes là-dessus. Lors de la dernière rencontre, nous avons aussi parlé du budget, à savoir comment il faudrait dépenser les sommes prévues. Nous voulions augmenter le nombre de séances pour traiter de ce sujet. Selon moi, cela peut se faire en deux temps, conclure l'étude et rédiger un rapport, avant de passer à autre chose.

    Je comprends que le calendrier est serré et qu'il y aurait plusieurs études importantes à faire. Pour l'instant, nos études sont concentrées sur l'Atlantique et le Pacifique, et je le comprends absolument. Or, en tant que seule représentante du Québec, j'ai déposé des motions pour proposer d'autres sujets d'étude, notamment une courte étude sur la pêche récréative dans la perspective de la relance et de l'occupation du territoire. C'est un sujet dont nous entendons énormément parler chez nous. J'aurais aimé que cette étude que je propose fasse partie du lot. Je crois que le calendrier nous le permet d'ici la fin juin.

    Si je ne m'abuse, il a même été question de continuer nos études pendant l'été. J'ai entendu cela à un certain moment. Je ne sais pas si c'est encore dans les plans, comme l'an dernier.

    Bref, j'aimerais que le Comité tienne compte de ma proposition. Nous pourrions glisser cette courte étude entre les diverses autres. Cela permettrait d'inscrire la question du Québec parmi nos travaux. Cela pourrait également être bénéfique à d'autres régions. D'ailleurs, je crois que nous avions élargi la portée de ma motion à l'Atlantique.

    Merci, madame Gill.

    Nous passons maintenant à M. Hardie.

    Merci, monsieur le président.

    Je comprends l'intérêt du Comité pour terminer l'étude sur le saumon du Pacifique. Cela fait littéralement des mois que nous y travaillons par intermittence, puisque nous avons été saisis de questions manifestement importantes. Nous avons ajouté des réunions simplement en raison de l'annonce, dans le budget de 2021, de l'investissement de 647 millions de dollars pour composer avec la situation sur la côte Ouest.

    Quant au calendrier, nous avons le temps d'ajouter des réunions. Je m'en remets toutefois à la greffière, ou à d'autres, pour déterminer s'il est possible d'inviter rapidement des témoins pour ces réunions supplémentaires consacrées à l'étude du saumon ou, s'ils ne peuvent pas comparaître la semaine prochaine, si nous pouvons tenir deux réunions pour l'étude sur la crevette.

    Merci, monsieur Hardie.

    Monsieur Arnold, la parole est à vous.

    Merci, monsieur le président.

    Je me réjouis de l'enthousiasme qui règne au Comité pour couvrir tant de sujets, mais il est question d'ajouter encore plus d'études et de réunions. Nous n'avons même pas encore terminé les études approuvées il y a plusieurs mois par l'ensemble du Comité. Il y a l'étude sur la pêche INN relative aux pêches illégales, non déclarées et non réglementées; l'étude sur la gestion des pinnipèdes ou des phoques proposée par M. Morrissey; la motion de Mme Gill concernant une étude sur le potentiel de la pêche récréative au Québec. Ignorerons-nous toutes ces autres motions?

    Essentiellement, il ne nous reste que quelques séances, peut-être 13, peut-être même moins, selon la date d'ajournement de la Chambre. Je pense vraiment que nous devons prendre cela en considération.

    L'étude sur le saumon du Pacifique, comme d'autres l'ont mentionné, s'étire depuis des mois. Je crois qu'il est extrêmement important que nous ayons entendu tant de témoignages à ce sujet. C'est une étude très longue. Je pense qu'il nous faudra un certain temps pour étudier les recommandations à inclure dans notre rapport, puis examiner l'ébauche du rapport. Ma préférence serait donc que nous nous fassions de l'étude du saumon du Pacifique notre principale priorité pour l'instant.

    Merci.

    Merci, monsieur Arnold.

    Je dirai simplement, par rapport à ce qui a été dit jusqu'à maintenant, que nous avions réservé la présente réunion pour discuter de travaux futurs. Voilà où nous en sommes. Si quelqu'un présente une motion pour faire quoi que ce soit, nous devons l'examiner, comme nous le faisons maintenant. Je n'ai aucune suggestion pour la suite des choses, quant à savoir quelle devrait être notre prochaine étude ou ce que nous devrions terminer. Les membres du Comité ont demandé à ce que nous traitions des travaux du Comité afin de discuter de ce qu'il reste à faire et de ce qu’il est possible de faire en fonction du calendrier. Je m'attends à ce que nous fassions exactement cela aujourd'hui.

