AGRI Réunion de comité

    Bonjour à tous.

    Mesdames et messieurs, je constate que nous avons le quorum. Nous pouvons maintenant procéder à l'élection du président.

    Conformément au paragraphe 106(2) du Règlement, le président doit être un député du parti gouvernemental. J'aimerais également informer les membres du comité que le greffier ne peut recevoir des motions que pour l'élection du président. Le greffier ne peut pas accueillir tout autre type de motion, entendre des rappels au Règlement ni participer au débat.

    Je suis maintenant prête à recevoir les motions à cet effet.

    Monsieur Storseth.

    Je propose que Larry Miller soit élu président.

    Il est proposé par M. Storseth que M. Miller soit élu président du comité.

    Y a-t-il d'autres motions?

    Plaît-il au comité d'adopter la motion?

    (La motion est adoptée.)

    La greffière: Je déclare la motion adoptée et Larry Miller dûment élu président du comité.

    Avant d'inviter M. Miller à occuper le fauteuil, si le comité le souhaite, nous allons maintenant procéder à l'élection des vice-présidents.

    Je propose que l'honorable Mark Eyking soit l'un des vice-présidents.

    Il est proposé par M. Hoback que M. Eyking soit élu premier vice-président du comité.

    Y a-t-il d'autres motions?

    Monsieur Eyking.

    Monsieur Bellavance.

    Nous voulons simplement savoir si vous acceptez. Est-ce le cas?

    Oui. Je croyais qu'ils cherchaient un vice-président.

    En fait, j'aimerais simplement rappeler aux membres que conformément au paragraphe 106(2) du Règlement, le premier vice-président doit être un député de l'opposition officielle.

    Il est proposé par M. Hoback que M. Eyking soit élu premier vice-président du comité. Y a-t-il d'autres motions?

    Plaît-il au comité d'adopter la motion?

    (La motion est adoptée.)

    La greffière: Je déclare la motion adoptée et M. Eyking dûment élu vice-président du comité.

    Conformément au paragraphe 106(2) du Règlement, le deuxième vice-président doit être un député de l'opposition provenant d'un parti autre que celui de l'opposition officielle.

     Oui, madame Bonsant?

    Je propose la candidature de M. André Bellavance.

     Y a-t-il d'autres propositions?

     Plaît-il au comité d'adopter la motion?

    (La motion est adoptée.)

    La greffière: Je déclare M. Bellavance dûment élu deuxième vice-président du comité.

     J'invite maintenant M. Miller à prendre place au fauteuil.

    Je vous remercie une fois de plus, mesdames et messieurs.

    Comme vous le savez, puisque la réunion a été convoquée par la greffière, celle-ci est essentiellement terminée, mais je suggère que nous utilisions le temps qu'il nous reste aujourd'hui pour tenir une séance du comité de direction ou du sous-comité, peu importe le nom que vous voulez lui donner, pour fixer l'orientation à adopter.

    Wayne.

    En effet, je pense que nous devrions essayer d'établir notre programme jusqu'à la fin du mois de novembre à tout le moins et peut-être jusqu'à Noël, monsieur le président. Je sais que j'ai présenté quelques motions. Nous n'allons pas nous en occuper maintenant, mais à mon avis, ces motions, ou leur intention, devraient être examinées en même temps que le programme à suivre.

    J'avais demandé qu'on se penche sur le programme de paiements anticipés et les modalités de remboursement pour le porc et le boeuf. Si c'est possible, j'aimerais qu'on le fasse à la première réunion.

    Je travaille en fait sur trois cas où des agriculteurs connaissent des difficultés financières. Deux d'entre eux semblaient être en mesure de financer leurs opérations, mais quand l'annonce concernant les paiements anticipés a été faite et qu'on a fixé les dates, ce financement s'est envolé. Je pense donc que nous devons discuter de ce problème et convoquer des représentants du ministère pour voir si d'autres modalités de remboursement peuvent être établies. Autrement, bien des gens ne survivront pas. Il s'agit donc d'une priorité, à mes yeux.

