ACVA Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.
Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.
CANADA
Comité permanent des anciens combattants
|
l |
|
l |
|
TÉMOIGNAGES
Le mercredi 4 février 2009
[Enregistrement électronique]
[Traduction]
Mesdames et messieurs, je vois que nous avons le quorum. Nous pouvons maintenant procéder à l'élection du président. Je suis prête à recevoir les motions à cet effet.
Monsieur Stoffer.
Il est proposé par M. Peter Stoffer que M. David Sweet assume la présidence du Comité.
Y a-t-il d'autres motions à cet effet?
Plaît-il au Comité d'adopter la motion?
(La motion est adoptée.)
La greffière: Je déclare la motion adoptée et M. David Sweet dûment élu président du Comité.
Avant d'inviter M. Sweet à occuper le fauteuil, si le Comité le désire, nous allons maintenant procéder à l'élection des vice-présidents.
Je suis maintenant prête à recevoir les motions à cet effet.
Monsieur Stoffer.
Il est proposé par M. Stoffer que Mme Judy Sgro soit élue au poste de première vice-présidente du Comité.
[Français]
Y a-t-il d'autres motions?
[Traduction]
Plaît-il au Comité d'adopter la motion?
(La motion est adoptée.)
Je suis maintenant prête à accueillir les motions portant sur l'élection du deuxième vice-président.
Madame Sgro.
Il est proposé par Mme Sgro que M. Peter Stoffer soit élu au poste de deuxième vice-président du Comité.
Plaît-il au Comité d'adopter la motion?
(La motion est adoptée.)
Merci beaucoup, chers collègues. Je vous suis reconnaissant de la confiance — bien qu'ici, on plaisante souvent de manière intéressante avec le mot « confiance » — que vous m'avez accordée en me nommant président.
J'aimerais simplement dire un mot sur l'histoire du Comité. Évidemment, M. Stoffer est un ancien combattant depuis assez longtemps et nous avons certains anciens combattants récents comme Rob Clarke. Je crois savoir que Roger Gaudet se joindra à nous également, et il est un des anciens combattants du dernier comité. Au cours de la 39e législature, nous avions une assez bonne relation de travail et un certain nombre de rapports ont obtenu le consentement unanime. J'espère que nous allons poursuivre cette tradition. Je sais que c'est ce que nos anciens combattants de tous âges attendent de nous et je serai heureux de travailler avec vous tous.
Si le Comité y consent, nous allons nous occuper des motions de régie interne; nous pouvons régler cette question au cours de la présente réunion, en même temps que les élections. Est-ce que les membres du Comité sont d'accord?
Est-ce que tout le monde a une copie des motions de régie interne? Nous allons utiliser celles que nous avons adoptées au moment de la 39e législature comme modèles.
Nous allons commencer par la question des services des analystes de la Bibliothèque du Parlement. Nous allons procéder paragraphe par paragraphe.
La motion porte que le Comité retienne, au besoin et à la discrétion du président, les services d'un ou de plusieurs analystes de la Bibliothèque du Parlement pour l'aider dans ses travaux.
(La motion est adoptée.)
Le président: Sous-comité du programme et de la procédure: que le Sous-comité du programme et de la procédure soit créé et composé du président, des deux vice-présidents et d'un membre de l'autre parti de l'opposition.
(La motion est adoptée.)
Quorum réduit: que le président soit autorisé à tenir des séances pour entendre des témoignages et à les faire publier en l'absence de quorum, si au moins trois membres sont présents, dont un membre de l'opposition.
(La motion est adoptée.)
Distribution de documents: que le greffier du Comité soit autorisé à distribuer aux membres du Comité seulement des documents qui sont disponibles dans les deux langues officielles.
(La motion est adoptée.)
Repas de travail: que le greffier du Comité soit autorisé à prendre les dispositions nécessaires pour organiser des repas de travail pour le Comité et ses sous-comités.
Tout le monde est d'accord?
