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HUMA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

Comité permanent des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées (HUMA)

42^e législature, 1^re Session

Réunion 5

lundi 11 avril 2016, 15 h 39 à 17 h 33

Pièce 237-C, Édifice du Centre

Télévisée

Présidence

Bryan May, président (Libéral)

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Membres du Comité présents

Libéral

Conservateur

NPD

Niki Ashton

Membres substituts présents

• Garnett Genuis remplace Bob Zimmer (Conservateur)

• Kim Rudd remplace Wayne Long (Libéral)

Membres associés présents

• Rodger Cuzner (Libéral)

• Terry Duguid (Libéral)

• Stéphane Lauzon (Libéral)

• Brigitte Sansoucy (NPD)

Aussi présents

Bibliothèque du Parlement

• Dominique Fleury, analyste

• Caroline Quesnel, analyste

Chambre des communes

• Michael MacPherson, greffier à la procédure

Budget principal des dépenses 2016-2017 : crédit 1 sous la rubrique Société canadienne d'hypothèques et de logement, crédit 1 sous la rubrique Centre canadien d'hygiène et de sécurité au travail et crédits 1 et 5 sous la rubrique Emploi et Développement social

Comparaît

• L’hon. Jean-Yves Duclos, C.P., député, ministre de la Famille, des Enfants et du Développement social

• l’hon. MaryAnn Mihychuk, C.P., députée, ministre de l'Emploi, du Développement de la main-d'œuvre et du Travail

• l’hon. Carla Qualtrough, C.P., députée, ministre des Sports et des Personnes handicapées

Témoins

Ministère de l'Emploi et du Développement social

• Louise Levonian, sous-ministre déléguée principale, chef de l'exploitation Service Canada

• Ian Shugart, sous-ministre

• Lori Sterling, sous-ministre du Travail

Société canadienne d'hypothèques et de logement

• Evan Siddall, président et premier dirigeant

Conformément à l’article 81(4) du Règlement, le Comité entreprend l'examen du Budget principal des dépenses de 2016-2017 : crédit 1 sous la rubrique Société canadienne d'hypothèques et de logement, crédit 1 sous la rubrique Centre canadien d'hygiène et de sécurité au travail et crédits 1 et 5 sous la rubrique Emploi et Développement social, renvoyés au Comité le mardi 23 février 2016.

Le président met en délibération le crédit 1 sous la rubrique Société canadienne d'hypothèques et de logement.

L'hon. Carla Qualtrough, l'hon. MaryAnn Mihychuk et l'hon. Jean-Yves Duclos font des déclarations et, avec Evan Siddall, Louise Levonian et Lori Sterling, répondent aux questions.

À 17 h 33, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Greffière de comité,

Danielle Widmer