    Le deuxième sujet qu'il faudrait aborder serait certainement les inspections des denrées importées. L'inspecteur de l'ACIA a présenté un rapport, alors nous devrions aussi l'examiner assez prochainement. Le ministre dit une chose, mais il parle principalement de la situation nationale. Le rapport d'inspection dit autre chose. Les agriculteurs sont inquiets du fait que les denrées importées n'ont pas à respecter les mêmes normes de production ou d'inspection que leurs marchandises, si bien que nous devons analyser les faits.

    Je suggérerais d'étudier ces deux questions. Il faudra y consacrer deux ou trois réunions tout au plus.

    Merci.

    Monsieur Hoback.

    Merci, monsieur le président.

    Tout d'abord, je veux souhaiter un bon retour à tout le monde cet automne. C'est merveilleux de vous voir tous.

    Bien entendu, le temps en Saskatchewan est un peu humide, tout comme ici ce matin; il y a certainement quelques défis auxquels est confrontée ma région de la province.

    Je veux simplement informer le comité qu'un avis de motion sera présenté. Il s'agit d'une motion conjointe de M. Valeriote et moi-même. Si nous avons le consentement unanime, nous aimerions la proposer. Je crois savoir qu'il faut le consentement unanime même pour présenter une motion.

    Ce que nous aimerions faire, c'est que le Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire mène une étude sur la situation du secteur canadien de la biotechnologie: que nous nous rendions dans les universités de partout au Canada où cette technologie est principalement utilisée; que nous recommandions, au besoin, des changements législatifs, stratégiques et réglementaires afin de favoriser une industrie de la biotechnologie novatrice et fertile au Canada; et que nous fassions rapport de nos conclusions en tant que comité à la Chambre des communes.

    Monsieur Valeriote, je vais vous céder la parole, si vous voulez parler brièvement de la motion.

    D'accord.

    Je pense que c'est tout à fait d'actualité en ce moment. Pendant l'été, j'ai rencontré de nombreuses personnes dans ma circonscription et ailleurs qui ont insisté sur l'importance de la biotechnologie. Et plus particulièrement si nous comptons faire notre entrée dans la nouvelle économie en question, nous devons amener les secteurs ruraux et les agriculteurs avec nous. C'est ainsi qu'il faut procéder.

    Nous n'allons pas poursuivre la discussion sur cet avis de motion.

    Je vous dirais, Randy, que le sujet sera probablement soulevé pour qu'on en débatte...

    Au sous-comité.

    ... au comité de direction, oui.

    Alex.

    Il fait bon être de retour.

    Mesdames et messieurs les députés, j'aimerais simplement vous rappeler que nous avons une mesure législative prioritaire, et c'est mon projet de loi. Nous avons un peu attendu parce que nous voulions faire adopter le rapport, ce à quoi j'ai donné mon accord à notre dernière séance. Mais j'aimerais que nous fassions de ce projet de loi notre priorité absolue et que nous en terminions l'étude. C'est un projet de loi important.

    J'ai neuf témoins et je sais que vous en avez, Larry. André en a au moins trois, selon mes informations. Les analystes en ont sept à peu près. Nous parlons d'une trentaine de témoins, alors mon...

    En fait, Alex, je pense que la dernière fois que nous avons regardé la liste, il y en avait plutôt aux alentours de 40.

    Quoi qu'il en soit, ce sont mes calculs, à partir... Je sais que j'en ai neuf. Pour être juste envers les témoins et les personnes que vous proposez, Larry, nous devrions faire toute la lumière sur la question.

    J'irais jusqu'à suggérer que nous ayons des séries d'interventions de cinq minutes. Nous pourrions inviter cinq témoins par réunion. Cela nous donnerait six réunions et peut-être une ou deux autres pour mettre un peu d'ordre dans tout cela, ce qui nous mènerait au 4 novembre.

    Nous avons également un rapport qui est en suspens et que nous devrions terminé. Nous l'avons fait traîner en longueur. Par la suite, nous devrions aborder d'autres questions et de nouveaux dossiers.

    Mon rapport exige... Nous devons nous entendre sur une prolongation; vous savez, il y a eu l'été et le fait que nous n'avons pas étudié le dossier immédiatement. Alors il faudrait enclencher le processus.

    Théoriquement...

    Alex, pardonnez-moi de vous interrompre, mais vous avez demandé officiellement cette prolongation?

