AGRI Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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Procès-verbal
Conservateur
Bloc Québécois
À 15 h 28, conformément à l’article 115(5) du Règlement, il est convenu que le Comité continue à siéger.
Michael Medline fait une déclaration et répond aux questions.
À 16 h 1, conformément à l'article 115(5) du Règlement, la réunion est suspendue.
À 16 h 4, la réunion reprend.
L’interrogation de Michael Medline se poursuit.
À 16 h 28, la réunion est suspendue.
À 16 h 34, la réunion reprend.
Gary Sands, Kristina Farrell et Dimitri Fraeys font des déclarations.
À 16 h 46, conformément à l’article 115(5) du Règlement, il est convenu que le Comité continue à siéger.
Michael Graydon fait une déclaration et, avec Gary Sands, Kristina Farrell et Dimitri Fraeys, répond aux questions.
À 17 h 19, conformément à l'article 115(5) du Règlement, la réunion est suspendue.
À 17 h 20, la réunion reprend.
L’interrogation de Gary Sands, Kristina Farrell, Dimitri Fraeys et Michael Graydon se poursuit.
À 17 h 33, la réunion est suspendue.
À 17 h 38, la réunion reprend à huis clos.
Le Comité reprend l'examen d'un projet de rapport.
Il est convenu, — Que le projet de rapport, tel que modifié, soit adopté.
Il est convenu, — Que le rapport soit intitulé : « Trouver l'équilibre : exigences concernant les dispositifs de consignation électronique ayant une incidence sur le transport des animaux ».
Il est convenu, — Que, dans la mesure où cela ne modifie pas le contenu du rapport, la présidence, la greffière et les analystes soient autorisés à apporter au rapport les modifications grammaticales et de style jugées nécessaires.
Il est convenu, — Que, conformément à l’article 109 du Règlement, le Comité demande au gouvernement de déposer une réponse globale au rapport.
Il est convenu, — Que les opinions dissidentes ou complémentaires soient en Calibri de 12 points, alignement à gauche, interligne simple, et remises en version électronique dans les deux langues officielles à la greffière du Comité, au plus tard à 12 heures le jeudi 7 décembre 2023.
IL EST ORDONNÉ, — Que la présidence présente le rapport à la Chambre.
À 18 h 3, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.
La greffière du Comité,