TRGO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 35

Le mardi 20 novembre 2001

Le Comité permanent des transports et des opérations gouvernementales se réunit aujourd'hui à 15 h 36, dans la salle 701 de l'édifice de la Promenade, sous la présidence de Ovid Jackson, président.

Membres du Comité présents : Joe Comuzzi, Bev Desjarlais, André Harvey, Ovid Jackson, Val Meredith, Marcel Proulx, Alex Shepherd, Paul Szabo.

Membre substitut présent : Paul Forseth pour James Moore

Aussi présents : De la Bibliothèque du Parlement : John Christopher et June Dewetering, attachés de recherche.

Témoins : De Citoyenneté et Immigration Canada : Joan Atkinson, sous ministre adjointe, Développement des politiques et programmes. De Affaires étrangères et Commerce international : Kathryn E. McCallion, sous-ministre adjointe, Services ministériels, Passeport et Affaires consulaires; Michael J. Hutton, président directeur général, Bureau des passeports.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement, le Comité reprend son examen de la situation actuelle des compagnies aériennes canadiennes en ce qui concerne la sécurité.

Joan Atkinson et Kathryn E. McCallion font toutes deux des déclarations et, avec Michael J. Hutton, répondent aux questions.

À 17 h 29, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

Le greffier du Comité

Paul Cardegna