    Eh bien, je pense que nous devons le faire en tant que comité. Je ne sais pas trop quelle est la procédure à suivre.

    Le président: D'accord.

    M. Alex Atamanenko: Alors vous savez que cela doit se faire. Théoriquement, dans un monde idéal, nous pourrions entamer l'étude la semaine prochaine et aller de l'avant pour en finir avec le rapport et examiner d'autres questions vraiment importantes.

    C'est donc la demande que je fais à mes collègues au comité.

    À mon avis, à compter de mardi, nous allons certainement étudier les travaux du comité et ce qui ressortira de la séance du comité de direction d'aujourd'hui, j'imagine. Nous vous remercions néanmoins des observations que vous avez faites, Alex. Je pense que nous devons certainement entamer l'étude de tous ces dossiers la semaine prochaine.

    Monsieur Storseth.

    Merci, monsieur le président.

    J'aimerais souhaiter un bon retour à tout le monde également.

    M. Atamanenko a volé ce que j'allais dire au sujet du nombre de réunions que nous allons avoir, mais la mesure législative est prioritaire. Ce devrait être le premier dossier dont nous traitons.

    De toute évidence, nous devons l'examiner minutieusement. Je sais que j'ai vu au moins 30 témoins également. Nous devons ensuite terminer le rapport sur lequel nous avons travaillé.

    Je pense que ce devrait être nos deux priorités avant que nous trouvions toutes sortes de nouvelles questions, puisqu'il y a bien des sujets importants. Il semble que MM. Valeriote et Hoback s'entendent aussi sur quelque chose. Je ne pense pas que nous puissions vraiment nous pencher sur ces questions avant d'avoir au moins terminé l'étude du projet de loi, qui constitue une priorité pour le comité. Nous pourrons ensuite terminer le rapport, ce qui devrait prendre une ou deux réunions.

    Je pense que deux réunions devraient suffire. Une pourrait être assez, mais j'en doute.

    Monsieur Bellavance.

     On vient encore une fois d'entendre une liste de priorités. On en a tous, j'en ai aussi. On en a pour plus d'un an compte tenu de tous ces sujets. Je crains qu'on ne s'attarde à seulement un ou deux dossiers, puis qu'on n'ait pas le temps d'étudier des dossiers urgents du milieu agricole. Je veux simplement rappeler aux membres du comité que j'avais obtenu la possibilité de discuter de la révision des programmes. Cela touche énormément tous les producteurs agricoles, partout, dans tous les domaines, tous les secteurs. On avait tenu deux demi-séances. On n'a jamais entendu les fonctionnaires; on n'a jamais entendu le ministre. C'est une urgence, une priorité qui, me semble-t-il, devrait faire l'unanimité autour de cette table.

    Pour ce qui est du projet de loi d'Alex, il faut en effet terminer cette étude. Je tiens à dire que notre parti est favorable à ce projet de loi . D'ailleurs, je crois savoir que c'est le seul parti à y être favorable. De faire venir plusieurs témoins quand les positions des partis sont bien campées... On a tous eu des discours... Je comprends bien que les conservateurs sont tout à fait contre ce projet de loi. Ils peuvent bien faire venir 50 témoins s'ils le veulent, mais j'ai peur que ce ne soit pour perdre du temps, et je ne veux pas qu'on en perde en comité.

    Je réitère mon appui à ce projet. Je réitère qu'on doit en effet entendre des témoins qui n'ont pas encore été entendus. Je comprends que mon collègue M. Atamanenko voudra également convaincre les autres collègues de la Chambre de voter pour ce projet de loi ou de changer d'idée à son sujet. Je ne suis pas contre cela, mais il faudra faire attention de ne pas prendre pour cela tout le temps dont dispose le comité.

    Parmi les motions déposées par Wayne, il y en a d'extrêmement importantes qui portent sur des sujets qui sont également urgents. Il faudra donc se pencher là-dessus et, bien sûr, terminer le rapport sur la relève agricole. Tout comme Brian, je ne pense pas que soient nécessaires énormément de séances: on semblait assez bien partis quant à ce rapport.

    Je suis d'accord avec toi, Larry: on devrait pouvoir établir immédiatement un comité directeur pour qu'on puisse au moins tracer une ébauche d'agenda et la présenter au comité dans son ensemble.