    Y a-t-il d'autres commentaires sur la motion de M. Battiste?

    Monsieur Arnold, vous avez la main levée.

    J'aimerais proposer un amendement à la motion de M. Battiste afin de préciser, dans une certaine mesure, que l'étude sur le saumon du Pacifique est notre principale priorité. Si nous pouvions terminer les témoignages pour cette étude, nous pourrions avoir le temps de rédiger un rapport, puis de l'étudier. Je propose donc un amendement à la motion afin d'accorder la priorité à l'étude sur le saumon du Pacifique.

    Nous avons entendu l'amendement proposé. Y a-t-il des commentaires?

    Monsieur Johns, vous avez la parole.

    Juste pour que ce soit clair, il s'agit de terminer l'étude sur le saumon, puis de passer à l'étude sur la crevette. Est-ce bien votre amendement, monsieur Arnold?

    Je n'ai pas précisé la suite. J'ai seulement défini l'étude sur le saumon comme priorité.

    Monsieur Johns, il s'agit d'un amendement à la motion de M. Battiste visant à faire passer ensuite à l'étude sur la crevette. L'amendement vise d'abord à terminer la partie sur le saumon, à faire cela en premier, avant...

    Nous pourrons mettre l'amendement aux voix lorsque nous aurons fini d'en discuter, puis nous nous prononcerons sur la motion modifiée, si l'amendement est adopté.

    Monsieur Morrissey, la parole est à vous.

    Monsieur le président, je crois que dans la motion, M. Battiste a classé les trois études par ordre de priorité pour les rapports. L'étude sur le saumon serait la priorité. Cependant, je crois comprendre qu'il y a probablement eu un problème pour la convocation de témoins supplémentaires. Cela pourrait nous laisser un jour ou deux, auquel cas... Voilà pourquoi l'étude sur la crevette serait déplacée dans ce créneau horaire.

    Je pense que la plupart des membres du Comité souhaitent terminer l'étude sur le saumon le plus rapidement possible. Je suppose que c'est une priorité pour le Comité, mais selon les greffières, il a été difficile de confirmer que les témoins ont la capacité de communiquer efficacement avec le Comité. Par conséquent, nous pourrions avoir une ou deux journées libres — ou une partie d'une réunion —, et nous pourrions alors entreprendre l'étude sur la crevette. C'est ce que j'ai compris.

    Merci, monsieur Morrissey.

    Madame Gill, la parole est à vous.

    Merci, monsieur le président.

    J'aimerais aborder deux questions.

    Premièrement, pouvons-nous déterminer quand nous aurons terminé l'étude et la rédaction du rapport? Comme l'a dit mon collègue M. Arnold, cela ne sert à rien de prévoir d'autres études si nous n'avons pas le temps de les faire. J'ai évoqué l'idée d'ajouter une plage horaire durant l'été. Puisque le Comité est souverain, si un sujet doit être abordé de manière urgente, comme dans le cas de la crevette, nous pouvons certainement nous réunir. Je serais d'accord pour le faire. Cela dit, j'aimerais au moins avoir une idée de ce que nous prévoyons.

    Deuxièmement, j'aimerais entendre mes collègues sur la question des études relatives au Québec. Je n'ai absolument rien entendu à ce sujet. On essaie d'atteindre la parité hommes-femmes et on veut représenter tous les gens, mais je ne me sentirais nullement représentée ici si nous ne traitions pas de questions touchant le Québec. Bien sûr, je sais qu'il peut y avoir des urgences, bien que toute urgence soit relative.

    Puis-je à tout le moins avoir une idée du calendrier des travaux d'ici la fin juin?

    Merci, madame Gill.

    Cela fait maintenant deux fois que vous évoquez la tenue de réunions durant l'été. Nous l'avons fait l'été dernier, mais je pense qu'à l'époque, les whips s'étaient entendus pour procéder ainsi en raison des bouleversements qui ont frappé la Chambre, comme le reste du Canada, en mars. Il ne s'est pas passé grand-chose pendant un certain temps. Nous avons simplement fait notre possible pour rattraper le retard en tenant un certain nombre de réunions durant l'été.

    Je ne sais pas. Il ne revient pas au Comité d'en décider maintenant. Je suppose que cela fera l'objet de discussions entre les whips des différents partis et qu'ils examineront ce qu'ils veulent faire cet été, si les choses doivent fonctionner autrement.

    Monsieur Bragdon, la parole est à vous.