Avis de motions: qu'un préavis de 48 heures soit donné avant que le Comité soit saisi d'une motion de fond qui ne porte pas directement sur l'affaire que le Comité étudie à ce moment; et que l'avis de motion soit déposé auprès du greffier du Comité qui le distribue aux membres dans les deux langues officielles.
(La motion est adoptée.)
Frais de déplacement et de séjour des témoins: que les témoins qui en font la demande soient remboursés de leurs frais de déplacement et de séjour dans la mesure où ces frais sont jugés raisonnables, à raison d'au plus deux représentants par organisme; et que, dans des circonstances exceptionnelles, le remboursement à un plus grand nombre de représentants soit laissé à la discrétion du président.
(La motion est adoptée.)
Temps accordé pour l'interrogation des témoins: que pendant l'interrogation des témoins, le temps soit alloué à chaque intervenant comme suit: sept minutes au Parti libéral, sept minutes au Bloc québécois, cinq minutes au NPD et sept minutes au Parti conservateur. Par la suite, cinq minutes par parti dans l'ordre suivant: Parti libéral, Bloc québécois, Parti conservateur, Parti libéral, Parti conservateur, NPD, Parti conservateur, Bloc québécois, Parti libéral, Parti conservateur, Parti libéral, Parti conservateur, Parti libéral et Parti conservateur.
Monsieur Kerr.
Monsieur le président, j'aimerais proposer un amendement à cette motion, étant donné que la composition du Comité a changé. Est-ce le bon moment pour le faire?
Que dans les différentes séries de questions, les témoins de chaque organisme disposent de 10 minutes pour faire leur allocation d'ouverture. Pendant l'interrogation des témoins, on devrait accorder sept minutes au cours de la première série de questions et cinq minutes à chaque intervenant au cours de la deuxième série et des séries suivantes.
C'est simplement que dans tous les autres comités où nous avons siégé, c'est 10 minutes. Je pense que c'est peut-être simplement une erreur typographique.
Non?
C'est mon nouveau français. Cela ne fonctionne pas très bien. Mes excuses. Cela concerne l'ordre dans lequel les intervenants prennent la parole.
Je vais essayer une nouvelle fois, monsieur le président, si vous le permettez. Cela concerne l'ordre dans lequel les intervenants prennent la parole et non pas les séries de questions.
C'est que l'ordre des questions au cours de la première série de questions devrait être le suivant: Parti libéral, Bloc québécois, NPD, Parti conservateur. Au cours de la deuxième série, il faudrait alterner entre les députés de l'opposition et les députés du parti ministériel de la manière suivante: Parti libéral, Parti conservateur, Bloc québécois, Parti conservateur, Parti libéral, Parti conservateur, Parti conservateur, en se fondant sur le principe que chaque membre du Comité doit avoir pleinement l'occasion d'interroger les témoins. S'il reste du temps et que d'autres séries de questions peuvent avoir lieu, il faudrait suivre le modèle des deux premières séries, à la discrétion de la présidence.
En fait, j'avais mon propre amendement à proposer.
Si vous regardez la situation actuelle... et pour ceux d'entre vous qui étiez ici la dernière fois, vous remarquerez que nous sommes là-bas à l'extrémité isolée. Si vous regardez la deuxième série de questions, la réalité, c'est qu'après la deuxième série, la motion dit NPD, et continue comme suit: Parti conservateur, Bloc québécois, Parti libéral, Parti conservateur, Parti libéral, Parti conservateur, Parti libéral, Parti conservateur. Nous ne sommes même pas proches ici. Alors, la réalité se trouve entre les deux séquences « Parti libéral, Parti conservateur » de la fin... Entre Parti libéral et Parti conservateur, voilà où j'aimerais insérer le NPD.
Monsieur Stoffer, pouvez-vous garder cela à l'esprit, et nous allons traiter un amendement à la fois. Ensuite, nous reviendrons à cette question.