    Merci.

    Monsieur Atamanenko, votre nom figurait deux fois sur la liste.

    Non.

    D'accord.

    Monsieur Storseth.

    Merci, monsieur le président.

    Pour répondre rapidement à M. Bellavance, il y a absolument bien des priorités auxquelles nous devons répondre, mais ce n'était pas uniquement... Le Parti conservateur est le seul parti qui est contre le projet de loi en ce moment. C'est la raison pour laquelle, après le dernier vote, le projet de loi a été renvoyé au comité, parce que la position du Parti libéral — et surtout celle de son porte-parole — n'est pas très bien connue. On a souvent changé d'avis.

    Par ailleurs, la majorité des témoins ont été proposés par M. Atamanenko; ce n'est pas notre parti qui essaie de retarder quoi que ce soit. Je pense honnêtement que M. Atamanenko s'est montré plus qu'ouvert à reporter l'étude pour que l'on fasse passer continuellement les sujets du jour en priorité.

    Le projet de loi est une priorité du comité. Je pense que M. Atamanenko y a consacré beaucoup de temps et je pense que nous lui devons au moins la courtoisie d'entendre les témoins des deux côtés, de bien examiner le dossier et de prendre une décision éclairée. Nous espérons pouvoir informer M. Easter un peu plus sur les sujets dont traite le projet de loi.

    Monsieur Shipley.

    Merci, monsieur le président.

    Lorsque nous passerons à la séance du comité de direction, les membres devront aborder des questions législatives. Vous savez, nous serons continuellement saisis de motions — nous en avons deux ou trois en ce moment — qui seront à l'ordre du jour. On se dira qu'il vaudrait mieux les étudier, qu'elles sont très importantes dans l'immédiat.

    Je sais que M. Easter a parlé de la situation de deux ou trois agriculteurs. J'imagine que nous pouvons monopoliser beaucoup de temps pour en discuter. Au début de 2010 et en 2009, ce qui importait vraiment, c'était l'avenir de l'agriculture. Nous avons passé je ne sais trop combien de réunions à discuter de la question. C'était vraiment important car nous perdions des agriculteurs. Nous n'avons pas suffisamment de relève et l'industrie va s'effondrer. Nous avons tout entendu, principalement de la part des gens autour de la table. Maintenant, ce n'est pas important et nous laissons tous les autres dossiers passer devant.

    Cet été, des gens ont dit, « Je croyais que vous prépariez un rapport sur l'avenir de l'agriculture. » Eh bien, c'était le cas. Nous avons sillonné le pays. Nous avons entendu divers témoins, mais vous savez, nous n'avons tout simplement jamais terminé le rapport. J'encouragerais donc les membres du comité de direction de remettre de l'ordre dans nos priorités aujourd'hui. Terminez ce rapport, puis commencez à établir les priorités quant à la suite des choses. À mon sens, si nous avons un, deux ou trois agriculteurs ayant un problème avec les paiements anticipés... Nous serons toujours aux prises avec ce genre de problèmes. Nous pouvons peut-être régler cette affaire ailleurs qu'au comité.

    Examinons plutôt ce qui soutiendra l'industrie. Ce qui est important pour les agriculteurs, c'est ce qui assurera la survie de l'industrie et ce qui fera en sorte qu'elle soit viable et solide dans l'avenir. Comme MM. Hoback et Valeriote l'ont dit, je pense que c'est le genre de discussion que nous devrions avoir car c'est en fait ce qui est vraiment important pour les agriculteurs aux idées progressistes et ceux qui oeuvreront dans l'industrie pour bien des années à venir.

    Merci. En réalité, la question de l'avenir de l'agriculture a été un sujet fort discuté en février ou mars 2009.

    C'était 2009.

    En fait, nous n'avons jamais vraiment réussi à faire grand-chose à ce sujet avant le printemps.

    Monsieur Easter.

    Merci, monsieur le président.

    Je vais dire une chose à propos de ce côté-ci, du moins, et c'est que nous avons l'esprit ouvert.

    Bev, il n'y a pas que deux ou trois fermiers qui bénéficient du programme de paiements anticipés. C'est toute l'industrie.