    Merci, monsieur le président.

    C'est peut-être plus une question. Il semble que des problèmes liés à la comparution des témoins pourraient être la cause du retard de l'étude sur le saumon du Pacifique. Il y a sept jours entre aujourd'hui et mercredi prochain. Nous pourrions provisoirement réserver cette période pour poursuivre l'étude sur la côte Ouest et le saumon du Pacifique.

    Je me demande s'il serait possible, lors de la réunion de lundi, dans le cadre de notre étude sur le saumon du Pacifique, d'examiner l'aspect budgétaire, puisque cela concerne le ministère. Je pense que nous devrions l'envisager. Nous pourrions couvrir beaucoup de terrain et, encore une fois, nous concentrer sur l'étude sur le saumon du Pacifique et continuer à avancer afin de progresser le plus rapidement possible. Ce n'est qu'une suggestion.

    Je vous remercie, monsieur Bradgon, mais nous discutons actuellement de l'amendement de M. Arnold.

    Monsieur Mazier, la parole est à vous.

    Pour être clair, l'amendement vise simplement à en faire une priorité. Il s'agit d'en faire une priorité, et aussi de la peaufiner et de la terminer.

    Voilà en quoi consiste l'amendement actuellement.

    Je suis d'accord. Voilà en quoi consiste l'amendement à la motion initiale de M. Battiste, d'après ce que je comprends.

    S'il n'y a pas d'autres interventions au sujet de l'amendement, pouvons-nous passer au vote, s'il vous plaît?

    (L'amendement est rejeté par 6 voix contre 5. [Voir le Procès-verbal])

    Le président: L'amendement a été rejeté. Nous revenons maintenant à la motion initiale de M. Battiste.

    Y a-t-il d'autres commentaires?

    Aucune main n'est levée. Madame Miller, pourriez-vous procéder au vote, lorsque vous serez prête, s'il vous plaît?

    M. Battiste pourrait relire la motion pour que ce soit clair.

    Il s'agit de passer à l'étude sur la crevette, puis de terminer l'étude sur le saumon du Pacifique, avant de traiter de la motion de M. Morrissey sur le transfert et la vente.

    Je pense que sa formulation est meilleure que la mienne.

    Bon, je pense que nous avons compris le message. Merci, monsieur Battiste.

    Nous passons au vote par appel nominal.

    (La motion est adoptée par 6 voix contre 5. [Voir le Procès-verbal])

    Le président: Maintenant que la motion est adoptée, si nous commençons par l'étude sur la crevette, comme M. Johns l'a proposé, nous devrions fixer une date limite pour les témoins.

    Nous n'avons pas beaucoup de temps avant notre prochaine réunion. Je ne sais pas si l'intention était de commencer par les fonctionnaires. Ils peuvent être disponibles rapidement, puisqu'ils sont probablement à Ottawa.

    Comme c'était votre motion, monsieur Johns, avez-vous des idées à ce sujet?

    Il y a des témoins avec lesquels nous pouvons communiquer tout de suite. Il faut simplement leur fournir les écouteurs, etc.

    Monsieur Johns, voilà pourquoi j'ai mentionné que les fonctionnaires pourront sans doute venir, si nous voulons les entendre. Ils ont peut-être déjà des écouteurs, et ils sont à Ottawa.

    Oui, cela nous conviendrait.

    Notre prochaine réunion est lundi. Donc, si nous devions leur envoyer des casques d'écoute par la poste, par exemple pour commencer par l'étude sur le saumon, il n'est pas garanti qu'ils les recevraient à temps, et nous perdrions...

    Je comprends.

    ... une réunion qui aurait pu être consacrée à autre chose.

    Nous pourrions peut-être accueillir les fonctionnaires lundi pour l'étude sur la crevette, s'ils sont disponibles. Sinon, nous devons quand même fixer une date limite pour la comparution des témoins.

    Monsieur Johns, je sais que c'était votre motion. Voulez-vous proposer une date afin que les greffières puissent s'en occuper le plus tôt possible?

    Oui. Vendredi en fin de journée nous conviendrait. Il faut juste savoir si cela convient aux autres partis.

    D'accord. Madame Miller, vendredi en fin de journée — disons à 16 heures, heure de l'Est — vous convient-il pour obtenir une liste de témoins pour l'étude sur la crevette?

    J'aurais besoin des noms demain matin, ou midi au plus tard, si possible, pour que cela fonctionne pour lundi.

    Nous avons dit que nous accueillerions les fonctionnaires lundi.

