SECU Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 37

Le mercredi 5 novembre 2014

Le Comité permanent de la sécurité publique et nationale se réunit aujourd’hui en séance télévisée à 15 h 39, dans la pièce 237-C de l'Édifice du Centre, sous la présidence de Daryl Kramp, président.

Membres du Comité présents : L'hon. Wayne Easter, Randall Garrison, Roxanne James, Daryl Kramp et Rick Norlock.

Membres substituts présents : L'hon. Diane Ablonczy remplace Blake Richards, John Carmichael remplace Larry Maguire, Libby Davies remplace Jean Rousseau, Ted Falk remplace LaVar Payne, l'hon. Hedy Fry remplace l'hon. Wayne Easter et Hélène LeBlanc remplace Rosane Doré Lefebvre.

Autres députés présents : Elizabeth May.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Tanya Dupuis, analyste ; Christine Morris, analyste . Chambre des communes : Philippe Méla, greffier législatif.

Conformément à l'ordre de renvoi du jeudi 19 juin 2014, le Comité reprend l'examen du projet de loi C-2, Loi modifiant la Loi réglementant certaines drogues et autres substances.

Le Comité entreprend l'étude article par article du projet de loi.

Conformément à l'article 75(1) du Règlement, le préambule et l'article 1, titre abrégé, sont réservés.

Le président met en délibération l'article 2.

L'article 2 est adopté avec dissidence.

L'article 3 est adopté avec dissidence.

Article 4,

Randall Garrison propose, — Que le projet de loi C-2, à l'article 4, soit modifié par suppression des lignes 13 à 22, page 4.

Après débat, l'amendement de Randall Garrison est mis aux voix et rejeté, par un vote à main levée : POUR : 4; CONTRE : 5.

Hedy Fry propose, — Que le projet de loi C-2, à l'article 4, soit modifié par suppression des lignes 30 à 33, page 4.

Après débat, l'amendement de Hedy Fry est mis aux voix et rejeté, par un vote à main levée : POUR : 4; CONTRE : 5.

Randall Garrison propose, — Que le projet de loi C-2, à l'article 4, soit modifié par substitution, aux lignes 36 et 37, page 4, de ce qui suit :

« des raisons scientifiques, médicales ou d'application de la loi ou pour d'autres raisons réglementaires ou qui sont dans l'intérêt public; »

Après débat, l'amendement de Randall Garrison est mis aux voix et rejeté, par un vote à main levée : POUR : 4; CONTRE : 5.

L'article 4 est adopté par un vote à main levée : POUR : 5; CONTRE : 4.

Article 5,

Randall Garrison propose, — Que le projet de loi C-2, à l'article 5, soit modifié par suppression des lignes 15 à 25, page 5.

Après débat, l'amendement de Randall Garrison est mis aux voix et rejeté, par un vote à main levée : POUR : 4; CONTRE : 5.

Conformément à l’ordre adopté par le Comité le mardi 29 octobre 2013, l’amendement ci-après, soumis par Elizabeth May aux fins d’examen par le Comité, est réputé proposé :

Que le projet de loi C-2, à l'article 5, soit modifié :

a) par suppression, dans la version anglaise, des lignes 29 à 39, page 5.

b) par suppression, dans la version française, des lignes 1 à 21, page 7.

c) par suppression, dans la version anglaise, des lignes 17 à 26, page 7.

d) par substitution, au passage commençant à la ligne 43, page 11, et se terminant à la ligne 44, page 12, de ce qui suit :

« tion pertinentes, du conseiller qui a accepté de donner des avis sur les pratiques exemplaires relatives à la mise sur pied du site; »

Après débat, l'amendement est mis aux voix et rejeté, par un vote à main levée : POUR : 0; CONTRE : 9.

Hedy Fry propose, — Que le projet de loi C-2, à l'article 5, soit modifié :

a) par suppression, dans la version anglaise, des lignes 29 à 39, page 5.

b) par suppression, dans la version anglaise, des lignes 29 à 36, page 6.

c) par suppression, dans la version française, des lignes 1 à 30, page 7.

d) par suppression, dans la version anglaise, des lignes 17 à 26, page 7.

e) par suppression du passage commençant à la ligne 41, page 11, et se terminant à la ligne 44, page 12.

Après débat, l'amendement de Hedy Fry est mis aux voix et rejeté, par un vote à main levée : POUR : 1; CONTRE : 7.

Hedy Fry propose, — Que le projet de loi C-2, à l'article 5, soit modifié par suppression des lignes 1 à 32, page 6.

Après débat, l'amendement de Hedy Fry est mis aux voix et rejeté, par un vote à main levée : POUR : 4; CONTRE : 5.

