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HUMA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

42e législature, 1re Session
Réunion 18
mercredi 15 juin 2016, 15 h 30 à 18 h 35
Huis clos
Présidence
Bryan May, président (Libéral)

Bibliothèque du Parlement
• Sandra Elgersma, analyste
• Dominique Fleury, analyste
• Mayra Perez-Leclerc, analyste
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le lundi 21 mars 2016, le Comité reprend son étude du Programme des travailleurs étrangers temporaires.

À 16 h 43, la séance est suspendue.

À 16 h 49, la séance reprend.

À 17 h 30, du consentement unanime et conformément à l’article 115(5) du Règlement, il est convenu que le Comité continue à siéger.

À 17 h 51, la séance est suspendue.

À 18 h 29, la séance reprend.

Il est convenu, — Que le projet de rapport, tel que modifié, soit adopté.

Il est convenu, — Que le rapport soit intitulé : "Programme des travailleurs étrangers temporaires".

Il est convenu, — Que, dans la mesure où cela ne modifie pas le contenu du rapport, le président, la greffière et l'analyste soient autorisés à apporter au rapport les modifications jugées nécessaires (erreurs de grammaire et de style).

Il est convenu, — Que les opinions dissidentes et/ou complémentaires soient en caractère Arial de 12 points, à interligne simple et remises en version électronique dans les deux langues officielles à la greffière du Comité, au plus tard à 10 h 00 le lundi 20 juin 2016.

Il est convenu, — Que, conformément à l’article 109 du Règlement, le Comité demande au gouvernement de déposer une réponse globale au rapport.

IL EST ORDONNÉ, — Que le président présente ce rapport à la Chambre.

À 18 h 35, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Julie Geoffrion