OGGO Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
Séance no 24
Le mardi 25 mars 2003
Le Comité
permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires se
réunit aujourd'hui à 11 h 05 (séance télévisée), dans la salle 253-D de
l'édifice du centre, sous la présidence de Tony Valeri, vice-président.
Membres du Comité
présents: Carolyn
Bennett, Roy Cullen, Ken Epp, Paul Forseth, Robert Lanctôt, Judy Sgro, Paul
Szabo, Tony Tirabassi and Tony Valeri.
Membre substitut présent: Odina Desrochers for Gilles-A. Perron.
Aussi présent: De la Bibliothèque du
Parlement : Jack Stilborn, analyste.
Témoins: Du ministère des Travaux
publics et des Services gouvernementaux: Michael G. Nurse, sous-ministre
délégué et champion ministériel pour les cadres intermédiaires de la fonction
publique. À titre personnel: Linda Duxbury, professeure, « School
of Business », Université Carleton, directrice de la recherche, « Centre for
Research and Education on Women and Work ».
Conformément à son ordre de
renvoi du jeudi 20 février 2003, le Comité reprend l'étude du Projet de loi
C-25, Loi modernisant le régime de l'emploi et des relations de travail dans la
fonction publique, modifiant la Loi sur la gestion des finances publiques et la
Loi sur le Centre canadien de gestion et apportant des modifications
corrélatives à d'autres lois (Voir le procès-verbal du jeudi 27 février
2003, séance no 12).
Conformément à l’article
75(1) du Règlement, l’étude de l’article 1 est reportée.
Le président met en
délibération l'article 2.
Michael Nurse et Linda
Duxbury font chacun une déclaration et répondent aux questions.
À 12 h 45, le Comité
s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
Le greffier du Comité
Miriam Burke