FINA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 25

Le mardi 5 mai 2009

Le Comité permanent des finances se réunit aujourd’hui à 9 heures (séance télévisée), dans la pièce 253-D de l'édifice du Centre, sous la présidence de James Rajotte, président.

Membres du Comité présents : L'hon. Maxime Bernier, Robert Carrier, Bob Dechert, Daryl Kramp, Jean-Yves Laforest, l'hon. John McCallum, l'hon. John McKay, Ted Menzies, Thomas J. Mulcair, Massimo Pacetti, James Rajotte et Mike Wallace.

Membres substituts présents : Martha Hall Findlay remplace l'hon. John McCallum, Martha Hall Findlay remplace Massimo Pacetti et Carol Hughes remplace Thomas J. Mulcair.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Philippe Bergevin, analyste ; Mark Mahabir, analyste.

Témoins : Agence du revenu du Canada : Wayne Adams, directeur général, Direction des décisions en impôt, Direction générale de politique et planification; William V. Baker, commissaire et premier dirigeant; James Ralston, administrateur supérieur des affaires financières et sous-commissaire, Direction générale des finances et de l'administration; Filipe Dinis, sous-commissaire adjoint intérimaire, Direction générale des finances et de l'administration. Ministère des Finances : Sherry Harrison, directrice éxécutif, Direction des services ministériels; Paul Rochon, sous-ministre adjoint, Direction de la politique économique et fiscale; Jeremy Rudin, sous-ministre adjoint, Direction de la politique du secteur financier; Alfred LeBlanc, directeur, Direction des relations fédérales-provinciales et de la politique sociale ; Brian Ernewein, directeur général, Direction de la politique de l'impôt; Jim Haley, Directeur général, Direction des finances et échanges internationaux; Richard Botham, directeur, Analyse des politiques microéconomiques, Développement économique et finances intégrées; Alan Freeman, sous-ministre adjoint, Direction des consultations et communications.

Conformément à l’article 81(4) du Règlement, le Comité entreprend l'étude du Budget principal des dépenses de 2009-2010 : crédit 1 sous la rubrique AGENCE DU REVENU DU CANADA, et crédits 1, 5 et L10 sous la rubrique FINANCES renvoyés au Comité le jeudi 26 février 2009.

William V. Baker, Wayne Adams et Sherry Harrison font des déclarations et, avec James Ralston, Filipe Dinis, Paul Rochon, Jeremy Rudin, Alfred LaBlanc, Brian Ernwein, Jim Haley, Richard Botham et Alan Freeman, répondent aux questions.

Il est convenu, — Que le budget proposé de 29 821 $, pour le voyage du Comité à Washington, DC du 3 au 5 juin 2009, soit adopté et que le président présente ledit budget au Comité de liaison.

À 11 h 04, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Jean-François Pagé

2009/05/07 14 h 23