    Je ne veux pas tous les noms d'ici demain matin, mais seulement quelques-uns. Cela peut s'organiser rapidement. Nous ne savons pas quels fonctionnaires. Tant que nous avons une liste de gens que nous pouvons inviter rapidement et que cela fonctionne, nous pouvons commencer dès demain. Ensuite, pour cette étude, nous pourrons nous occuper des autres plus tard si nous recevons la liste vendredi. Ce n'est pas un problème. Demain matin, il nous faut certainement quelques...

    J'ai vu M. Johns hocher la tête quand vous avez dit que nous aurions besoin de quelqu'un pour demain matin, donc je pense que ce ne sera pas un problème. De plus, nous pourrions travailler avec les fonctionnaires au moins jusqu'à lundi.

    Monsieur le président, je suis désolé de couper la parole à tout le monde. Suis-je le seul à avoir des problèmes de connexion? Il y a beaucoup de coupures. Vous parlez tous, puis il y a une coupure de deux ou trois secondes, puis ça repart. Suis-je le seul à avoir ce problème?

    Ce n'est pas le cas de mon côté, monsieur Cormier. Il se peut que ce soit simplement la connexion Internet de l'endroit où vous êtes.

    Je n'ai jamais eu ce problème auparavant, mais je vais rester en ligne. Si cela se produit encore, je vérifierai auprès du service informatique. Je vous remercie.

    Merci.

    Maintenant, je ne sais pas si c'est M. Arnold qui a levé la main en premier ou M. Morrissey.

    Nous allons passer à vous, monsieur Arnold.

    D'accord, il n'écoute pas.

    Monsieur Arnold, vous êtes là?

    Merci. Ici aussi, tout s'est figé pendant une minute.

    Oui, c'est vrai.

    D'accord. J'aimerais obtenir des éclaircissements sur le nombre de réunions que nous allons pouvoir tenir pour entendre des témoins à ce sujet, puis sur le résultat final du rapport, etc. Afin de nous organiser en conséquence, combien de témoins serions-nous en mesure d'accueillir?

    Je crois comprendre, monsieur Arnold, que c'était pour deux réunions. Aussi, je dois retourner à M. Johns pour savoir si son intention était de faire adopter un rapport par le Comité et de le présenter à la Chambre, ou si c'était seulement à titre informatif, pour une lettre ou pour autre chose.

    Monsieur Johns, pouvez-vous nous dire ce qu'il en est?

    Oui, merci.

    J'espère vraiment qu'il y aura un bref rapport à la Chambre. Il s'agit de deux réunions, donc cela ne devrait pas être très long. Évidemment, nous aimerions que le ministère vienne témoigner. Cela ne devrait pas être très difficile. J'imagine que cela devrait être assez simple.

    Je vous remercie.

    Monsieur Morrissey, allez-y.

    Monsieur le président, M. Johns pourrait peut-être nous dire à quels représentants ministériels il pense. Je ne suis pas familier avec cette question, mais je présume que, si nous soumettons des témoins, il y aura parmi eux des gens du ministère qui sont des experts en la matière. Je serais curieux d'entendre M. Johns nous dire quels fonctionnaires du ministère pourraient, selon lui, être utiles au Comité.

    Je pense que Rebecca Reid serait assurément en mesure de nous donner les noms des personnes de son ministère qu'elle aimerait nous voir inviter. J'imagine que tous ceux qui sont chargés de réinterpréter ces règles devraient témoigner devant nous pour que nous puissions leur demander ce qu'ils font et pourquoi ils le font, et poser des questions sur les ramifications, les processus, etc. Je suis certain que nous pouvons trouver des questions pour savoir s'ils ont examiné les répercussions que cela va avoir sur l'industrie.

    Merci, monsieur Johns.

    Monsieur Battiste, c'est à vous.

    Je me demande si M. Johns serait ouvert à l'idée suivante: étant donné qu'il y a deux séances sur la crevette, une lettre ne serait-elle pas suffisante pour obtenir une réponse de la Chambre plutôt qu'une étude?

    Je ne suis pas contre. J'aimerais entendre ce que mes autres collègues en pensent.

    M. Arnold a peut-être un commentaire à faire à ce sujet.

    En ce qui concerne les témoins, nous devrions probablement entendre aussi l'Agence canadienne d'inspection des aliments. Je pense qu'elle aurait des choses pertinentes à dire à ce sujet.