Randall Garrison propose, — Que le projet de loi C-2, à l'article 5, soit modifié par substitution, à la ligne 34, page 7, de ce qui suit :

« paragraphe (2) pour des raisons scientifiques ou médicales ou d'autres raisons qui sont dans l'intérêt public, qui »

DÉCISION DE LA PRÉSIDENCE

L’amendement vise à apporter une modification de fond à la définition de « site de consommation supervisée » figurant dans la disposition interprétative du projet de loi.

Dans l’ouvrage La procédure et les usages de la Chambre des communes, deuxième édition, à la page 769, il est écrit :

« La disposition interprétative d’un projet de loi n’est pas l’endroit pour proposer une modification de fond au projet de loi. De plus, un amendement à la disposition interprétative d’un projet de loi qui a été renvoyé à un comité après la deuxième lecture doit toujours se rapporter au projet de loi, sans en dépasser la portée et sans en contredire le principe. »

La présidence est d’avis que l’amendement propose une modification de fond à la disposition interprétative. Par conséquent, l’amendement est irrecevable.

Randall Garrison propose, — Que le projet de loi C-2, à l'article 5, soit modifié par adjonction, après la ligne 41, page 7, de ce qui suit :

« (1.1) Pour l'application du présent article, les opinions doivent être fondées sur des données probantes. »

Après débat, l'amendement de Randall Garrison est mis aux voix et rejeté, par un vote à main levée : POUR : 4; CONTRE : 5.

Randall Garrison propose, — Que le projet de loi C-2, à l'article 5, soit modifié par substitution, au passage commençant à la ligne 44, page 7, et se terminant à la ligne 3, page 8, de ce qui suit :

« réglementaire ou l’intérêt public – le justifient, le ministre peut, aux conditions qu’il estime nécessaires, soustraire à l’application de tout ou partie de la présente loi ou de ses règlements : »

Après débat, l'amendement de Randall Garrison est mis aux voix et rejeté, par un vote à main levée : POUR : 4; CONTRE : 5.

Randall Garrison propose, — Que le projet de loi C-2, à l'article 5, soit modifié par substitution, à la ligne 44, page 7, de ce qui suit :

« réglementaire ou d’intérêt public — le justifient, le ministre peut, »

Après débat, l'amendement de Randall Garrison est mis aux voix et rejeté, par un vote à main levée : POUR : 4; CONTRE : 5.

Conformément à l’ordre adopté par le Comité le mardi 29 octobre 2013, l’amendement ci-après, soumis par Elizabeth May aux fins d’examen par le Comité, est réputé proposé :

Que le projet de loi C-2, à l'article 5, soit modifié par substitution, au passage commençant à la ligne 11, page 8, et se terminant à la ligne 2, page 13, de ce qui suit :

« (3) Lorsqu'il examine une demande d’exemption pour des raisons médicales prévue au paragraphe (2) qui aurait pour effet de permettre l’exercice de certaines activités dans un site de consommation supervisée, le ministre tente de déterminer si le refus d’accorder l'exemption entraînerait des atteintes à la vie et à la sécurité de la personne — aux termes de l'article 7 de la Charte canadienne des droits et libertés — qui sont contraires aux principes de justice fondamentale. Pour ce faire, il tient compte :

a) des renseignements, s'il en existe, portant sur l'incidence du site sur les taux potentiels de criminalité à proximité de celui-ci;

b) des conditions locales qui indiquent que le site répond à un besoin;

c) de toute structure réglementaire ayant pour effet de soutenir le site;

d) des ressources disponibles visant l'entretien du site;

e) des manifestations de soutien ou d'opposition de la collectivité à l'égard du site. »

Après débat, l'amendement est mis aux voix et rejeté, par un vote à main levée : POUR : 3; CONTRE : 5.

Randall Garrison propose, — Que le projet de loi C-2, à l'article 5, soit modifié par substitution, aux lignes 11 à 16, page 8, de ce qui suit :

« (3) Le ministre examine dans un délai raisonnable toute demande d’exemption reçue par application du paragraphe (2) qui aurait pour effet de permettre l’exercice de certaines activités dans un site de consommation supervisée; il peut exiger que la demande soit accompagnée de ceux des renseignements ci-après qui sont normalement accessibles et qui lui sont nécessaires pour prendre une décision : »

Après débat, l'amendement de Randall Garrison est mis aux voix et rejeté, par un vote à main levée : POUR : 3; CONTRE : 5.

