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ENVI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

42e législature, 1re Session
Réunion 86
jeudi 23 novembre 2017, 8 h 50 à 10 h 54
Huis clos
Présidence
Deborah Schulte, présidente (Libéral)

• Greg Fergus remplace Mark Gerretsen (Libéral)
• Mark Holland remplace John Aldag (Libéral)
• Wayne Stetski remplace Linda Duncan (NPD)
Bibliothèque du Parlement
• Alexandre Lavoie, analyste
• Marion Ménard, analyste
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le lundi 5 juin 2017, le Comité reprend son étude sur la préservation et la protection du patrimoine au Canada.

Le Comité poursuit l'examen d'un projet de rapport.

Il est convenu, — Qu’en ce qui a trait à l’étude sur la croissance propre et les changements climatiques au Canada, le budget proposé de 75 899,65 $ pour les déplacements du Comité à Halifax (Nouvelle-Écosse), à Calgary (Alberta) et à Vancouver (Colombie-Britannique) à l’hiver ou au printemps de 2018 soit adopté.

Il est convenu, — Que le Comité invite la commissaire à l'environnement et au développement durable et des représentants du Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada à comparaître dans le cadre du projet de loi C-57, Loi modifiant la Loi fédérale sur le développement durable.

À 10 h 54, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Thomas Bigelow