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ENVI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

42e législature, 1re Session
Réunion 36
jeudi 17 novembre 2016, 15 h 38 à 17 h 25
Présidence
Deborah Schulte, présidente (Libéral)

Bibliothèque du Parlement
• Tim Williams, analyste
Association des femmes autochtones du Canada
• Lynne Groulx, directrice exécutive
• Verna McGregor, agente de projet de l'Environnement et du Changement climatique
Première nation crie Mikisew
• Melody Lepine, directrice, Relations avec le gouvernement et l'industrie
• Phil Thomas, scientifique
Société canadienne du cancer
• Gabriel Miller, vice-président, Questions d'intérêt public, Politique et information sur le cancer
• Sara Trotta, coordonnatrice principale, affaires publiques
Conformément à l'ordre de renvoi du mardi 22 mars 2016 et à l'article 343 de la Loi canadienne sur la protection de l’environnement (1999) et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 25 février 2016, le Comité reprend l'examen prévu par la Loi.

Melody Lepine, Phil Thomas, Lynne Groulx et Gabriel Miller font des déclarations et, avec Sara Trotta et Verna McGregor, répondent aux questions.

À 17 h 17, la séance est suspendue.

À 17 h 20, la séance reprend à huis clos.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Que le Comité couvre les frais d'accueil d'au plus 1 200 $ relié à la réunion avec une délégation des Territoires du Nord-Ouest qui aura lieu le 21 novembre 2016.

Il est convenu, — Que le sixième rapport du Sous-comité du programme et de la procédure, qui se lit comme suit, soit adopté :

1. Que la réunion avec l’honorable Robert McLeod, premier ministre des Territoires du Nord-Ouest se tienne lors d’un souper.

2. Que les membres du Comité se réunissent pour examiner la Loi canadienne sur la protection de l’environnement (1999) aux dates suivantes : le 17 novembre, le 22 novembre, le 24 novembre, le 29 novembre et le 1er décembre 2016; qu’ils organisent, dans la mesure du possible, leurs réunions autour des thématiques suivantes : Premières Nations, intervenants de l’industrie, milieu universitaire, application de la loi, surveillance.

À 17 h 25, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Cynara Corbin