Conformément à l’ordre adopté par le Comité le mardi 29 octobre 2013, l’amendement ci-après, soumis par Elizabeth May aux fins d’examen par le Comité, est réputé proposé :

Que le projet de loi C-2, à l'article 5, soit modifié par substitution, aux lignes 11 à 16, page 8, de ce qui suit :

« (3) Lorsque l’exemption visée au paragraphe (2) aurait pour effet de permettre l’exercice de certaines activités dans un site de consommation supervisée, le ministre peut exiger que la demande d’exemption pour des raisons médicales soit accompagnée de ce qui suit : »

Après débat, l'amendement est mis aux voix et rejeté, par un vote à main levée : POUR : 4; CONTRE : 5.

Randall Garrison propose, — Que le projet de loi C-2, à l'article 5, soit modifié :

a) par substitution, aux lignes 21 à 23, page 8, de ce qui suit :

« b) le cas échéant, les documents produits par le ministre provincial ou le ministère ou l'organisme responsables de la santé dans la province où le site serait établi qui comportent : »

b) par substitution, aux lignes 24 à 27, page 8, de ce qui suit :

« (ii) la description de la façon dont ces activités s’intègrent ou pourraient s'intégrer au système de soins de »

c) par substitution, dans la version anglaise, à la ligne 29, page 8, de ce qui suit :

« (iii) provide information about access to »

Après débat, l'amendement de Randall Garrison est mis aux voix et rejeté, par un vote à main levée : POUR : 3; CONTRE : 5.

Hedy Fry propose, — Que le projet de loi C-2, à l'article 5, soit modifié par substitution, aux lignes 21 à 32, page 8, de ce qui suit :

« une lettre du ministre de la Santé provincial ou territorial qui fournit les raisons de la demande et appuie cette dernière »

Après débat, l'amendement de Hedy Fry est mis aux voix et rejeté, par un vote à main levée : POUR : 4; CONTRE : 5.

Conformément à l’ordre adopté par le Comité le mardi 29 octobre 2013, l’amendement ci-après, soumis par Elizabeth May aux fins d’examen par le Comité, est réputé proposé :

Que le projet de loi C-2, à l'article 5, soit modifié :

a) par substitution, aux lignes 24 et 25, page 8, de ce qui suit :

« (i) des renseignements, d'une part, sur ce qu'il en coûte au système de soins de santé pour le traitement du VIH et de l'hépatite C (VHC) et, d'autre part, sur ce qu'il en coûterait pour le traitement d'urgence des personnes qui s'adonneraient aux activités qui y sont projetées, »

b) par substitution, à la ligne 28, page 8, de ce qui suit :

« santé de la province et des ressources disponibles visant l'entretien du site, ainsi que des renseignements sur toute structure réglementaire ayant pour effet de soutenir un tel site »

Après débat, l'amendement est mis aux voix et rejeté, par un vote à main levée : POUR : 4; CONTRE : 5.

Randall Garrison propose, — Que le projet de loi C-2, à l'article 5, soit modifié par substitution, aux lignes 33 à 38, page 8, de ce qui suit :

« c) le cas échéant, les documents produits par le fonctionnaire responsable de la santé dans la municipalité où le site serait établi, qui comportent :

(i) d'une part, la description de la façon dont ces activités s’intègrent ou pourraient s'intégrer aux services de soins de santé de la municipalité,

(ii) d'autre part, des renseignements sur l’accès des éventuels usagers du site à des services, s’il en existe, de traitement de la toxicomanie disponibles dans la municipalité; »

Après débat, l'amendement de Randall Garrison est mis aux voix et rejeté, par un vote à main levée : POUR : 4; CONTRE : 5.

Conformément à l’ordre adopté par le Comité le mardi 29 octobre 2013, l’amendement ci-après, soumis par Elizabeth May aux fins d’examen par le Comité, est réputé proposé :

Que le projet de loi C-2, à l'article 5, soit modifié par substitution, aux lignes 34 à 37, page 8, de ce qui suit :

« municipalité où le site serait établi qui :

(i) comporte des renseignements sur les populations vulnérables qui se trouvent aux environs de celui-ci — y compris les autochtones, les personnes à faible revenu, les sans-abri, les personnes qui s'adonnent au commerce du sexe pour leur subsistance et les personnes ayant une maladie mentale ou une incapacité — et la description des programmes déjà offerts pour leur venir en aide,

(ii) fait état de toute préoccupation liée à la santé »

Après débat, l'amendement est mis aux voix et rejeté, par un vote à main levée : POUR : 3; CONTRE : 6.

Hedy Fry propose, — Que le projet de loi C-2, à l'article 5, soit modifié par substitution, aux lignes 35 à 38, page 8, de ce qui suit :

« appuie la demande d'exemption et en fournit les raisons; »

Après débat, l'amendement de Hedy Fry est mis aux voix et rejeté, par un vote à main levée : POUR : 4; CONTRE : 5.