    Maintenant, Blake, je déteste avoir à vous rafraîchir la mémoire, mais en Ontario seulement, les gens de l'Ontario Cattlemen's Association me disent qu'à compter de juin prochain, jusqu'à 50 p. 100 de l'industrie pourrait manquer à son engagement de rembourser ce prêt. À l'Île-du-Prince-Édouard, ce pourcentage atteindra 80 p. 100 et ceux qui essaient d'obtenir leur financement maintenant pour l'avenir — en ce qui concerne l'industrie de l'élevage — ne peuvent rien obtenir en raison de ce que le ministère a annoncé le 6 août. Je pensais que c'était une bonne nouvelle — c'était au sujet des paiements différés —, mais quand on entre dans les détails, cela me porte à dire que le ministère des Finances dirige le ministère de l'Agriculture.

    L'idée à la base des avances d'urgence, c'était qu'on procéderait au remboursement quand les conditions en permettraient le remboursement. Eh bien, nous n'en sommes pas là. Je pense qu'il y a urgence, parce que les personnes qui tentent d'obtenir un refinancement... Je m'occupe d'au moins deux cas, et si j'en ai deux, il y en a des milliers, selon toute vraisemblance. Ils ne peuvent pas obtenir de refinancement auprès de Financement agricole Canada en raison du problème de remboursement qui surviendra en juin prochain. Je pense qu'il s'agit d'une question urgente qui touche particulièrement l'industrie à l'est de la frontière du Manitoba. La situation est un peu différente dans l'Ouest; le gouvernement de l'Alberta a fait des paiements, entre autres, auxquels les autres fermiers n'étaient pas admissibles.

    Je considère que c'est une question urgente. Je suis d'accord pour dire que nous devons nous occuper de la loi. Nous devons nous occuper du projet de loi C-474, mais je pense que dans ce cas précis, nous devons limiter le nombre de réunions. Demandons au comité de direction d'établir l'ordre de priorité en ce qui concerne la liste des témoins, de la réduire en quelque sorte, et de demander aux autres témoins d'envoyer un mémoire. Je pense que ce serait la façon la plus facile de s'en occuper, et nous essayerons d'y consacrer le moins de réunions possible. Voilà où nous en sommes.

    Chaque fois que nous faisons une étude — peu importe son sujet, Wayne —, dans l'éventualité où nous ne parvenons pas à entendre tous les témoins, on les encourage toujours à présenter un mémoire.

    Nous aurons deux autres intervenants, puis nous allons probablement lever la séance et tenir une réunion du comité de direction.

    M. Hoback, suivi de M. Eyking.

    Merci.

    Il ne fait aucun doute que la loi doit être la priorité. Cela doit venir au premier rang. Voilà ce que je recommanderais au comité de direction.

    Puis, au deuxième rang, on doit retrouver M. Shipley et l'achèvement du rapport sur les jeunes fermiers et l'avenir de l'agriculture. Le comité de direction doit tenir compte de beaucoup de choses, et j'ai confiance qu'il fera son travail. Voilà pourquoi j'ai présenté cet avis de motion avec M. Valeriote, parce que cela doit faire partie de l'équation.

    Une chose dont je suis absolument certain, c'est que lorsque le comité part en tournée et se penche sur l'avenir des choses et commence, dans ce contexte, à examiner les politiques et les questions, il fait du bon travail. Il fait du très bon travail sans partisanerie, et je pense que c'est peut-être dans cette direction que le comité devrait aller.

    Encore une fois, je fais confiance au comité de direction. Nous pouvons faire le tour de la table 10 fois de plus et parler de tous ces sujets, mais la réalité, c'est que la décision revient au comité de direction. Ma suggestion est la suivante: concluons notre réunion et laissons le comité de direction faire son travail.

    Monsieur Eyking.

    Merci, monsieur le président.

    Je pense que, peu importe le gouvernement au pouvoir ou comment les choses se déroulent ici, le Comité de l'agriculture, après une interruption des travaux du Parlement, devrait toujours tenir une réunion avec le ministère — au moins une réunion — et la plupart du temps, c'est ce que nous faisons, tout simplement pour avoir une idée de ce qui se passe sur la ferme, ce qui se passe sur le terrain et de quelle façon les programmes sont mis en oeuvre. Je pense que cela devrait aller de soi. Je pense qu'il est de notre responsabilité de tenir une telle réunion de toute façon pour voir où en sont les choses.

