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SECU Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 1
 
Le jeudi 24 octobre 2013
 

Le Comité permanent de la sécurité publique et nationale se réunit aujourd’hui à 11 h 41, dans la pièce 237-C de l'Édifice du Centre, pour élire un président, conformément à l’article 106(1) du Règlement.

 

Membres du Comité présents : L'hon. Michael D. Chong, Rosane Doré Lefebvre, l'hon. Wayne Easter, Randall Garrison, Roxanne James, Daryl Kramp, l'hon. Ted Menzies, Rick Norlock, LaVar Payne, François Pilon, Jean Rousseau et Rodney Weston.

 

Aussi présents : Chambre des communes : Paul Cardegna, greffier à la procédure.

 
Conformément à l'article 106(2) du Règlement, le greffier du Comité préside à l'élection à la présidence.
 

Sur motion de Roxanne James, il est convenu, — Que Daryl Kramp soit élu président du Comité.

 
Du consentement unanime, conformément à l'article 106(2) du Règlement, le greffier du Comité procède à l'élection des vice-présidents.
 

Sur motion de Rosane Doré Lefebvre, il est convenu, — Que Randall Garrison soit élu premier vice-président du Comité.

 

Sur motion de Roxanne James, il est convenu, — Que l'hon. Wayne Easter soit élu second vice-président du Comité.

 

À 11 h 45, Daryl Kramp assume la présidence.

 

Roxanne James propose, — Que le Comité s’ajourne maintenant.

 

La motion est mise aux voix et adoptée, par un vote à main levée : POUR : 6; CONTRE : 5.

 

À 11 h 46, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Andrew Bartholomew Chaplin

 
 
2013/11/01 9 h 32