INDU Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 49

Le jeudi 22 septembre 2005

Le Comité permanent de l'industrie, des ressources naturelles, des sciences et de la technologie se réunit aujourd’hui à 13 h 38 (séance télévisée), dans la pièce 253-D de l'édifice du Centre, sous la présidence de Brent St. Denis, président.

Membres du Comité présents : Michael Chong, l'hon. Denis Coderre, Paul Crête, John Duncan, Brian Masse, l'hon. Jerry Pickard, Andy Savoy, Werner Schmidt, Brent St. Denis et Bradley R. Trost.

Membres substituts présents : L'hon. Larry Bagnell remplace Lynn Myers , marc Boulianne remplace Serge Cardin et l'hon. Dan McTeague remplace Lynn Myers .

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Dan Shaw, analyste.

Témoins : Ministère des Finances : Serge Nadeau, directeur général, Analyse, Direction de la politique de l'impôt; Geoff Trueman, chef, Division de la taxe de vente, Direction de la politique de l'impôt . Ministère des Ressources naturelles : Howard E. Brown, sous-ministre adjoint; Philip Jennings, directeur général, Direction des ressources pétrolières. Bureau de la concurrence : Sheridan Scott, commissaire de la concurrence ; Richard Taylor, sous-commissaire de la concurrence, Direction générale des affaires civiles; Peter Sagar, sous-commissaire de la concurrence, Politique de la concurrence. MJ Ervin & Associates : Michael J. Ervin, président. Conference Board du Canada : Pedro Antunes, directeur des prévisions nationales.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement, le Comité reprend son étude sur le prix du carburant au Canada.

Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.

Le Comité reprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Le Comité reprend l'examen de la motion de John Duncan, — Que le Comité invite le ministre des Finances, Ralph Goodale, le ministre des Ressources naturelles, John Efford, le ministre des Transports, Jean Lapierre, et le ministre de l’Environnement, Stéphane Dion, à témoigner devant le Comité au plus tard le 29 septembre pour discuter du prix de l’essence et de la façon dont réagissent leurs ministères.

Le débat se poursuit.

Du consentement unanime, sur motion de John Duncan, il est convenu, — Que le Comité invite le ministre des Finances, Ralph Goodale, le ministre des Ressources naturelles, John Efford, le ministre des Transports, Jean Lapierre, le ministre de l’Environnement, Stéphane Dion, et le ministre de l’Industrie, David Emerson, à témoigner devant le Comité au plus tard le 6 octobre pour discuter du prix de l’essence et de la façon dont réagissent leurs ministères.

À 17 h 3, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.

Le greffier du Comité,

Louise M. Thibault

2005/09/27 13 h 38