    Merci, monsieur Bragdon. Je ne sais pas si la greffière en a pris note. Au cas où elle ne l'aurait pas fait, je vous suggère de lui signaler cela dès que possible afin qu'elle en tienne compte.

    Monsieur Arnold, allez-y.

    Merci, monsieur le président.

    Oui, en ce qui concerne le ministère, je crois que nous devons entendre les décideurs, certes, mais aussi le personnel d'exécution. C'est le personnel d'exécution qui doit mettre en œuvre ce qui se passe.

    C'est tout ce que je voulais dire. Je vous remercie.

    Merci, monsieur Arnold.

    Comme je ne vois rien d'autre, quelqu'un vient de mentionner ce qui va se passer. Dois-je comprendre que nos deux prochaines réunions seront consacrées à l'étude sur la crevette, ou allons-nous commencer par l'étude sur la crevette, revenir en arrière et terminer celle sur le saumon du Pacifique, puis reprendre et terminer l'étude sur la crevette?

    Madame Vohl ou madame Miller, y a-t-il encore des témoins que nous n'avons pas contactés pour l'étude sur le saumon?

     Je vais peut-être répondre à cette question, monsieur le président, puisque c'est moi qui m'occupais de la liste à ce moment-là.

    En ce qui concerne l'étude sur le saumon, il reste encore des témoins qui étaient sur la liste soumise l'automne dernier et qui n'ont pas encore comparu, mais il n'y en a pas beaucoup. Aussi, nous pourrions remonter plus loin dans le temps et...

    Monsieur le président, j'invoque le Règlement. L'interprète mentionne qu'une difficulté l'empêche de faire l'interprétation. Le son est mauvais.

    Pardon, je vais me rapprocher.

    Comme je le disais, je vais répondre à la question, puisque c'est moi qui étais responsable de la liste de témoins à l'époque.

    Il reste quelques rares témoins sur la liste de l'automne et quelques témoins des listes envoyées lors de la 1^re session de la 43^e législature. Nous avons changé de session, mais c'est la même étude qui se poursuit.

    Par contre, en ce qui concerne l'étude sur le saumon, sauf erreur, je crois que M. Hardie voulait inviter de nouveaux témoins.

    D'accord.

    Monsieur Johns, vous avez la parole.

    Nous pouvons peut-être clarifier deux ou trois choses.

    Tout d'abord, pour revenir à l'étude sur la crevette, une lettre serait acceptable, pour autant que nous pourrons y inclure des recommandations à la Chambre et à la ministre.

    En ce qui concerne le saumon, madame Vohl, étant donné que nous allons consacrer ces trois réunions uniquement pour le budget, nous pourrions vouloir convoquer certains témoins. Y a-t-il une date limite pour soumettre à nouveau ces noms? Les trois séances porteraient sur cette question des fonds dont M. Hardie a parlé.

    Sommes-nous en train de dire qu'il y aura trois réunions pour discuter des fonds — pour parler des 647 millions de dollars annoncés dans le budget — et une autre réunion où nous entendrons les témoins laissés de côté lors de l'étude initiale sur le saumon? Ou est-ce que nous sommes en train de dire que l'étude est terminée et que nous allons maintenant nous focaliser sur ces 647 millions de dollars? J'essaie de comprendre. Ce sont deux choses différentes.

    S'il reste des noms, je ne sais pas si c'est une priorité pour tout le monde de rappeler ces personnes pour discuter des 647 millions de dollars. Tout ce que je sais, c'est que dans le cadre de nos priorités, nous allons vouloir faire revenir des intervenants qui peuvent parler argent. Certains d'entre eux ont déjà comparu devant le Comité, mais nous allons vouloir les convoquer à nouveau.

    Monsieur Johns, pourriez-vous fixer une date limite pour la proposition de témoins à la greffière, afin qu'elle puisse les inviter à comparaître dans le cadre de l'étude sur le saumon, qu'il s'agisse de personnes qui seraient déjà venues ou de nouveaux témoins?

    Ce serait formidable, monsieur le président. Pour que ce soit clair, quoi qu'il arrive, il nous reste trois réunions sur le saumon, c'est bien cela? Est-ce qu'il ne reste qu'une réunion sur l'étude originale et trois autres qui porteront sur les fonds, ou est-ce que nous allons simplement consacrer les trois prochaines à cette question des fonds?

    Je vois que M. Beech indique trois, alors j'imagine que c'est...

    Oui, c'est cela.

    D'accord. Si tout le monde est d'accord, je propose de nous laisser un peu de temps — peut-être jusqu'à vendredi — pour remettre à la greffière les noms des témoins que nous voudrions voir comparaître pour discuter de la question des fonds.

