FAIT Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.
Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.
37e LÉGISLATURE, 2e SESSION
Comité permanent des affaires étrangères et du commerce international
TÉMOIGNAGES
TABLE DES MATIÈRES
Le mardi 27 mai 2003
| ¿ | 0915 |
 |
Le président (M. Bernard Patry (Pierrefonds—Dollard, Lib.)) |
|
M. John Duncan (Île de Vancouver-Nord, Alliance canadienne) |
|
Le président |
|
Le greffier du comité |
|
Le président |
|
Le greffier |
|
Le président |
CANADA
Comité permanent des affaires étrangères et du commerce international |
|
l |
|
l |
|
TÉMOIGNAGES
Le mardi 27 mai 2003
[Enregistrement électronique]
¿ (0915)
[Traduction]
Le président (M. Bernard Patry (Pierrefonds—Dollard, Lib.)): Conformément au paragraphe 39(5) du Règlement, le premier point à l'ordre du jour concerne l'absence de réponse du gouvernement à la question Q-180 figurant au Feuilleton et posée par M. Duncan, de l'Île de Vancouver-Nord.
Monsieur Duncan, depuis que je suis membre de ce comité, c'est la première fois que j'ai à traiter un problème de cette nature. J'ai d'ailleurs demandé au greffier de vous préparer une note explicative à ce sujet. Que faut-il faire et ne pas faire? Je crois que tout est sur la table.
Je céderai d'abord la parole à M. Duncan, s'il souhaite intervenir, car c'est lui qui a posé la question au ministre.
M. John Duncan (Île de Vancouver-Nord, Alliance canadienne): Très bien.
Pour commencer, j'aimerais dire que je trouve la nouvelle procédure excellente. Nous avons maintenant la possibilité d'exiger du gouvernement qu'il réponde à nos questions en temps opportun.
Deuxièmement, je tiens à préciser que j'ai obtenu réponse à ma question. Comme je suis optimiste, je dirai que c'est grâce à l'intervention du comité en vertu de la nouvelle procédure. Puisque j'ai ce que je voulais, je n'ai pas l'intention de m'attarder plus longtemps sur le sujet. Je crois que nous pouvons clore le dossier.
Je sais que pas plus tard qu'aujourd'hui, une question posée par l'un de mes collègues, M. Casson, et demeurée sans réponse sera également renvoyée au comité. Il serait donc plus opportun que le comité suive cette affaire de près.
Si le reste du comité est d'accord, je n'irai pas plus loin. Je crois que cela ne vaut pas la peine de continuer, à moins que quelqu'un veuille insister.
Le président: Merci. Je pense que c'est raisonnable. C'est aussi l'avis du greffier. Effectivement, cela ne pose aucun problème.
En ce qui concerne la question de M. Casson, de Lethbridge, dont vous avez parlé, et celle de M. Rajotte, d'Edmonton Sud-Ouest, le gouvernement a jusqu'à jeudi pour répondre en Chambre. Nous attendrons jusqu'à cette date et s'il n'a pas répondu, nous lui demanderons d'envoyer quelqu'un s'expliquer devant le comité, n'est-ce pas monsieur le greffier?
Le greffier du comité: Nous disposons de cinq jours de séance, monsieur le président, à partir de la date de l'ordre de renvoi du comité. Ainsi, le comité a cinq jours de séance pour s'occuper de la question, qu'on y ait répondu ou pas.
Le président: D'accord, mais il lui reste encore du temps.
Le greffier: Il doit répondre d'ici à vendredi, monsieur le président.
Le président: Très bien, c'est parfait. Si vous êtes d'accord, nous attendrons jusqu'à jeudi. Bon.
[La séance se poursuit à huis clos.]