    Pour ce qui est du reste, je suis du même avis qu'André: nous devrions avoir quelques réunions pour étudier les projets de loi et parler des OGM. Par la suite, nous pourrons continuer à finaliser notre rapport et les autres choses. Je ne pense pas qu'il y ait un désaccord important à ce sujet. Je pense qu'il est établi que nous devrions convoquer les gens du ministère — peut-être avec le ministre, ou non — et consacrer une réunion complète pour voir où en sont les choses sur le terrain, où en est la situation en matière de paiements et ce qui se passe. Je pense que savoir cela nous faciliterait la tâche pour aller de l'avant, mais je pense que nous nous en occuperons au comité.

    Il n'y a qu'une chose, et la greffière n'est pas au courant de ceci non plus. L'autre jour, j'ai été approché par des représentants de l'industrie de l'abattage. Ils ont invité le comité, à un moment ou un autre, à se rendre dans un abattoir et à observer la dentition ou la bouche des bovins de 20 mois et moins dans l'industrie de l'abattage. Il y a des problèmes dans ce domaine que je n'examinerai pas en détail ici, mais simplement en discutant de cela avec un homme très respecté, j'ai moi-même appris un certain nombre de choses. Donc, je le dis pour que vous le sachiez. Cela pourrait être quelque chose que nous pourrions faire plus tard.

    Avant de lever la séance, j'ai l'intention de réunir le comité de direction ici même, tout de suite après. Normalement, la première chose à l'ordre du jour, mardi, serait le rapport du comité de direction. Je ne sais pas combien de temps y sera consacré. J'ai donc besoin de directives. Ce que j'aimerais faire, ce serait que nous invitions des témoins mardi au sujet du projet de loi C-474, mais dans le but de préparer l'ordre du jour des réunions subséquentes, pour que nous sachions en quelque sorte où nous allons, j'aurais espéré que nous nous occupions de ce rapport. La dernière chose que je veux qui se produise, c'est que le rapport arrive et que les témoins finissent par rester assis ici pendant que nous passons toute la journée à étudier le rapport. Donc, j'ai besoin de savoir ce que vous en pensez.

    Wayne.

    Le comité de direction nous présentera son rapport. Il ne s'agit que de le présenter et de l'appuyer, je pense, monsieur le président. Nous pouvons discuter de l'ordre du jour tant que nous voulons, mais je dirais que si nous ne sommes pas en mesure de le faire en 15 minutes... Donc, je dirais d'inviter des témoins et de les accueillir ici pendant une heure et demie ou une heure et 45 minutes, et nous pourrions avoir déjà entendu quatre ou cinq témoins.

    D'accord.

    Randy.

    Dans cet esprit, si nous nous occupons d'abord des témoins, monsieur le président, nous pouvons ensuite nous occuper du rapport à la toute fin de la réunion, ce qui serait très bien.

    Nous procéderons selon ce que vous désirez, mais j'ai cru entendre des deux côtés qu'on devrait limiter cela à 15 minutes. Nous n'allons pas prolonger la réunion. La seule raison pour laquelle je soulève ce point, c'est qu'il est déjà arrivé qu'un rapport revienne du comité de direction et qu'il ne fasse pas l'unanimité. Vous allez donc devoir faire preuve de patience. Je vais limiter le débat au sujet du rapport. Nous allons essayer d'être équitables, mais au bout du compte, nous allons nous occuper de ce rapport en 15 minutes.

    Randy.

    Monsieur le président, je ne suis pas certain s'il est nécessaire de limiter le débat sur le rapport. Vous avez les 15 dernières minutes de la réunion et nous avons nos témoins, qui seront venus ici et dont nous nous serons occupés. S'il faut le reporter à la réunion suivante pour en débattre encore, je ne vois aucun problème.

    Soit. Voilà ce que je veux: des directives de la part du comité. Nous nous occuperons du comité de direction au cours des 15 dernières minutes de la réunion.

    La séance est levée.