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AGRI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

44e législature, 1re session
Réunion 25
Le jeudi 16 juin 2022, 15 h 39 à 17 h 40
Webdiffusion
Présidence
John Barlow, vice-président (Conservateur)

Bibliothèque du Parlement
• Daniel Farrelly, analyste
• Ben Lobb, député, Huron—Bruce
Ministère de l'Agriculture et de l'Agroalimentaire
• Natasha Kim, sous-ministre adjointe, Direction générale des politiques stratégiques
• Marco Valicenti, directeur général, Direction des programmes d'innovation
Ministère de l'Environnement
• John Moffet, sous-ministre adjoint, Direction générale de la protection de l'environnement
• Judy Meltzer, directrice générale, Bureau des marchés du carbone, Direction générale de la protection de l'environnement
Ministère des Finances
• Miodrag Jovanovic, sous-ministre adjoint, Direction de la politique de l'impôt
• Gervais Coulombe, directeur principal, Taxes d'accise et législation, Division de la taxe de vente, Direction de la politique de l'impôt
• Jenna Robbins, directrice principale, Planification stratégique et politique, Division de l'impôt des entreprises, Direction de la politique de l'impôt
Conformément à l'ordre de renvoi du mercredi 18 mai 2022, le Comité entreprend l'examen du projet de loi C-234, Loi modifiant la Loi sur la tarification de la pollution causée par les gaz à effet de serre.

Ben Lobb fait une déclaration et répond aux questions.

À 16 h 36, la réunion est suspendue.

À 16 h 43, la réunion reprend.

Miodrag Jovanovic et Natasha Kim font des déclarations et, avec John Moffet, Marco Valicenti et Gervais Coulombe, répondent aux questions.

À 17 h 40, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Josée Harrison