PACP Réunion de comité

    Je déclare la réunion ouverte et je souhaite la bienvenue à tout le monde.

    Je veux juste confirmer une chose: tout le monde ici présent est-il soit un député, soit un membre du personnel d'un député?

    D'accord. Le premier élément à l'ordre du jour, c'est l'étude et l'approbation du rapport du comité de direction qui a tenu sa réunion hier. On vous a distribué le procès-verbal. D'ailleurs, on est aussi en train de distribuer le calendrier des travaux futurs du comité, dont on a discuté hier au comité de direction. Vous l'avez sous les yeux.

    Il sera question de projets de rapports... Je vais vous parler uniquement de ceux qui sont prévus avant le congé de Noël, mais pas plus loin.

    Lundi prochain, le 30 novembre, nous reprenons l'étude des projets de rapports. Mercredi prochain, nous avons confirmé le chapitre 7 du plus récent rapport de la vérificatrice générale, intitulé « La gestion des urgences — Sécurité publique Canada »; ensuite le lundi 7 décembre, il y aura d'autre projets de rapports; puis le 9, nous serons saisis du chapitre 8 intitulé « L'amélioration de l'efficacité de l'aide — Agence canadienne de développement international ». Ces réunions ont toutes été confirmées, et notre programme semble être prêt jusqu'au congé de Noël.

    Par ailleurs, sur le calendrier des travaux futurs, vous verrez quelques réunions provisoires prévues à la fin janvier, en février et même au début mars, je crois. Ces dates sont sous réserve de modification, et elles n'ont pas encore été confirmées, mais c'est l'orientation prise par le comité. En ce qui concerne les procès-verbaux, vous constaterez que nous avions décidé plus tôt — il y a en fait quelque temps — d'examiner les rapports de rendement de deux des plus grandes organisations au sein du gouvernement du Canada. Le comité de direction a décidé d'en tirer au sort deux, au lieu de se lancer dans un débat pour déterminer quels ministères choisir; les deux organisations choisies au hasard sont le ministère de l'Industrie et le ministère des Transports. Alors, le comité de direction recommande qu'on fixe une date, et je crois que la greffière va essayer d'organiser cette réunion en février.

    Y a-t-il des observations sur le rapport du comité de direction?

    M. Christopherson en propose l'adoption.

    Des observations?

    (La motion est adoptée.)

    Le président: Merci beaucoup.

    Voilà qui met fin à la partie publique de la réunion. Nous allons maintenant suspendre nos travaux pour poursuivre à huis clos. Nous allons faire une pause d'environ 15 secondes.

    [La séance se poursuit à huis clos.]