    D'accord. Pourrions-nous dire vendredi, à midi?

    C'est parfait pour nous.

    D'accord. La date limite pour la présentation de témoins supplémentaires ou réinvités afin de terminer l'étude sur le saumon est fixée à midi, heure de l'Est, ce vendredi, soit le 30 avril, le dernier jour du mois.

    Monsieur Morrissey, vous avez levé la main.

    Monsieur le président, vous l'avez peut-être clarifié, mais je répète que nous pouvons soumettre de nouveaux noms. J'avais une liste que j'ai transmise à la greffière, une liste de nouveaux noms. Ils ne figuraient pas sur l'ancienne liste, mais ils seront eux aussi pris en considération à la date limite de vendredi. Suis-je clair?

    Oui, vous l'êtes.

    D'accord. Je vous remercie.

    En d'autres termes, nous allons commencer l'étude sur la crevette lundi, puis nous passerons au saumon du Pacifique pour les trois réunions suivantes — ce qui nous mènera au 12 mai —, et ensuite, le mercredi 26 mai, nous tiendrons la deuxième séance de notre étude sur la crevette.

    Ensuite, en admettant que nous commencions le projet de rapport sur le saumon le 31 mai, cela nous amènera au mois de juin. Le 2 juin serait la date de la réunion suivante. Allons-nous faire l'étude sur les permis d'entreprise, conformément à la motion de M. Battiste? Soit. Donc, le 2 juin, nous commencerons l'étude sur les permis d'entreprise. Je vois que M. Morrissey est d'accord avec cela. Nous avons beaucoup de temps pour présenter des témoins pour cette étude.

    Il nous reste donc le lundi 7 juin pour rédiger le projet de rapport sur le saumon du Pacifique, ce qui nous amène — n'hésitez pas à m'interrompre à tout moment — au 9, qui sera la deuxième et dernière réunion consacrée aux permis d'entreprise, car je crois que nous avions convenu de ne pas consacrer plus que deux réunions particulières à cette question.

    Monsieur Bragdon, je vois que vous avez la main levée.

    Merci, monsieur le président.

    J'ai une petite question concernant l'aspect budget de l'étude sur le saumon du Pacifique. Au nombre des témoins — je veux m'assurer que l'on donne un préavis adéquat et suffisamment de temps —, je pense qu'il serait très approprié, puisque cela concerne le budget, de demander à la ministre de comparaître pour qu'elle réponde à nos questions et nous parle de l'annonce du budget pour le saumon du Pacifique.

     Si je dois en faire une demande officielle ou présenter une motion... Je pense simplement que ce serait une bonne chose que la ministre soit là pour parler du budget.

    Je pense, monsieur Bragdon, qu'il serait probablement plus approprié ou, par souci d'un meilleur terme, que cela aurait un peu plus de poids, si vous présentiez effectivement une motion pour faire en sorte que la ministre comparaisse en lien avec le budget accordé pour le saumon du Pacifique.

    Si cela vous convient, monsieur le président, je propose de demander à la ministre de se présenter devant le Comité pour parler du budget dans le contexte de l'étude sur le saumon du Pacifique.

    D'accord. Merci, monsieur Bragdon. Il s'agissait simplement de rendre la chose officielle.

    Nous avons entendu la motion. Y a-t-il des interventions?

    Je vois que l'analyste, M. Chalupovitsch, a levé la main en premier.

    Merci, monsieur le président.

    Je ne voulais pas passer en avant d'un autre membre, mais je voulais simplement signaler ce qui suit. Si, pour le saumon du Pacifique, nous recevons des instructions de rédaction le 31 mai, cela ne nous donnera pas assez de temps pour terminer le rapport pour le 7 juin. Il nous faudrait au moins, à tout le moins, une semaine et demie pour la rédaction et une semaine et demie de plus pour la traduction. Je voulais simplement porter cela à votre attention.

    D'accord. Je vous remercie. Je ne crois pas que nous ayons à régler cette question tout de suite.

    Monsieur Arnold, allez-y.

    Merci, monsieur le président.

    J'appuierais la motion de M. Bragdon et je la préciserais en disant que la ministre devra être là pour une réunion de deux heures afin de discuter du budget et des mesures qu'il contient pour le saumon du Pacifique.

    Je vais considérer cela comme un amendement à la motion. Je ne pense pas qu'il est nécessaire, aux comités, d'appuyer une motion. Les membres n'ont qu'à présenter leurs motions et c'est tout. Il vous est cependant tout à fait possible de proposer des amendements.