Pouvez-vous répéter l'amendement et peut-être nous guider pas à pas, parce que les gens devront eux-mêmes comprendre la différence.
Très bien.
Concernant l'ordre dans lequel les intervenants prendront la parole, monsieur le président, c'est que lors de la première série de questions, les interventions devraient se faire dans l’ordre suivant: Parti libéral, Bloc québécois, NPD, Parti conservateur. Lors de la deuxième série de questions, il devrait y avoir alternance entre les membres de l’opposition et les membres du parti ministériel, de la manière suivante: Parti libéral, Parti conservateur, Bloc québécois, Parti conservateur, Parti libéral, Parti conservateur, Parti conservateur, en se fondant sur le principe que chaque membre du Comité doit avoir pleinement l’occasion d’interroger les témoins. S'il reste du temps et que d'autres séries de questions peuvent avoir lieu, il faudrait suivre le modèle des deux premières séries, à la discrétion de la présidence.
C'est Parti libéral, Parti conservateur, Bloc québécois, Parti conservateur, Parti libéral, Parti conservateur, Parti conservateur.
Monsieur Kerr, juste pour que la greffière puisse suivre l'amendement de manière appropriée, est-ce que le temps alloué reste le même au cours de la première série de questions?
Avec beaucoup de respect pour le secrétaire parlementaire, ce que cela signifie essentiellement, c'est que si le ministre est ici avec son personnel et qu'il présente en détail le Budget des dépenses, ou quoi que ce soit d'autre, avant que nous ayons eu le temps de poser la deuxième question, la réunion sera terminée. Ce n'est tout simplement pas acceptable.
Si vous voulez changer cette situation un peu, je serai heureux de vous aider à le faire. Mais la réalité, c'est que pour nous, la possibilité d'avoir cinq minutes de question en l'espace de deux heures n'est tout simplement pas acceptable.
[Français]
[Traduction]
Je pense qu'il est très important que tout le monde participe et ait l'occasion de poser des questions, et je ne pense pas que la situation actuelle soit juste pour le NPD. À vrai dire, j'ai examiné cette question et je suis d'accord avec la liste que j'ai sous les yeux. Je pense que nous devrions considérer que ce qui nous a été présenté est raisonnable.
Je voterai contre l'amendement proposé par M. Kerr.
J'essaie d'agir à la fois comme conciliateur et président; je sens qu'il y a deux questions ici qui pourraient être liées ensemble. La première est une disparité, d'après M. Stoffer concernant la capacité du NPD de poser des questions, et l'autre est une disparité touchant le temps d'intervention égal pour le Parti conservateur, maintenant qu'il y a une personne de plus ici à cause de la composition de la Chambre.
Monsieur Stoffer.
Très bien. Vous commencez par le Parti libéral, le Bloc québécois, le NPD et le Parti conservateur. Ensuite vous poursuivez avec le Parti libéral, le Parti conservateur, le Bloc québécois, le Parti conservateur, le Parti conservateur, le NPD. La deuxième série de questions, voilà ce qui nous préoccupe vraiment. S'il y a une troisième série, je la laisse à qui sera encore ici ou sera encore éveillé.
Pendant l'interrogation des témoins, le temps alloué à chaque intervenant serait comme suit: sept minutes au Parti libéral, sept minutes au Bloc québécois, cinq minutes au NPD et sept minutes au Parti conservateur. Au cours de la deuxième série de questions, cinq minutes par parti dans l'ordre suivant: Parti libéral, Parti conservateur, Bloc québécois, Parti conservateur, Parti conservateur et NPD. Une troisième série de questions pourrait suivre la même logique.
Je veux entendre Peter poser une question.
Je suis désolé, monsieur le président, sommes-nous d'accord avec le temps alloué?
En ce moment, j'essaie de le faire d'une manière ouverte axée sur la conciliation, de sorte que nous puissions passer à l'amendement de M. Stoffer plutôt qu'à l'amendement précédent. Je veux voir s'il y a un certain accord ici.