Hedy Fry propose, — Que le projet de loi C-2, à l'article 5, soit modifié par suppression des lignes 39 à 42, page 8.

Après débat, l'amendement de Hedy Fry est mis aux voix et rejeté, par un vote à main levée : POUR : 4; CONTRE : 5.

Randall Garrison propose, — Que le projet de loi C-2, à l'article 5, soit modifié par substitution, aux lignes 40 à 42, page 8, de ce qui suit :

« des mesures raisonnables prises ou qui le seront en réponse à toute préoccupation potentielle en matière de santé ou de sécurité publiques relativement à l’exploitation du site; »

Après débat, l'amendement de Randall Garrison est mis aux voix et rejeté, par un vote à main levée : POUR : 3; CONTRE : 5.

Conformément à l’ordre adopté par le Comité le mardi 29 octobre 2013, l’amendement ci-après, soumis par Elizabeth May aux fins d’examen par le Comité, est réputé proposé :

Que le projet de loi C-2, à l'article 5, soit modifié par substitution, au passage commençant à la ligne 41, page 8, et se terminant à la ligne 19, page 9, de ce qui suit :

« à toute préoccupation exprimée relativement à la santé ou à la sécurité publiques; »

Après débat, l'amendement est mis aux voix et rejeté, par un vote à main levée : POUR : 3; CONTRE : 6.

Hedy Fry propose, — Que le projet de loi C-2, à l'article 5, soit modifié par substitution, aux lignes 1 à 4, page 9, de ce qui suit :

« appuie la demande d'exemption et en fournit les raisons; »

Après débat, l'amendement de Hedy Fry est mis aux voix et rejeté, par un vote à main levée : POUR : 4; CONTRE : 5.

Randall Garrison propose, — Que le projet de loi C-2, à l'article 5, soit modifié par substitution, aux lignes 6 à 8, page 9, de ce qui suit :

« de la façon dont le site fournira un milieu sécuritaire pour les toxicomanes et pourra contribuer à un mode de vie plus sain à l'avenir; »

Après débat, l'amendement de Randall Garrison est mis aux voix et rejeté, par un vote à main levée : POUR : 4; CONTRE : 5.

Hedy Fry propose, — Que le projet de loi C-2, à l'article 5, soit modifié par substitution, aux lignes 12 à 14, page 9, de ce qui suit :

« établi qui appuie la demande d'exemption et en fournit les raisons; »

Après débat, l'amendement de Hedy Fry est mis aux voix et rejeté, par un vote à main levée : POUR : 4; CONTRE : 5.

Hedy Fry propose, — Que le projet de loi C-2, à l'article 5, soit modifié par substitution, aux lignes 17 à 19, page 9, de ce qui suit :

« où le site serait établi qui appuie la demande d'exemption et en fournit les raisons; »

Après débat, l'amendement de Hedy Fry est mis aux voix et rejeté, par un vote à main levée : POUR : 4; CONTRE : 5.

Hedy Fry propose, — Que le projet de loi C-2, à l'article 5, soit modifié par suppression des lignes 20 à 47, page 9.

Après débat, l'amendement de Hedy Fry est mis aux voix et rejeté, par un vote à main levée : POUR : 4; CONTRE : 5.

Conformément à l’ordre adopté par le Comité le mardi 29 octobre 2013, l’amendement ci-après, soumis par Elizabeth May aux fins d’examen par le Comité, est réputé proposé :

Que le projet de loi C-2, à l'article 5, soit modifié par substitution, à la ligne 26, page 9, de ce qui suit :

« des renseignements, notamment sur les tendances, portant sur toute acti- »

Après débat, l'amendement est mis aux voix et rejeté, par un vote à main levée : POUR : 1; CONTRE : 8.

Hedy Fry propose, — Que le projet de loi C-2, à l'article 5, soit modifié par suppression des lignes 45 à 47, page 9.

Après débat, l'amendement de Hedy Fry est mis aux voix et rejeté, par un vote à main levée : POUR : 4; CONTRE : 5.

Hedy Fry propose, — Que le projet de loi C-2, à l'article 5, soit modifié par suppression des lignes 1 à 5, page 10.

Après débat, l'amendement de Hedy Fry est mis aux voix et rejeté, par un vote à main levée : POUR : 4; CONTRE : 5.

Hedy Fry propose, — Que le projet de loi C-2, à l'article 5, soit modifié par suppression des lignes 6 à 12, page 10.

Après débat, l'amendement de Hedy Fry est mis aux voix et rejeté, par un vote à main levée : POUR : 4; CONTRE : 5.

Hedy Fry propose, — Que le projet de loi C-2, à l'article 5, soit modifié par suppression des lignes 13 à 19, page 10.