    Monsieur Battiste, nous vous écoutons.

    Je crois savoir que la ministre viendra de toute façon pour discuter du Budget supplémentaire des dépenses. N'aurions-nous pas le temps de lui poser ces questions à cette occasion au lieu de lui demander de comparaître à deux reprises? Cela nous enlève du temps pour entendre les témoins et mener à bien nos études.

    Je vois la greffière qui lève la main, alors peut-être que je me trompe à ce sujet.

    Je suis désolée, monsieur le président, la sonnerie se fait entendre.

    Est-ce qu'elle vient de commencer?

    Oui, elle vient de commencer.

    S'agit-il de la sonnerie qui marque les 30 minutes?

    Oui, c'est bien celle-là.

    Bon, puis-je avoir un consentement unanime pour poursuivre les travaux pendant 15 minutes? Cela donnera à tout le monde le temps de se débrancher et de se rebrancher.

    Je vois qu'il n'y a pas d'objection.

    Merci, monsieur Battiste.

    Nous allons d'abord examiner l'amendement de M. Arnold.

    M. Gord Johns, vous avez la main levée.

    Que la ministre vienne ou non pour le Budget supplémentaire des dépenses, je pense que nous devons lui parler séparément de toute cette question du saumon. Je pense que sa comparution doit se limiter à la question du saumon, parce que nous ne la demandons que pour deux heures.

    C'est le temps que cela va prendre, deux heures. Les 647 millions de dollars représentent beaucoup d'argent, et c'est quelque chose de très important pour la côte Ouest.

    Je suppose que si la ministre comparaît, ce sera aux membres du Comité de décider des questions qu'ils lui poseront, ce qui est d'ailleurs vrai pour n'importe quel autre ministre.

    Comme il n'y a pas d'autre intervention, pouvons-nous mettre aux voix l'amendement à la motion de M. Bragdon?

    Monsieur le président, j'avais la main levée pour un rappel au Règlement.

    Si je ne m'abuse, vous ne pouvez pas invoquer le Règlement lors d'une mise aux voix.

    J'avais la main levée avant que la mise aux voix ne soit annoncée, mais mon geste est resté sans réponse.

    D'accord. Je suis désolé.

    Je voudrais simplement que la motion principale et l'amendement soient relus, s'il vous plaît.

    Voulez-vous que nous relisions la motion principale ou l'amendement, ou les deux?

    Je voudrais que les deux soient relus. Je vous remercie.

    D'accord. Monsieur Arnold, pourriez-vous lire votre amendement, je vous prie?

    Certainement, monsieur le président.

    L'amendement propose que le Comité invite la ministre des Pêches et des Océans à témoigner pendant une séance de deux heures pour traiter du Budget de 2021, y compris des mesures qu'il contient au sujet du saumon du Pacifique.

    D'accord, nous avons entendu l'amendement.

    Monsieur Bragdon, voudriez-vous lire la motion initiale, s'il vous plaît?

    La motion initiale prévoit que nous demandions à la ministre des Pêches et des Océans et de la Garde côtière canadienne de témoigner devant le Comité au sujet de l'étude sur le saumon du Pacifique et du budget afférent.

    Je vous remercie, monsieur Bragdon.

    Nous mettrons maintenant l'amendement aux voix.

    (L'amendement est adopté par 11 voix contre 0.)

    (La motion modifiée est adoptée par 11 voix contre 0.)

    Nous allons maintenant regarder ce qui nous attend.

    Je pense que nous dirons que c'est suffisant en ce qui concerne notre calendrier. Nous avons deux études au programme. À mesure que nous avançons, nous réserverons un peu de temps pour examiner les travaux du Comité quand nous verrons que nous en sommes rendus là. Nous ne prévoirons rien en dehors de ce qui a été décidé aujourd'hui.

    Est-ce que quelqu'un a autre chose à dire sur les travaux du Comité avant que nous nous hâtions d'aller voter?

    Madame Gill, vous avez la parole.

    Merci, monsieur le président.

    Il y a plusieurs études, mais je vois qu'on a laissé des espaces vacants dans le calendrier à la fin juin. J'ose imaginer que c'est parce que nous allons revenir sur le rapport sur le saumon, n'est-ce pas? Est-ce que ce sera possible de terminer le rapport pour la fin juin? Cela presse; j'aimerais m'assurer que nous pourrons terminer l'étude sur le saumon avant que le saumon ne disparaisse.

