;

ETHI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 21

Le jeudi 6 mars 2008

Le Comité permanent de l'accès à l'information, de la protection des renseignements personnels et de l'éthique se réunit aujourd’hui à huis clos à 15 h 34, dans la pièce 269 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Paul Szabo, président.

Membres du Comité présents : Dean Del Mastro, Sukh Dhaliwal, Russ Hiebert, Carole Lavallée, Pat Martin, Richard Nadeau, Glen Douglas Pearson, Paul Szabo, David Tilson, Dave Van Kesteren et Mike Wallace.

Membres substituts présents : John Maloney remplace l'hon. Charles Hubbard.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Kristen Douglas, analyste ; Nancy Holmes, analyste.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le 10 mai 2007, le Comité reprend son étude de la demande d'accès à l'information pour le rapport interne du ministère des Affaires étrangères et Commerce international intitulé " Afghanistan 2006: Bonne gouvernance, démocratie et droits de la personne ".

À 15 h 57, la séance est suspendue.

À 4 h, la séance reprend.

Il est convenu, — Que la prochaine séance du Comité portant sur le rapport lié à son étude de la demande d'accès à l'information concernant le rapport interne du ministère des Affaires étrangères et du Commerce international intitulé « Afghanistan 2006 : Bonne gouvernance, démocratie et droits de la personne » ait lieu le mardi 11 mars 2008.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Il est convenu, — Que la présidence écrive à Karlheinz Schreiber pour l’informer que sa présence devant le Comité n’est plus requise, et qu’une lettre soit envoyée au Président de la Chambre des communes afin de lui faire part de cette décision.

Il est convenu, — Que le Comité procède à l’étude du projet de rapport de l'étude sur l'entent Mulroney Aribus, le jeudi 13 mars 2008.

À 16 h 58, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Richard Rumas

2008/04/28 11 h 4