Je pense que c'est raisonnable, tant et aussi longtemps qu'il y a suffisamment de temps pour que tout le monde puisse poser des questions.
On me dit que le présent comité travaille bien ensemble, d'une manière non partisane, alors si M. Kerr trouve cela acceptable, nous sommes certainement d'accord de ce côté-ci. Je pense que c'est une bonne façon de commencer.
Nous avons un amendement proposé par M. Stoffer sur cette question, et il semble que nous ayons un certain accord. Avons-nous besoin de voter? Est-ce que tout le monde est d'accord?
Des voix: D'accord.
[Français]
[Traduction]
Je pense que nous avons répété cet amendement suffisamment pour en avoir une bonne version.
Je crois que cela nous amène à la fin de la séance.
Monsieur Stoffer.
Vous vous souvenez sans doute que c'est la tradition du présent Comité, au nom des nouveaux membres, de remercier l'ancien président de son travail. M. Rob Anders est notre ancien président. Je pense qu'il a fait un excellent travail à titre de président et je pense qu'une lettre de notre Comité le remerciant de ses services serait appropriée.
Je suis prêt à rédiger cette lettre et à la distribuer à la prochaine réunion pour la faire approuver par le Comité. Est-ce que tout le monde est d'accord?
Des voix: D'accord.
Le président: Une dernière chose avant de lever la séance. Étant donné la présence de nouveaux membres au sein du Comité, je suis prêt à accueillir une motion pour que la prochaine réunion consiste en une séance d'information donnée par le ministère des Affaires des anciens combattants. Il s'agirait d'une réunion ouverte où il pourrait y avoir des exposés et des questions, de manière que tout le monde ait une connaissance suffisante du ministère dont nous sommes le comité.
Monsieur Stoffer.
Comme vous le savez, nous sommes également un peu bousculés en ce qui concerne le Budget des dépenses, alors, nous pourrions traiter de cette question à la même occasion. Il est assez difficile de faire déplacer les responsables du ministère deux fois de suite — une première fois pour dire: « Bonjour, comment allez-vous, voici ce que nous faisons »; et une deuxième fois pour l'étude du Budget des dépenses, qui est un peu plus détaillée. Nous n'avons pas beaucoup de temps pour examiner le Budget des dépenses.
Je vais devoir courir pour rattraper cet homme. C'est exactement ce que j'allais dire au nom du ministre. Il est prêt à se présenter, selon la volonté du Comité. Nous connaissons notre horaire, alors il sera heureux de comparaître dès que nous le convoquerons.
Notre prochaine réunion est prévue pour lundi. Plaît-il au Comité de convoquer le ministère et le ministre ici pour l'étude du Budget supplémentaire des dépenses?
Tout le monde est favorable à cette idée, alors, nous allons demander à la greffière d'essayer de prendre les dispositions nécessaires auprès du ministère et du bureau du ministre.
Nous allons laisser cela au programme et si par après, nous pensons qu'il faut plus d'information concernant le ministère, alors nous pourrons en décider lundi en vue de la prochaine réunion. Évidemment, nous aurons également du temps à la fin de cette réunion pour planifier les travaux futurs.
Monsieur Stoffer.
Je l'ai fait non pas pour ajouter davantage à votre charge de travail, mais parfois, il est approprié de faire savoir aux organismes importants qui sont les membres de notre Comité. Il s'agit d'une courte note ou d'un courriel destiné à la Légion royale canadienne, à l'ANBA, pour leur laisser savoir qui est le président, qui sont les vice-présidents et qui sont les membres du Comité, pour que ces organismes sachent qui siège au sein de leur Comité, parce que ce Comité est relativement nouveau. Techniquement, il n'a d'existence autonome que depuis 2006.
C'est une bonne idée, monsieur Stoffer. Je pense que la greffière possède probablement une liste assez longue et nous allons nous assurer que tous ces intéressés sont informés.
Explorateur de la publication
Explorateur de la publication