    Je pense que c'est là l'intention de toutes les motions qui ont été proposées, y compris celles de M. Battiste et de M. Bragdon. Je pense que le Comité est déterminé à terminer l'étude et à déposer le rapport à la Chambre avant la fin de la session, peu importe quand ce sera, que ce soit en juin ou plus tard.

    Monsieur Arnold, vous levez encore la main.

    Je vous remercie, monsieur le président.

    L'analyste a précisé le temps qu'il faudra pour rédiger le rapport. Je demanderais que nous envisagions la possibilité de tenir, si nécessaire, une séance supplémentaire ou extraordinaire au cours de la semaine du 10 mai afin de donner des directives pour la rédaction du rapport afin que cette version puisse être prête à temps pour que nous l'examinions.

    D'accord. Avant d'accorder la parole à M. Bragdon, serait-il plus facile de tenter de donner les directives à la fin de la troisième séance sur le saumon du Pacifique?

    Je suppose que cela dépendra du temps que nous pensons devoir accorder aux directives. Je considère simplement qu'il pourrait être bénéfique de prévoir du temps supplémentaire pendant cette semaine pour être certains de donner les directives à l'analyste à ce moment-là.

    Avant d'oublier, pourrais-je aussi demander à la greffière de préciser quels sont maintenant les délais pour la liste révisée de témoins supplémentaires et pour l'étude sur les crevettes pour que nous sachions ce qu'il en est?

    D'accord. Je pensais que le délai était demain à 12 heures pour l'étude sur les crevettes et vendredi à 12 heures pour celle sur le saumon du Pacifique, si cela vous rend les choses plus claires.

    En ce qui concerne le temps supplémentaire, nous pouvons en ajouter au fil des séances, mais pour l'heure, je proposerais... Comme il ne faut habituellement pas beaucoup de temps pour donner les directives de rédaction, je ne pense pas que nous devions accorder une séance entière à cette fin. Nous tenterons de le faire le 12 quand nous finirons l'étude et que nous saurons ce qu'il en est pour la suite des choses, une fois que nous aurons déterminé combien de témoins nous convoquerons. Certains pourraient ne pas être disponibles. Peut-être aurons-nous suffisamment de témoins pour les deux séances, y compris celle au cours de laquelle la ministre comparaîtra, et qu'une demi-séance de plus suffira. Nous pourrions réserver ensuite une demi-séance aux directives de rédaction.

    Je pense que nous laisserons la décision à la discrétion de la présidence — c'est peut-être la manière la plus facile de dire les choses —, l'intention étant d'avoir le temps de tout faire pour être certains que l'étude soit achevée avant que la Chambre ne s'ajourne.

    Monsieur Bragdon, vous avez la parole.

    Je vous remercie, monsieur le président.

    Je n'ai qu'une brève requête. Je me demande si nous pouvons demander à la greffière d'envoyer à chaque membre un calendrier mis à jour de tout ce dont nous avons discuté aujourd'hui pour que nous en ayons une copie afin que tout le monde soit sur la même longueur d'onde et prêt à aller de l'avant.

    Oui. Je vois que Mme Miller hoche de la tête. Je suis donc certain que ce sera fait.

    Comme il n'y a plus rien, puis-je proposer que nous allions maintenant voter et voir combien de temps il nous reste ensuite, si jamais nous voulons revenir? Pour que la greffière sache à quoi s'en tenir, est-ce que tout le monde a l'intention de revenir?

    Je vois que certains font signe que non. Comme personne ne semble en désaccord avec cette proposition, nous...

    Monsieur Arnold, vous avez la parole.

     Je me demande combien de temps il nous reste. Je vous laisse le soin de nous en informer.

    D'accord. Nous avions près d'une heure. Nous allons donc ajourner nos travaux.

    M. Battiste lève la main.

    Je levais simplement la main en appui à... Je pense que nous avons couvert toute la matière que nous devions couvrir aujourd'hui et que nous devrions lever la séance après le vote... ou le faire avant.

    Si vous regardez l'heure, il reste probablement 10 ou près de 15 minutes avant l'appel au vote, puis encore 10 minutes, plus le temps que prendra le vote. Il ne nous restera donc pas beaucoup de temps de toute façon.

    Je pense que je suivrai le conseil de M. Battiste et lèverai la séance maintenant. Si je n'avise pas tout le monde que nous revenons, nous nous verrons tous lors de la prochaine séance du Comité.

    Merci à tous. La séance est levée.